Fourniture de pièces détachées nécessaires au fonctionnement des véhicules et matériels constituant le parc de la Communauté d'agglomération du Bassin d'Arcachon Sud (COBAS), ainsi que des prestations ne pouvant être réalisées en régie

Communauté d'agglomération Bassin d'Arcachon Sud

Fourniture de pièces détachées nécessaires au fonctionnement des véhicules et matériels constituant le parc de la Communauté d'agglomération du Bassin d'Arcachon Sud (COBAS), ainsi que des prestations ne pouvant être réalisées en régie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-22 Avis de marché
2014-06-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
L'accord cadre cité à la rubrique Ii-1.3 s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Bassin d'Arcachon Sud
Adresse postale: 2 allée d'Espagne, BP 147
Code postal: 33311
Commune postale: Arcachon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-cobas.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-cobas.fr 📧
Téléphone: +33 556223344 📞
Fax: +33 556223349 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-22 📅
Date limite de soumission: 2014-03-05 📅
Date de publication: 2014-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 018-027256
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
L'accord cadre cité à la rubrique II-1.3 s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du CMP. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. La durée du marché est fixée à 1 ans avec possibilité de reconduction expresse trois fois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans. Retrait du DCE : le dossier de consultation est disponibles sur : Le site de la Cobas : http://www.agglo-cobas.fr La plateforme de dématérialisation : http://cobas.marcoweb.fr Critères d'attribution ; en complément de la rubrique IV-2.1, les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Pour les lots n° 1 à n° 16 et n° 18. Critère prix : 70 % - sous-critère " Fourniture " : 60 %, - sous-critère " Main d'oeuvre " : 40 %. Critère délais de livraison : 30 % - sous-critère " Pièces en stock " : 50 %, - sous-critère " Pièces hors stock " : 50 %. Pour le lot n° 17 (que de la fourniture, pas de prestations). Critère prix : 70 %. Critère délais de livraison : 30 % - sous-critère " Pièces en stock " : 50 %, - sous-critère " Pièces hors stock " : 50 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées nécessaires au fonctionnement des véhicules et matériels constituant le parc de la Communauté d'agglomération du Bassin d'Arcachon Sud (COBAS), ainsi que des prestations ne pouvant être réalisées en régie.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées et prestations pour bras de levage Guima.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Faun.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Geesink.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Semat.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque bro meridionale de voirie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces détachées et prestations pour lève conteneurs de marque Terberg.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque Ford.
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque Citroen.
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque Peugeot.
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces détachées et prestations pour véhicules PL de marque Mitsubishi.
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces détachées et prestations pour véhicules PL de marque Isuzu.
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces détachées et prestations pour chargeuse sur pneus de marque Liebherr.
Numéro du lot: 14
Brève description: Pièces détachées et prestations pour chariot élévateur de marque Toyota.
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces détachées et prestations pour compacteur de marque Marrel Garnier.
Numéro du lot: 16
Brève description: Pièces détachées et prestations pour remorque de marque Louault.
Numéro du lot: 17
Brève description: Pièces détachées adaptables pour les bennes à ordures ménagères.
Numéro du lot: 18
Brève description: Pièces détachées et prestations de chaudronnerie et usage de pièces.
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque Opel.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique de la COBAS, 181 avenue Vulcain, 33260 La Teste-de-Buch

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :
- une lettre de candidature avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Dc1),
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (art. 44-1° du CMP),
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (rubrique F - déclaration Dc1).
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (rubrique D-1- déclaration Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références, le candidat pourra par tout moyen à sa convenance justifier de sa capacité à réaliser les prestations.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à réception de la demande de paiement établie par le titulaire,
- le financement est assuré par le budget de la COBAS
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu :
- soit avec un prestataire unique,
- soit avec des prestataires groupés conjoints.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
Béatrice Colas
Adresse du profil d'acheteur: http://cobas.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cobas.marcoweb.fr 🌏
Nom: Cobas
Adresse postale: 181 avenue Vulcain
Commune postale: La Teste-de-Buch
Code postal: 33260
Point de contact: Pôle environnement
Hélène Lameignere
Téléphone: +33 556541615 📞
Courrier électronique: hlameignere@agglo-cobas.fr 📧
Adresse postale: 2 allée d'Espagne
Commune postale: Arcachon
Code postal: 33120
URL des documents: http://cobas.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: 2 allée d'Espagne è BP 147
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
L'accord cadre cité à la rubrique II-1.3 s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du CMP.
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
La durée du marché est fixée à 1 ans avec possibilité de reconduction expresse trois fois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.
Retrait du DCE : le dossier de consultation est disponibles sur :
Le site de la Cobas : http://www.agglo-cobas.fr
La plateforme de dématérialisation : http://cobas.marcoweb.fr
Critères d'attribution ; en complément de la rubrique IV-2.1, les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
Pour les lots n° 1 à n° 16 et n° 18.
Critère prix : 70 %
- sous-critère " Fourniture " : 60 %,
- sous-critère " Main d'oeuvre " : 40 %.
Critère délais de livraison : 30 %
- sous-critère " Pièces en stock " : 50 %,
- sous-critère " Pièces hors stock " : 50 %.
Pour le lot n° 17 (que de la fourniture, pas de prestations).
Critère prix : 70 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet - BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 018-027256 (2014-01-22)
Avis d'attribution de marché (2014-06-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-26 📅
Date de publication: 2014-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 123-219023
Se réfère à l'avis: 2014/S 18-027256
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Les lots 1-6-7-8-9-10-11-12-13-14 et 15 ont été déclarés infructueux par la Commission d'Appel d'Offres réunie le 19.3.2014. Les marchés ont été passés sans minimum ni maximum. Leur durée est fixée à un an à compter de la notification du marché aux titulaires avec possibilité de reconduction expresse 3 fois. La durée total ne pourra pas exéder 4 ans. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no : 17 B, annonce no 183 du 24.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique de la Cobas, 181 avenue Vulcain, 33260 La Teste-de-Buch.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: faunao@faun.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-19 📅
Nom: Maintenance Côte Sud
Adresse postale: 11 Zone Artisanale
Commune postale: Soustons
Code postal: 40140
Courrier électronique: maintenancecotesud@orange.fr 📧

3️⃣
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guitton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Courrier électronique: gbarre@semat.com 📧

4️⃣
Nom: Maintenance Cote Sud

5️⃣
Nom: Remorques Louault
Adresse postale: 3 rue des Près
Commune postale: Saint-Fargeau
Code postal: 89170
Courrier électronique: commercial@louault.fr 📧

6️⃣

7️⃣
Nom: LVT Barthe Midi Pyrénnées
Adresse postale: Les Garrigues
Commune postale: Le Sequestre
Code postal: 81990
Courrier électronique: v.barthe@lvt-barthe.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Source: OJS 2014/S 123-219023 (2014-06-26)
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