Fourniture de pièces détachées et prestation pour la maintenance des matériels agricoles, travaux publics et déneigement

Conseil général des Vosges

Les prestations feront l'objet de marchés à bon de commande avec ou sans minimum (en fonction des lots) avec un montant maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 24 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général des Vosges

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-09	Avis de marché
2015-01-15	Informations complémentaires
2016-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@cg88.fr 📧
Téléphone: +33 329303454 📞
Fax: +33 329303496 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-09 📅
Date limite de soumission: 2015-01-23 📅
Date de publication: 2014-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 240-421808
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Le dossier de consultation des entreprises sur support papier est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande. Aucune transmission par mail ou par support électronique ne sera effectuée mais les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site internet https://marchespublics.lorraine.eu Conditions de remise des offres: envoi sous pli recommandé avec avis de réception au 8, rue de la préfecture à Épinal, ou déposé, contre récépissé, au Service commande publique et achats, 7 rue Gilbert à Épinal (horaire d'ouverture: 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:30) avant la date et l'heure limites de réception des offres en précisant sur le pli la mention suivante "Offre (objet de l'affaire) - ne pas ouvrir" ou par l'intermédiaire du site dématérialisé https://marchespublics.lorraine.eu dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par support papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel de marque CLASS.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande avec un montant minimum de 50 000 EUR HT et un montant maximum de 400 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel SMA et Faucheux.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande avec un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 400 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Massey-Ferguson.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bon de commande sans minimum avec un montant maximum de 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Mailleux.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande sans minimum avec un montant maximum de 20 000,00 EURht.

Numéro du lot: 5
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Rousseau.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande avec un montant minimum de 8 000 EUR HT et un montant maximum de 60 000 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Noremat.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande avec un montant minimum de 20 000 EUR HT et un montant maximum de 130 000 EUR HT.

Numéro du lot: 7
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Mulag.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bon de commande sans minimum avec un montant maximum de 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de pièces d'usure pour débroussailleuse et faucheuse.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande avec un montant minimum de 15 000 EUR HT et un montant maximum de 80 000 EUR HT.

Numéro du lot: 9
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Caterpillar.
Numéro du lot: 10
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Rincheval-Secmair.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bon de commande sans minimum avec un montant maximum de 280 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel case Poclain.
Numéro du lot: 12
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Liebherr.
Numéro du lot: 13
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Schmidt.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande avec un montant minimum de 1 000 EUR HT. et un montant maximum de 120 000 EUR HT.

Numéro du lot: 14
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel AEBY.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bon de commande sans minimum avec un montant maximum de 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 15
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Coremat.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bon de commande sans minimum avec un montant maximum de 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 16
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Prosign.
Numéro du lot: 17
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Acmar.
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture de pièces d'usure pour balayage routier.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande sans minimum avec un montant maximum de 70 000,00 EURht.

Numéro du lot: 19
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Acometis.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande avec un montant minimum de 10 000 EUR HT. et un montant maximum de 320 000 EUR HT.

Numéro du lot: 20
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Epoke.
Numéro du lot: 21
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Sicometal.
Numéro du lot: 22
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Hiviaco.
Numéro du lot: 23
Brève description: Réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel Arvel.
Numéro du lot: 24
Brève description:

Maintenance d'équipement hydraulique de transmission cinétique et de manutention.

Informations complémentaires sur les lots: Marché à bon de commande sans minimum avec un montant maximum de 100 000 EUR HT.
Description des options: Possibilités d'avenants ou de marchés complémentaires.
Numéro de référence: F14.006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Remiremont – Golbey – Sainte-Marguerite.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

— lettre de candidature (Dc1 – dernière mise à jour du Minefe: août 2014 joint au Dossier de consultation des entreprises ou téléchargeable sur www.economie.gouv.fr/daj) complétée, datée et signée,

— le justificatif prouvant le pouvoir du signataire à engager le candidat, si la personne physique qui signe le Dc1 et/ou les pièces du marché n'est pas le représentant légal du candidat ou du membre du groupement,

— la copie du jugement habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Les candidats peuvent fournir les documents et renseignements demandés (à l'exception des pièces devant être signées) par le biais d'un espace de stockage numérique à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de cet espace et que son accès soit gratuit.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le versement de l'avance est subordonné à la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement: celui-ci sera effectué conformément aux articles 86 à 100 du code des marchés publics.

Paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Financement: ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations pour les lots 1 à 7, 9 à 17 et 19 à 23 (80)
2. Formation du fabriquant aux techniciens dédiés au marché pour les lots 1 à 7, 9 à 17 et 19 à 23 (10)
3. Délai d'urgence pour les lots 1 à 7, 9 à 17 et 19 à 23 (10)
4. Prix des prestations pour les lots 8, 18 et 24 (80)
5. Délai d'urgence pour les lots 8, 18 et 24 (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Vosges
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lorraine.eu 🌏
Nom: Renseignements d'ordre technique: Conseil général des Vosges – direction des routes et du patrimoine – parc départemental
Adresse postale: 5 rue des Chaudronniers
Commune postale: Golbey
Code postal: 88190
Point de contact: M. Bastien
Téléphone: +33 0329349058 📞
Nom: Conseil général des Vosges – direction des affaires juridiques et des achats – service commande publique et achats
Commune postale: Épinal Cedex 09
Point de contact: M. Lajoux Mathieu
URL des documents: https://marchespublics.lorraine.eu/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=19977&orgAcronyme=o8p 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.lorraine.eu/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=19977&orgAcronyme=o8p 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F14.006
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification.

Le dossier de consultation des entreprises sur support papier est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande. Aucune transmission par mail ou par support électronique ne sera effectuée mais les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site internet https://marchespublics.lorraine.eu

Conditions de remise des offres: envoi sous pli recommandé avec avis de réception au 8, rue de la préfecture à Épinal, ou déposé, contre récépissé, au Service commande publique et achats, 7 rue Gilbert à Épinal (horaire d'ouverture: 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:30) avant la date et l'heure limites de réception des offres en précisant sur le pli la mention suivante "Offre (objet de l'affaire) - ne pas ouvrir" ou par l'intermédiaire du site dématérialisé https://marchespublics.lorraine.eu dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par support papier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Marché renouvelable
Décembre 2019.
Source: OJS 2014/S 240-421808 (2014-12-09)

Informations complémentaires (2015-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-15 📅
Date limite de soumission: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2015-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 013-018531
Se réfère à l'avis: 2014/S 240-421808
Numéro JO-S: 13
Source: OJS 2015/S 013-018531 (2015-01-15)

Avis d'attribution de marché (2016-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Épinal Cedex 9
Contact
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-007984
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Marché à bons de commande avec minimum et maximum. Modalités de consultation du contrat: sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante: Conseil départemental des Vosges — service commande publique et achats — 8 rue de la Préfecture — 88000 Épinal (courriel: commandepublique@vosges.fr — fax: +33.03.29.30.34.96) Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 239 B, annonce no 284 du 12.12.2014. Références de publication rectificative Parution no: 12 B, annonce no 208 du 17.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-20 📅
Nom: Entreprise Pagot Caput Sas
Adresse postale: 248 rue de la Gare — Longeroye
Commune postale: Harol
Code postal: 88270

2️⃣
Nom: Entreprise Sepamac
Adresse postale: ZI 15, rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-29 📅
Nom: Entreprise C4M
Adresse postale: BP 30045
Commune postale: Verdun
Code postal: 55101

4️⃣
Nom: Entreprise Pagot Caput

5️⃣
Nom: Entreprise Rousseau
Adresse postale: 40 avenue Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250

6️⃣
Nom: Entreprise Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère Dynopôle Ludres, BP 60093
Commune postale: Ludres
Code postal: 57714

7️⃣
Nom: Entreprise D. Hantsch
Adresse postale: ZI de l'Europe
Commune postale: Marlenheim
Code postal: 67520

8️⃣
Nom: Forces Gorce
Adresse postale: ZI des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920

9️⃣
Nom: Entreprise Bergerat Monnoyeur
Adresse postale: ZAC La Croix Saint-Nicolas
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840

1️⃣0️⃣
Nom: Secmair
Adresse postale: rue des Frères Lumière
Commune postale: Cosse-le-Vivien
Code postal: 53230

1️⃣1️⃣
Nom: Cimme Lorraine
Adresse postale: 185 rue du Champ Moyen, BP 10
Code postal: 54712

1️⃣2️⃣
Nom: sans suite

1️⃣3️⃣
Nom: Europe service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

1️⃣4️⃣
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières

1️⃣5️⃣
Nom: Acmar
Adresse postale: ZI route de Châtelais
Commune postale: Craon
Code postal: 53400

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Amar

1️⃣8️⃣
Nom: Ouest Vendée Balais
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux Rabalot
Commune postale: Saint-martin-les-Melle
Code postal: 79500

1️⃣9️⃣
Nom: Acometis production
Adresse postale: 7 place du 17 novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

2️⃣0️⃣
Nom: Entreprise Jean Villeton
Adresse postale: ZI rn6 — rue Racine
Commune postale: Saint-André-le-gaz
Code postal: 38490

2️⃣1️⃣
Nom: Sicometal
Adresse postale: 23 rue des Frères Lumière, BP 75
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39203

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: Arvel industries
Adresse postale: ZA Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114

2️⃣4️⃣
Nom: Fluide haute pression
Adresse postale: ZI des Sablons
Commune postale: Millery
Code postal: 54670
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Vosges

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 0383174343 📞
Fax: +33 0383174350 📠
Source: OJS 2016/S 007-007984 (2016-01-07)

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