Fourniture de pièces détachées pour la maintenance des matériels horticoles et agricoles toutes marques de l'atelier horticole

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées pour la maintenance des matériels horticoles et agricoles toutes marques de l'atelier horticole de la ville de Saint-Étienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Perret motoculture
• Picard Freres

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-06	Avis de marché
2015-06-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:

le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du Code des marchés publics.Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.La consultation est décomposée en 3 lots.Les marchés sont conclus pour une durée initiale d'un an démarrant à la date de notification.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-06 📅
Date limite de soumission: 2014-12-19 📅
Date de publication: 2014-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 217-383514
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande Critères d'attributions: Lot 1: Prix 80 % Étendue de la gamme 15 % Délai de livraison 5 % lots 2 et 3: Prix 95 % Délai de livraison 5 % Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1. recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des marchés, 2. garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées pour la maintenance des matériels horticoles et agricoles toutes marques de l'atelier horticole de la ville de Saint-Étienne.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées de marques: Stihl, Iseki, Saelen, Wolf, Wiedenmann, Gianni Ferrari, Etesia.

Informations complémentaires sur les lots: A titre indicatif, l'estimation annuelle du lot est de 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées de marques John Deere, Honda, Mathieu Ino, Pellenc.

Informations complémentaires sur les lots: A titre indicatif, l'estimation annuelle du lot est de 30 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées de marques Rousseau, Massey Ferguson, Mauser, Desvoys, Mailleux, Grin, Reform.

Quantité ou étendue:

le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du Code des marchés publics.

Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

La consultation est décomposée en 3 lots.

Les marchés sont conclus pour une durée initiale d'un an démarrant à la date de notification.

Description des options:

Ils pourront être reconduits de façon expresse par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans ( périodes initiale et de reconductions comprises).

Numéro de référence: 14AOO-173

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),

- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du Code des marchés publics (DC 1),

- documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),

- copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2).

Situation économique et financière:

- déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2);

- références sur les 3 dernières années de prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montant, date et destinataires (Rubrique G du DC 2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).

En vertu de l'article 45 VI du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors Dc1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire, ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière sera appliquée. En cas d'acceptation de l'avance les titulaires devront en outre constituer une garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique.

Budget de la Ville de Saint Étienne.

Prix unitaires, ajustables.

Avance prévue.

Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction achat et logistique
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Point de contact: Anne-Marie Cottier
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville, Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AOO-173
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr

Marché à bons de commande

Critères d'attributions: Lot 1: Prix 80 % Étendue de la gamme 15 % Délai de livraison 5 %

lots 2 et 3: Prix 95 % Délai de livraison 5 %

Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

1. recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des marchés,

2. garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 217-383514 (2014-11-06)

Avis d'attribution de marché (2015-06-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202777
Se réfère à l'avis: 2014/S 217-383514
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr Les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: Lot 1: 1- Prix noté sur 20 et pondérée à 80 %. 2- Étendue de la gamme notée sur 20 et pondérée à 15 %. 3- Délai de livraison des commandes noté sur 20 et pondérée à 5 %. Lots 2 et 3: 1- Prix noté sur 20 et pondéré à 95 %. 2- Délai de livraison des commandes noté sur 20 et pondéré à 5 %. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-19 📅
Nom: Picard Freres
Adresse postale: ZI des Marquets Peyrard
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400

2️⃣
Nom: Perret Motoculture
Adresse postale: rue Jean Rostand
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350

3️⃣
Nom: Picard freres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2015/S 112-202777 (2015-06-09)

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