Fourniture de pièces détachées et maintenance d'un parc de balayeuses et laveuses de voirie

Limoges Métropole

La présente consultation comprend la fourniture de pièces détachées ainsi que des prestations de maintenance préventive et curative du parc de balayeuses et laveuses de voirie de Limoges Métropole.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Aussi chacun des lots fera l'objet d'un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique, mais sans montant minimum ni maximum.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les divers délais concernant la maintenance sont proposés par le candidat (Annexe au mémoire) sans dépasser les délais maximums fixés au Dce
Le délai de fourniture des pièces ne devra pas dépasser le délai maximum de 5 (cinq) jours. aucune variante, ni prestations supplémentaires ou alternatives n'est autorisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-25.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-25 Avis de marché
2015-03-05 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Limoges Métropole
Adresse postale: Service de la commande publique, 8 rue Pierre Brossolette
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Fax: +33 555038660 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date limite de soumission: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-403975
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
La communauté d'agglomération Limoges Métropole privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique. Modalités d'obtention du dossier de consultation: Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com, qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de leur offre (tél. De l'aide en ligne: 08 25 00 13 26) Les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP, du JOUE (le cas échéant) et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification. Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la communauté d'agglomération Limoges Métropole, direction des infrastructures routières, 64 avenue Georges Dumas CS 1001, 87031 Limoges Fax: +33 555457847 tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Modalités de remise des plis: Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au règlement de la consultation joint au dossier de consultation des entreprises. Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine. Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du Code des Marchés Publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la communauté d'agglomération Limoges Métropole, Service de la Commande Publique, sous pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ", dans les délais impartis pour la remise des offres. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: Renseignement(S) administratif(s): Limoges Métropole Pôle infrastructures et ressources techniques Service marchés publics 64 avenue Georges Dumas CS 10001 87031 Limoges Cedex 1 Gilles Desveaux Fax: +33 555457847 Renseignement(S) technique(s): Limoges Métropole Pôle infrastructures et ressources techniques Service exploitation 64 avenue Georges Dumas CS 10001 87031 Limoges Cedex 1 Patrick Paignon ou Philippe Vazeux Fax: +33 555318819 Recours: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, 87000 Limoges, tél. : +33 555339155, télécopieur: +33 555339160 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Communauté d'agglomération Limoges Métropole, 8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges, tél. : +33 555459300, télécopieur: +33 555038660, courriel: delphine_bouty-chollet@agglo-limoges.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation comprend la fourniture de pièces détachées ainsi que des prestations de maintenance préventive et curative du parc de balayeuses et laveuses de voirie de Limoges Métropole.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
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Aussi chacun des lots fera l'objet d'un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique, mais sans montant minimum ni maximum.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les divers délais concernant la maintenance sont proposés par le candidat (Annexe au mémoire) sans dépasser les délais maximums fixés au Dce
Le délai de fourniture des pièces ne devra pas dépasser le délai maximum de 5 (cinq) jours. aucune variante, ni prestations supplémentaires ou alternatives n'est autorisée.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces détachées et maintenance pour balayeuses compactes
Brève description: Pièces détachées et maintenance pour balayeuses compactes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées et maintenance pour balayeuses poids-lourds
Brève description: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées et maintenance pour laveuses compactes et poids-lourds
Numéro de référence: AF 14 135

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
(En cas de réponse pour plusieurs lots, un seul dossier de candidature est exigé).
les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature), Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur les sites suivants: https://www.achats-limousin.com/ ou http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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En outre, les candidats peuvent dès la constitution de leur dossier produire les pièces requises par l'article 46 du code des marchés publics: NOTI 1 et NOTI 2.
Ils contiendront, pour tous les lots, les éléments indiqués ci-après:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
Lettre de candidature (Dc1).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2).
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1).
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (Dc1).
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics.
Liste des principales fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
Les prestations seront financées sur le budget de Limoges Métropole et seront rémunérées selon les prescriptions du CCAP et en application décret nº 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
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Les paiements se feront par virement administratif du trésorier principal de Limoges Municipale sur le compte bancaire du titulaire du marché.
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
en cas de non-respect du délai global de paiement, et en application du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro s'ajoutera au montant des intérêts moratoires.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 EUR TTC.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Pour information: conformément à l'article 51 du code des marchés publics, il est rappelé aux opérateurs économiques qu'ils ne sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement que sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. La constitution de groupements peut être interdite s'il apparaît qu'elle visait à réduire artificiellement ou empêcher les offres concurrentes!
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Date d'ouverture des offres: 2015-01-14 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique = 20 points: Appréciée en fonction des sous critères suivants: Pertinence des contrôles préventifs supplémentaires: 25 %; Délais (devis et intervention) sur panne bloquante: 25 %; Délais (devis et intervention) sur panne non bloquante: 20 %;Moyens humains et matériels consacrés aux opérations de maintenance: 20 %; Contenu de la formation destinée aux utilisateurs d'engins: 5 %; Qualité du dossier: 5 %. (35)
2. Prix des Prestations = 20 points: Apprécié en fonction du B.P.U. et du Détail Evaluatif selon la formule suivante: Note de l'offre = 20 X ( Valeur de l'offre moins disante /Valeur de l'offre analysée) (35)
3. Performance en matière de garantie = 20 points: Appréciée en fonction des sous critères suivants: Conditions et durée de garantie sur les fournitures: 50 %; Conditions et durée de garantie sur les prestations de maintenance: 50 %. (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AF 14 135
Informations complémentaires
La communauté d'agglomération Limoges Métropole privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
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Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com, qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de leur offre (tél. De l'aide en ligne: 08 25 00 13 26)
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Les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP, du JOUE (le cas échéant) et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification.
Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la communauté d'agglomération Limoges Métropole, direction des infrastructures routières, 64 avenue Georges Dumas CS 1001, 87031 Limoges Fax: +33 555457847 tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
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Modalités de remise des plis:
Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au règlement de la consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
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Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du Code des Marchés Publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la communauté d'agglomération Limoges Métropole, Service de la Commande Publique, sous pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ", dans les délais impartis pour la remise des offres.
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Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à:
Renseignement(S) administratif(s):
Limoges Métropole
Pôle infrastructures et ressources techniques
Service marchés publics
64 avenue Georges Dumas
CS 10001
87031 Limoges Cedex 1
Gilles Desveaux
Fax: +33 555457847
Renseignement(S) technique(s):
Service exploitation
Patrick Paignon ou Philippe Vazeux
Fax: +33 555318819
Recours:
Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Limoges,
1 cours Vergniaud,
87000 Limoges,
tél. : +33 555339155,
télécopieur: +33 555339160
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Communauté d'agglomération Limoges Métropole,
8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges,
tél. : +33 555459300, télécopieur: +33 555038660,
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.
Source: OJS 2014/S 229-403975 (2014-11-25)
Informations complémentaires (2015-03-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-082946
Se réfère à l'avis: 2014/S 229-403975
Numéro JO-S: 48
Source: OJS 2015/S 048-082946 (2015-03-05)
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Produits/services:
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