Fourniture de pièces détachées pour les engins de marque Faun de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole
Le présent marché a pour objet : Fourniture de pièces détachées pour les engins de marque Faun de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole.
Ce marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Délai d'urgence : non.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est un marché à bons de commande.
Le marché n'est pas un marché à tranches ni un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type
caractère périodique du marché et calendrier prévisionnel des prochains avis : sans objet
— droits de préférence : application de l'article 53.iv 2° et 3 ° du code des marchés publics : non,
— marchés réservés de l'article 15 du code des marchés publics : non.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2014-04-02.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-04-02
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Avis de marché
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