fourniture de pièces détachées d'origine pour les V.L./P.L. Du parc de la Communauté d'agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée
marché(S) à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Montant annuel minimum : sans
montant annuel maximum : sans
accord-cadre au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, et de marché(s) à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Durée du marché :
Chaque marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au Titulaire.
Au-Delà de cette période, sauf décision expresse de non reconduction du marché, chaque marché est renouvelable par tacite reconduction par périodes équivalentes, au maximum trois (3) fois, à la date anniversaire de leur notification.
la durée de chaque marché ne pourra excéder quatre (4) ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2014-10-01.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-10-01
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Avis de marché
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