Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc automobile de la ville de Cournon d'Auvergne

Ville de Cournon-d'Auvergne

Il s'agit d'un accord cadre au sens européen conclu sans minimum et sans maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Cournon-d'Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-13	Avis de marché
2014-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, les valeurs estimées des prestations de même nature, exprimées en Euros est précisée par le pouvoir adjudicateur pour chaque lot comme suit :Lot Montant prévisionnel estimé en EUR HT1 - 7 000 EUR HT2 - 2 000 EUR HT3 - 2 000 EUR HT4 - 3 000 EUR HT5 - 2 000 EUR HT6 - 7 000 EUR HT7 - 27 000 EUR HT8 - 32 000 EUR HT9 - 10 000 EUR HTtotal 92 000 EUR HT

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon-d'Auvergne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 158
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Contact
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date limite de soumission: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-014659
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande criteres d'attributions : Détail dans le règlement de la consultation durée du marché : 1 an à compter de la notification renseignements administratifs : Mairie de Cournon d'auvergne, service de la commande publique, 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage 63804 Cournon d'Auvergne tél : +33 473699492 Fax : +33 473699044 mel : commande-publique@cournon-auvergne.fr renseignements techniques : Centre technique municipal, avenue de l'Allier 63800 Cournon d'Auvergne tél : +33 473776500 Fax : +33 473776501 unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord cadre au sens européen conclu sans minimum et sans maximum.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées origine et équipements divers pour pour véhicules légers de marque Renault

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine et équipements divers pour véhicules routiers (utilitaires et camions) de marque Iveco

Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine et équipements divers pour véhicules légers de marque Nissan

Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine et équipements divers pour véhicules légers de marque Ford

Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine et équipements divers pour poids lourds de marque Mercedes

Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine et équipements divers pour poids lourds de marque Renault

Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de pièces détachées adaptables pour poids lourds et engins de chantier

Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de pièces détachées adaptables pour véhicules légers
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de pièces détachées adaptables pour motocultures
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, les valeurs estimées des prestations de même nature, exprimées en Euros est précisée par le pouvoir adjudicateur pour chaque lot comme suit :

Lot Montant prévisionnel estimé en EUR HT

1 - 7 000 EUR HT

2 - 2 000 EUR HT

3 - 2 000 EUR HT

4 - 3 000 EUR HT

5 - 2 000 EUR HT

6 - 7 000 EUR HT

7 - 27 000 EUR HT

8 - 32 000 EUR HT

9 - 10 000 EUR HT

total 92 000 EUR HT

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13FF-0295-Y

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;

- lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou Dc1)

- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement (ou Dc2)

- pouvoir de la personne habilitée à signer le marché

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement : fonds propres sur le budget ville et budget eau.

Modalités de paiement : par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme juridique des groupements : solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur Technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630124200014
Contact
Point de contact: Pasciuto Bertrand, maire
Nom: Mairie de Cournon d'Auvergne : service de la commande publique
Adresse postale: 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage
Commune postale: Cournon d'Auvergne
Téléphone: +33 473699492 📞
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Fax: +33 473699044 📠
Nom: Secrétariat des services techniques
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63800

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0295-Y
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande

criteres d'attributions : Détail dans le règlement de la consultation

durée du marché : 1 an à compter de la notification

renseignements administratifs :

Mairie de Cournon d'auvergne, service de la commande publique, 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage

63804 Cournon d'Auvergne

tél : +33 473699492 Fax : +33 473699044

mel : commande-publique@cournon-auvergne.fr

renseignements techniques :

Centre technique municipal, avenue de l'Allier

63800 Cournon d'Auvergne

tél : +33 473776500 Fax : +33 473776501

unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Nom: Comité Consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contratuel : avant la signature du marché.

Recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité.

Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Référé contractuel dans le mois qui suit la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas (art 551-13 et s du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cédex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 011-014659 (2014-01-13)

Avis d'attribution de marché (2014-05-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-15 📅
Date de publication: 2014-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 096-167653
Se réfère à l'avis: 2014/S 11-014659
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n° : 10 B, annonce n° 263 du 15.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-13 📅
Nom: Sansac Cosac
Adresse postale: 10 rue Louis Blériot
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63015

2️⃣

3️⃣
Nom: Le lot 3 : fourniture de pièces détachées d'origine et équipements divers pour véhicules légers de marque Nissan a été déclaré infructueux

4️⃣

5️⃣
Nom: Le lot 5 : Fourniture de pièces détachées d'origine et équipements divers pour poids lourds de marque Mercedes a été déclaré infructueux

6️⃣
Nom: Faurie Auvergne
Adresse postale: 5 et 7 av. de Cournon, BP 65
Commune postale: Aubière
Code postal: 63172

7️⃣
Nom: Carters
Adresse postale: 5 impasse des Acilloux
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800

8️⃣
Nom: Le lot 8 : Fourniture de pièces détachées adaptables pour véhicules légers a été déclaré infructueux

9️⃣
Nom: Dorat
Adresse postale: pointe de Cournon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2014/S 096-167653 (2014-05-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)