Fourniture de pièces détachées et de produits de garage necessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville pour les années 2014, 2015, et 2016

Commune de Six-Fours-les-Plages

Les fournitures sont réparties en 7 lots traités par marchés séparés à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-21	Avis de marché
2014-02-24	Informations complémentaires
2014-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue: Les montants limites sont les suivants pour la durée totale du marché:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date limite de soumission: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 018-027285
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Procédure : appel d'offres ouvert, les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6,et 7, marchés à bons de commande passé en application de l'article 77 de code des marchés publics, sont des accords cadres au sens De la directive européenne n° 2004/18. marché à bons de commande. criteres d'attributions : pour les lots 1 et 2. Pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7: - prix 60 %, - qualité 40 %. Durée du marché : le marché est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016. Renseignements administratifs : Commune de Six-Fours-les-Plages, service marches, Hôtel de Ville - place du 18 juin 1940 83140 Six-Fours-les-Plages Tél. +33 494349438, fax +33 494349319 Renseignements techniques : Direction parc automobile Tél. +33 494321677, fax +33 494349319 Unité monétaire utilisée, l'euro. Jours et heures d'ouverture des bureaux : du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 13:30 à 16:30. Date prévisionnelle d'ouverture des offres : 4.3.2014. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique( format à utiliser : pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, DVD Rom, clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 Septembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis. Futur marché : le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "Copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "Profil acheteur" http://www.marches-publics.info/ ou via le site de la ville suivant http: // www.ville-six-fours.fr Critères de sélection des candidatures:capacité professionnelle, technique et financière. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2014.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Procédure : appel d'offres ouvert, les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6,et 7, marchés à bons de commande passé en application de l'article 77 de code des marchés publics, sont des accords cadres au sens De la directive européenne n° 2004/18.

marché à bons de commande.

criteres d'attributions : pour les lots 1 et 2.

Pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7:

- prix 60 %,

- qualité 40 %.

Durée du marché : le marché est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016.

Renseignements administratifs :

Commune de Six-Fours-les-Plages, service marches, Hôtel de Ville - place du 18 juin 1940

83140 Six-Fours-les-Plages

Tél. +33 494349438, fax +33 494349319

Renseignements techniques :

Direction parc automobile

Tél. +33 494321677, fax +33 494349319

Unité monétaire utilisée, l'euro. Jours et heures d'ouverture des bureaux : du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 13:30 à 16:30.

Date prévisionnelle d'ouverture des offres : 4.3.2014.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique( format à utiliser : pdf).

Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, DVD Rom, clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 Septembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.

Futur marché : le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "Copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.

Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "Profil acheteur" http://www.marches-publics.info/ ou via le site de la ville suivant http: // www.ville-six-fours.fr

Critères de sélection des candidatures:capacité professionnelle, technique et financière.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les fournitures sont réparties en 7 lots traités par marchés séparés à bons de commande.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes, ainsi que les batteries et autres matériels électriques pour tous types de véhicules

Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
270 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et prestations de réparation de pneumatiques pour tous types de véhicules

Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
135 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de produits de garage
Valeur estimée hors TVA: 24 000 💰
96 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes de marque RENAULT et DACIA

Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
84 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes de marque PEUGEOT

Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
75 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes de marque CITROEN

Valeur estimée hors TVA: 10 500 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture et livraison d'ingrédients de peintures et matériels carrosserie
Valeur estimée hors TVA: 13 500 💰
66 000 💰
Numéro de référence: 2014/PiècesAuto

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- la lettre de candidature Dc1; Un pouvoir le cas échéant. Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire. La déclaration du candidat Dc2.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- présentation d'une liste des principales prestations de fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les prestations de fournitures seront prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut par une déclaration du candidat.

