Fourniture de pièces détachées pour des outils de déneigement, pata et engins de chantier et réalisation de prestations de réparation et d'entretien pour le département de la Lozère

Département de la Lozère, CG 48

Fourniture de pièces détachées pour des engins du départements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Lozère, CG 48

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-03	Avis de marché
2014-12-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.A titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1.1.2013 au 31.12.2013, sont les suivantes : lot 1 - 838 EUR HT, lot 2 - 0 euros, lot 3 - 10 053 EUR (HT). Il n'y a pas de période de comparaison pour les lots 4 et 5, les matériels ayant été acquis récemment

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère, CG 48
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende Cedex
Contact
Courrier électronique: dag-marches@cg48.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-03 📅
Date limite de soumission: 2014-08-13 📅
Date de publication: 2014-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 128-228304
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Critères de jugement des candidatures : - garanties et capacités techniques et financières, - capacités professionnelles. Adresse pour renseignement d'ordre administratif et technique (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises et remises : Service des marchés publics et du contentieux du conseil général de la Lozère 2 chemin Saint-Ilpide - 48000 Mende (sur place) BP 141 - 48004 Mende Cedex 04 (par courrier) Tél. +33 466466654 - fax +33 466492786 - courriel : dag-marches@cg48.fr le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante : cg48.e-marchespublics.com les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour des engins du départements.
Numéro du lot: 1
Brève description: Outils de déneigement sicometal
Numéro du lot: 2
Brève description: Pata mauguin
Numéro du lot: 3
Brève description: Pelle hydraulique sur pneu mecalac
Numéro du lot: 4
Brève description: Grue auxiliaire palfinger
Numéro du lot: 5
Brève description: Grue auxiliaire fassi
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

A titre indicatif, les commandes estimées pour la période de comparaison du 1.1.2013 au 31.12.2013, sont les suivantes : lot 1 - 838 EUR HT, lot 2 - 0 euros, lot 3 - 10 053 EUR (HT). Il n'y a pas de période de comparaison pour les lots 4 et 5, les matériels ayant été acquis récemment

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: MLP_14SMPC38

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (dc1 ou équivalent),

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp (dc1 ou équivalent),

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (dc2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en pièces complémentaire à la dc2),

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (dc2 ou équivalent),

- liste des principales fournitures au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

- crédits du budget départemental,

- délai global de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Délai de livraison et garantie (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cg48.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MLP_14SMPC38
Informations complémentaires

Critères de jugement des candidatures :

- garanties et capacités techniques et financières,

- capacités professionnelles.

Adresse pour renseignement d'ordre administratif et technique (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises et remises :

Service des marchés publics et du contentieux du conseil général de la Lozère

2 chemin Saint-Ilpide - 48000 Mende (sur place)

BP 141 - 48004 Mende Cedex 04 (par courrier)

Tél. +33 466466654 - fax +33 466492786 - courriel : dag-marches@cg48.fr

le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante : cg48.e-marchespublics.com

les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://lozere.fr 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf coordonnées tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2014/S 128-228304 (2014-07-03)

Avis d'attribution de marché (2014-12-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 rue de La Rovère, BP 24

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-24 📅
Date de publication: 2014-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 250-444500
Se réfère à l'avis: 2014/S 128-228304
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Marchés à bon de commande sans minimum ni maximum. Référence de l'avis initial paru au BOAMP: parution 128 B, annonce 237 publié le 5.7.2014. Lot 1: signé le 3.12.2014, notifié le 10.12.2014. Lot 2: signé le 28.11.2014, notifié le 5.12.2014. Lot 3: signé le 29.9.2014, notifié le 7.10.2014. Lot 4: infructueux. Lot 5: signé le 3.12.2014, notifié le 8.12.2014. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 128 B, annonce n° 237 du 5.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-13 📅
Nom: SAS Sicometal
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200

2️⃣
Nom: Ctp
Adresse postale: ZAC Mas Icard
Commune postale: Les Tavernes
Code postal: 30720

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-08 📅
Nom: Framateq Sud-Est
Adresse postale: 16 avenue de Rome
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13845

4️⃣
Nom: SARL Garage Solignac
Adresse postale: avenue du 11 Novembre
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2014/S 250-444500 (2014-12-24)

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