fourniture de pièces détachées génériques, consommables, équipements et accessoires pour les véhicules utilitaires de propreté et de collecte, bateaux et autres engins divers de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole
Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées génériques, consommables, équipements et accessoires pour les véhicules utilitaires de propreté et de collecte, bateaux et autres engins divers de la communauté urbaine Marseille Provence Métropole.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33,57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Délai d'urgence: non.
le marché est un marché à bons de commande.
Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.
Droits de préférence: application de l'article 53.IV 2° et 3 ° du code des marchés publics: non.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2014-01-17.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2014-01-17
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Avis de marché
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| 2014-02-24
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Informations complémentaires
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