Fourniture de pièces détachées pour l'entretien et la maintenance des véhicules légers, poids lourds et matériels divers pour une durée d'un an reconductible 3 fois

Ville de Rennes

Fourniture de pièces détachées pour l'entretien et la maintenance des véhicules légers, poids lourds et matériels divers pour une durée d'un an reconductible 3 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-16 Avis de marché
2014-01-21 Informations complémentaires
2014-08-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
Le présent avis vise la passation de marchés à bons de commandes avec montant maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics français considéré comme des accords cadre au sens de la directive européenne 2004/18/ce du 31 mars 2004.La quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché (1 an) est fixée à un montant maximum par lot, défini comme suit :- montant maximum pour le lot no 1 : 50 000 EUR HT- montant maximum pour le lot no 2 : 25 000 EUR HT- montant maximum pour le lot no 3 : 13 500 EUR HT- montant maximum pour le lot no 4 : 7 500 EUR HTLes montants maximum seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.La quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché et les 3 reconductions sera fixée à un montant maximum par lot, défini comme suit :- montant maximum pour le lot no 1 : 200 000 EUR HT- montant maximum pour le lot no 2 : 100 000 EUR HT- montant maximum pour le lot no 3 : 54 000 EUR HT- montant maximum pour le lot no 4 : 30 000 EUR HT
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rennes
Adresse postale: 12 rue de Viarmes, CS 63126
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Courrier électronique: dbc-maj@ville-rennes.fr 📧
Téléphone: +33 223621030 📞
Fax: +33 223621029 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date limite de soumission: 2014-03-04 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-020368
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Les critères de sélection des candidatures sont : Garanties et capacités techniques et financières Références professionnelles Le DCE est téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://marches.e-megalisbretagne.org/, dans la rubrique " Consultations " à gauche de l'écran, indiquer dans le cadre " rechercher " la référence de dossier suivante : 13545009_ao. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Par ailleurs, le dossier papier peut être obtenu, sur demande transmise par télécopie ou par courriel, à l'adresse précisée à la section l. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique, adressés à l'adresse suivante : https://marches.e-megalisbretagne.org/, dans la rubrique " Consultations " à gauche de l'écran, indiquer dans le cadre " rechercher " la référence de dossier suivante : 13545009_ao, mais accepte les plis sur support papier, sous pli cacheté remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse indiquée à la section l. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : " copie de sauvegarde " IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documentsDocuments payants: oui Prix: Modalités de paiement: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour l'entretien et la maintenance des véhicules légers, poids lourds et matériels divers pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
Numéro du lot: 1
Brève description: Filtration
Informations complémentaires sur les lots:
La quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché (1 an) est fixée à un montant maximum pour le lot no 1 de 50000,00 euros hors…
… taxeA titre indicatif, le besoin annuel pour le lot no 1 est évalué à une consommation d'environ 20 000 filtres pour une dépense de l'ordre de 30 000 euros hors taxe.
… taxe
A titre indicatif, le besoin annuel pour le lot no 1 est évalué à une consommation d'environ 20 000 filtres pour une dépense de l'ordre de 30 000 euros hors taxe.
Numéro du lot: 2
Brève description: Batteries
Informations complémentaires sur les lots:
la quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché (1 an) est fixée à un montant maximum pour le lot no 2 de 25000,00 euros hors…
… taxea titre indicatif, le besoin annuel pour le lot no 2 est évalué à une consommation d'environ 200 batteries pour une dépense de l'ordre de 13 000 euros hors taxe
… taxe
a titre indicatif, le besoin annuel pour le lot no 2 est évalué à une consommation d'environ 200 batteries pour une dépense de l'ordre de 13 000 euros hors taxe
Numéro du lot: 3
Brève description: Raclettes
Informations complémentaires sur les lots:
La quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché (1 an) est fixée à un montant maximum pour le lot no 3 de 13500,00 euros hors…
… taxe.A titre indicatif, le besoin annuel pour le lot no 3 est évalué à une consommation d'environ 650 raclettes pour une dépense de l'ordre de 9000 euros hors taxe.
… taxe.
A titre indicatif, le besoin annuel pour le lot no 3 est évalué à une consommation d'environ 650 raclettes pour une dépense de l'ordre de 9000 euros hors taxe.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lampes
Informations complémentaires sur les lots:
la quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché (1 an) est fixée à un montant maximum pour le lot no 4 de 7500,00 euros hors…
… taxe.a titre indicatif, le besoin annuel pour le lot no 4 est évalué à une consommation d'environ 1500 lampes pour une dépense de l'ordre de 5000 euros hors taxe.
… taxe.
