Fourniture de pièces détachées et d'ensembles complets pour surpresseurs ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier

Noréade

lot 1 : Fourniture de pièces détachées et d'ensembles complets pour surpresseurs de marque AERZEN ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-06 Avis de marché
2015-05-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surpresseurs à liquides
Quantité ou étendue:
le marché est conclu sans montant ni volume minimum ni maximum.a titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle envisagée est de 30 000 EUR (HT). Ce montant n'est pas contractuel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Surpresseurs à liquides 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne – CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320664444 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date limite de soumission: 2014-11-18 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-343488
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur Général de Noréade 2) Conditions d'obtention des documents contractuels et des documents additionnels : Les documents sont disponibles gratuitement au Siège de Noréade à Wasquehal et peuvent être obtenus sur place les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Ils peuvent également être adressés au candidat sur demande écrite de ce dernier (courrier ou télécopie au Siège de Noréade). L'Adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_NZEEae-udT 3) Date prévisionnelle de commencement des prestations : 21.6.2015 (à titre indicatif) 4) Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. 5) Unité monétaire utilisée : l'euro 6) Modalités de remise des candidatures et des offres : Les plis concernant les candidatures doivent être remis contre récépissé de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, au Siège de Noréade à Wasquehal, Bureau D10, Noréade - 23 avenue de la Marne - CS 90101 - 59443 Wasquehal Cedex, transmis par lettre recommandée avec demande de réception postale, par voie électronique ou par tout autre procédé portant date et heure certaines, et ce sous une enveloppe unique ou dossier électronique avec mention du nom du marché. Les candidatures peuvent également être déposées sur le site www.achatpublic.com L'Enveloppe ou dossier électronique anonyme portera l'adresse et les indications suivantes : Adresse de Noréade, " Ne pas ouvrir - candidature - marché négocié pour la Fourniture de pièces détachées et d'ensembles complets pour surpresseurs de marque AERZEN ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier ". Le pli contient l'ensemble des pièces relatives à la candidature de l'entreprise, soit les éléments repris à la rubrique "Conditions de participation" du présent avis pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut également faire état des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les pièces mentionnées ci dessus devront être établies par tout candidat et par chacun des cotraitants pour un groupement les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts. Les candidats dont la candidature est acceptée sont admis à remettre une proposition les plis concernant les offres doivent être remis contre récépissé de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, au Siège de Noréade à Wasquehal, Bureau D10, Noréade - 23 avenue de la Marne - CS 90101 - 59443 Wasquehal Cedex transmis par lettre recommandée avec demande de réception postale, par voie électronique ou par tout autre procédé portant date et heure certaines, et ce sous une enveloppe unique ou dossier électronique portant la mention. : " Ne pas ouvrir - offre - marché négocié pour Fourniture de pièces détachées et d'ensembles complets pour surpresseurs de marque AERZEN ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier " Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts. Le pli contient l'ensemble des pièces relatives à l'offre, constituée des pièces suivantes : - l'acte d'engagement et ses annexes, en particulier la fiche remises et conditions, les catalogues et tarifs du candidat, et la liste des surpresseurs, - la simulation de commande jointe au dossier, complétée par le candidat sur la base de ses tarifs (document non contractuel), - un mémoire justificatif des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution du marché. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra porter sur tout élément financier, technique du dossier ainsi que sur les délais de livraison. 7) Tout renseignement complémentaire sera communiqué par Noréade six jours au plus tard avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été faites 10 jours avant la date limite de réception des offres. Les demandes de renseignements complémentaires administratifs et techniques devront être adressées selon les coordonnées indiquées à l'adresse suivante : Noréade - 23 avenue de la Marne - CS 90101 - 59443 Wasquehal Cedex Par courrier postal ou par télécopie. Les réponses seront effectuées par courrier postal ou télécopie. Elles seront également déposées sur la plate forme de dématérialisation 8) Modifications de détail du Dossier de Consultation des Entreprises : Noréade se réserve le droit d'apporter au plus tard 15 jours francs avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Le délai de 15 jours francs sera décompté à partir de la date de réception de ces modifications par les entreprises candidates. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Ces modifications seront transmises par courrier ou par télécopie. Elles seront également déposées sur la plate forme de dématérialisation 9) Le présent marché est un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ue du 26 février 2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 169 du code des marchés publics. Il n'y aura qu'un seul attributaire. 10) Signature électronique : Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, seuls les certificats de signature conformes au Référentiel général de sécurité ( Rgs) seront autorisés ( niveaux ** et ***Rgs). Dès lors, les candidatures et offres signées à partir d'un certificat de signatures PRIS V1 ne seront plus acceptées 11) La présente consultation concerne uniquement le lot 1, les autres lots ayant été attribués dans le cadre de précédentes consultations. 12) Marché conclu pour une première d'un an à compter de la notification du marché, et au plus tôt le 21 juin 2015, puis reconductible six fois une année. 13) Le délai de livraison sera fixé par les candidats sur la fiche remises et conditions. Il est toutefois précisé que ce délai ne devra pas excéder 12 semaines. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
lot 1 : Fourniture de pièces détachées et d'ensembles complets pour surpresseurs de marque AERZEN ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier
Quantité ou étendue:
le marché est conclu sans montant ni volume minimum ni maximum.
a titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle envisagée est de 30 000 EUR (HT). Ce montant n'est pas contractuel
Description des options:
marché passé pour une première durée d'un an à compter de sa date de notification et au plus tôt le 21.6.2015.
Il pourra connaître, sur décision expresse du maître d'ouvrage, entre 1 et 6 reconductions d'une durée d'un an chacune.
Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux moins avant le terme de la période annuelle en cours
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 6
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14 D 25 FG - JJV
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
essentiellement le Centre de travaux de Noréade à Orchies (59). Possibilités de livraison au Siège de Noréade à Wasquehal, aux Centres d'exploitation d'Avesnelles, de Beauvois en Cambresis, Cassel, de la Gorgue, de le Quesnoy, de Pecquencourt (59), d'Essigny le Grand (02), ou sur tout autre site abritant des installations de Noréade
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la lettre de candidature (Dc1 (nouvelle version du 26 août 2014) ou équivalent))
le Dc2
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur le portail du ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
le fournisseur sera dispensé du versement de tout cautionnement et de retenue de garantie sur le montant des prestations.
les fournitures sont garanties pendant 12 mois à compter du jour de leur réception.
la durée de garantie devra être précisée dans l'offre et des garanties supplémentaires pourront être consenties sur certains types de fournitures.
Les frais de transport des matériels défectueux seront pendant la période de garantie à la charge du fournisseur
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement se fera par le budget de Noréade.
Modalités de paiement : Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.
le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la réception du mémoire transmis par le fournisseur.
Intérêts moratoires : Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est le taux de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle des intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points. Le montant sera calculé conformément au décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix d'achat des fournitures et des prestations (60)
2. Délai de livraison (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 479 880 403 00015
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne - CS 90101
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2014/S 194-343488 (2014-10-06)
Avis d'attribution de marché (2015-05-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-191795
Se réfère à l'avis: 2014/S 194-343488
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: 60 % : les prix d'achat des fournitures et des prestations, 40 % : le délai de livraison. Le marché est conclu sans montant ni volume minimum ni maximum. A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle envisagée est de 30 000 EUR (HT). Ce montant n'est pas contractuel. Le présent marché est un accord cadre au sens de l'article 51 de la directive 2014/25/ce du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 169 du code des marchés publics. Il n'y aura qu'un seul attributaire. La présente consultation concerne uniquement le lot 1, les autres lots ayant été attribués dans le cadre de précédentes consultations Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.
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Source: OJS 2015/S 105-191795 (2015-05-29)