- note retraçant les moyens en personnel et en matériel du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

- les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie. Délai de garantie : 1 an minimum à compter de l'admission.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

- financement: budget commune 2014, 2015 et 2016. Forme de prix: révisable. Le paiement du marché sera effectué par virement dans un délai de 30 jours. Facturation mensuelle.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire pour tous les lots.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (55)
2. Qualité % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Application des articles 22 et 23 du code des marchés publics

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Commune de Six-Fours-les-Plages : service marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville - place 18 juin 1940
Téléphone: +33 494349309 📞
Fax: +33 494349319 📠
Adresse postale: Hôtel de Ville - place du 18 Juin 1940
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/PiècesAuto
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Procédure : appel d'offres ouvert, les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6,et 7, marchés à bons de commande passé en application de l'article 77 de code des marchés publics, sont des accords cadres au sens De la directive européenne n° 2004/18.

marché à bons de commande.

criteres d'attributions : pour les lots 1 et 2.

Pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7:

- prix 60 %,

- qualité 40 %.

Durée du marché : le marché est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016.

Renseignements administratifs :

Commune de Six-Fours-les-Plages, service marches, Hôtel de Ville - place du 18 juin 1940

83140 Six-Fours-les-Plages

Tél. +33 494349438, fax +33 494349319

Renseignements techniques :

Direction parc automobile

Tél. +33 494321677, fax +33 494349319

Unité monétaire utilisée, l'euro. Jours et heures d'ouverture des bureaux : du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 13:30 à 16:30.

Date prévisionnelle d'ouverture des offres : 4.3.2014.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique( format à utiliser : pdf).

Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, DVD Rom, clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 Septembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.

Futur marché : le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "Copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.

Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "Profil acheteur" http://www.marches-publics.info/ ou via le site de la ville suivant http: // www.ville-six-fours.fr

Critères de sélection des candidatures:capacité professionnelle, technique et financière.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510 Cedex 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, Cedex 9
Source: OJS 2014/S 018-027285 (2014-01-21)

Informations complémentaires (2014-02-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-24 📅
Date limite de soumission: 2014-04-15 📅
Date de publication: 2014-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 041-067566
Se réfère à l'avis: 2014/S 18-027285
Numéro JO-S: 41
Source: OJS 2014/S 041-067566 (2014-02-24)

Avis d'attribution de marché (2014-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Six Fours-les-Plages

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-266172
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Lot 1 – entreprise SAS Cofirhad – montant HT de 45 000 EUR à 270 000 EUR; Lot 2 – entreprise Euromaster – montant HT de 30 000 EUR à 135 000 EUR; Lot 3 – entreprise Ginouves – montant HT de 24 000 EUR à 96 000 EUR; Lot 4 – entreprise Renault Retail – montant HT de 15 000 EUR à 84 000 EUR; Lot 5 – entreprise Gemy Cote d'Azur – montant HT de 6 000 EUR à 75 000 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Date de signature des marchés: 9.7.2014. Marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du Code des marchés publics sont des accords-cadres au sens de la directive européenne 2014/18. Marchés conclus pour une durée ferme allant de la date de leur notification jusqu'au 31.12.2016. Sous-traitance: non pour tous les lots. Critères d'attribution: offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération Lots 1 et 2. 55 %: prix. 45 %: qualité. Lots 3, 4, 5, 6, 7: 60 %: prix. 40 %: qualité. Lot 1: Montant de l'offre la plus basse prise en considération: 66 943.32 EUR (HT). Montant de l'offre la plus élevée prise en considération: 83 864,49 EUR (HT). Montant de l'offre retenue: 66 943,32 EUR (HT). Lot 2: Montant de l'offre la plus basse prise en considération: 42 193,52 EUR (HT). Montant de l'offre la plus élevée prise en considération: 49 867,86 EUR (HT). Montant de l'offre retenue: 42 193,52 EUR (HT). Lot 3 : Montant de l'offre la plus basse prise en considération : 20 747,56 EUR (HT). Montant de l'offre la plus élevée prise en considération: 37 785,14 EUR (HT). Montant de l'offre retenue: 20 747,56 EUR (HT). Lot 4: Montant de la seule offre prise en considération: 19 555,45 EUR (HT). Lot 5: Montant de la seule offre prise en considération: 18 087,18 EUR (HT). Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par les jurisprudences Tropics (CE Ass 16/07/2007 n Référence de la publicité au BOAMP: avis n Référence de la publicité au JOUE: 2014/S 018 – 027285 publié le 25.1.2014 et avis rectificatif: 2014/S 041-067566 publié le 27.2.2014 Code nuts FR 825. Adresse internet du profil acheteur: http://www.ville-six-fours.fr Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2014.