a titre indicatif, le besoin annuel pour le lot no 4 est évalué à une consommation d'environ 1500 lampes pour une dépense de l'ordre de 5000 euros hors taxe.
Quantité ou étendue:
Le présent avis vise la passation de marchés à bons de commandes avec montant maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics français considéré comme des accords cadre au sens de la directive européenne 2004/18/ce du 31 mars 2004.
La quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché (1 an) est fixée à un montant maximum par lot, défini comme suit :
- montant maximum pour le lot no 1 : 50 000 EUR HT
- montant maximum pour le lot no 2 : 25 000 EUR HT
- montant maximum pour le lot no 3 : 13 500 EUR HT
- montant maximum pour le lot no 4 : 7 500 EUR HT
Les montants maximum seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
La quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché et les 3 reconductions sera fixée à un montant maximum par lot, défini comme suit :
- montant maximum pour le lot no 1 : 200 000 EUR HT
- montant maximum pour le lot no 2 : 100 000 EUR HT
- montant maximum pour le lot no 3 : 54 000 EUR HT
- montant maximum pour le lot no 4 : 30 000 EUR HT
Description des options: Les marchés sont reconductibles 3 fois pour la durée initiale du marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13545009_AO
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 30 rue Jean-Marie Huchet, 35000 Rennes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Production des formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance accordée si garantie à première demande ou constitution d'une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : les marchés faisant l'objet de la consultation sont financés par la Ville de Rennes au moyen de ses ressources propres, abondées par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité, ou de participation publiques ou privées. Le paiement des prestations intervient selon les règles de la comptabilité publique dans le cadre du délai global de paiement avec ou sans acomptes et/ou avance. Les marchés seront traités à prix unitaires ajustables.
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Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Rennes, direction des bâtiments communaux
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Direction des bâtiments communaux de la Ville de Rennes
Adresse postale: 30 rue Jean-Marie Huchet CS 63126
Point de contact: sébastien Rault
Téléphone: +33 223621820 📞
Courrier électronique: dbc-parc-auto@ville-rennes.fr 📧
Fax: +33 223621829 📠
Point de contact: Secrétariat du service parc automobile
Adresse postale: 12 rue de Viarmes CS 63126
Point de contact: Cellule marchés affaires juridiques
Téléphone: +33 223621026 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13545009_AO
Informations complémentaires
Les critères de sélection des candidatures sont :
Garanties et capacités techniques et financières
Références professionnelles
Le DCE est téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://marches.e-megalisbretagne.org/, dans la rubrique " Consultations " à gauche de l'écran, indiquer dans le cadre " rechercher " la référence de dossier suivante : 13545009_ao.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Par ailleurs, le dossier papier peut être obtenu, sur demande transmise par télécopie ou par courriel, à l'adresse précisée à la section l.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique, adressés à l'adresse suivante : https://marches.e-megalisbretagne.org/, dans la rubrique " Consultations " à gauche de l'écran, indiquer dans le cadre " rechercher " la référence de dossier suivante : 13545009_ao, mais accepte les plis sur support papier, sous pli cacheté remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse indiquée à la section l.
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Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : " copie de sauvegarde "
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IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documentsDocuments payants: oui
Prix:
Modalités de paiement:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 014-020368 (2014-01-16)
Informations complémentaires (2014-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-025499
Se réfère à l'avis: 2014/S 14-020368
Numéro JO-S: 17
Source: OJS 2014/S 017-025499 (2014-01-21)
Avis d'attribution de marché (2014-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date de publication: 2014-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 161-288920
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Pour chacun des lots, la valeur totale finale du marché indiquée aux rubriques V.4 ci-avant correspond au montant maximum pour la durée initiale du marché (1 an). Le montant maximum de commandes sera identique pour chaque période de reconduction des marchés. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 30 rue Jean-Marie Huchet, 35000 Rennes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix (45)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-09 📅
Nom: Frère SAS
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-07 📅
Nom: Besnard et Gerard

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la maire de la Ville de Rennes, direction des bâtiments communaux

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte – CS 44416
Source: OJS 2014/S 161-288920 (2014-08-22)
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