Informations complémentaires

Lot 1 – entreprise SAS Cofirhad – montant HT de 45 000 EUR à 270 000 EUR;

Lot 2 – entreprise Euromaster – montant HT de 30 000 EUR à 135 000 EUR;

Lot 3 – entreprise Ginouves – montant HT de 24 000 EUR à 96 000 EUR;

Lot 4 – entreprise Renault Retail – montant HT de 15 000 EUR à 84 000 EUR;

Lot 5 – entreprise Gemy Cote d'Azur – montant HT de 6 000 EUR à 75 000 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info

Date de signature des marchés: 9.7.2014.

Marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du Code des marchés publics sont des accords-cadres au sens de la directive européenne 2014/18.

Marchés conclus pour une durée ferme allant de la date de leur notification jusqu'au 31.12.2016.

Sous-traitance: non pour tous les lots.

Critères d'attribution: offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération

Lots 1 et 2.

55 %: prix.

45 %: qualité.

Lots 3, 4, 5, 6, 7:

60 %: prix.

40 %: qualité.

Lot 1:

Montant de l'offre la plus basse prise en considération: 66 943.32 EUR (HT).

Montant de l'offre la plus élevée prise en considération: 83 864,49 EUR (HT).

Montant de l'offre retenue: 66 943,32 EUR (HT).

Lot 2:

Montant de l'offre la plus basse prise en considération: 42 193,52 EUR (HT).

Montant de l'offre la plus élevée prise en considération: 49 867,86 EUR (HT).

Montant de l'offre retenue: 42 193,52 EUR (HT).

Lot 3 :

Montant de l'offre la plus basse prise en considération : 20 747,56 EUR (HT).

Montant de l'offre la plus élevée prise en considération: 37 785,14 EUR (HT).

Montant de l'offre retenue: 20 747,56 EUR (HT).

Lot 4:

Montant de la seule offre prise en considération: 19 555,45 EUR (HT).

Lot 5:

Montant de la seule offre prise en considération: 18 087,18 EUR (HT).

Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par les jurisprudences Tropics (CE Ass 16/07/2007 n

Référence de la publicité au BOAMP: avis n

Référence de la publicité au JOUE: 2014/S 018 – 027285 publié le 25.1.2014 et avis rectificatif: 2014/S 041-067566 publié le 27.2.2014

Code nuts FR 825.

Adresse internet du profil acheteur: http://www.ville-six-fours.fr

Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale.

Références de l'avis initial paru au BOAMP.

Parution n

Références de publication rectificative

Parution n

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-22 📅
Nom: SAS Cofirhad
Adresse postale: 650 rue Docteur Calmette – BP 260
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83078

2️⃣
Nom: Euromaster
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330

3️⃣
Nom: Ginouves
Adresse postale: 1394 avenue de Draguignan – ZI Toulon Est
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130

4️⃣
Nom: Renault Retail
Adresse postale: ZAC des Espaluns – BP 134
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83161

5️⃣
Nom: Gemy Cote d'Azur
Adresse postale: 1261 boulevard des Armaris – BP 534
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041

6️⃣
Nom: Le lot 6: fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes de marque Citroën a été déclaré infructueux

7️⃣
Nom: Le lot 7: fourniture et livraison d'ingrédients de peintures et matériels carrosserie a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine – BP 40510 Cedex 9
Source: OJS 2014/S 148-266172 (2014-07-31)

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