Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux

Conseil général des Alpes-Maritimes

fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux.
Pour chacun des lots, les commandes se feront exclusivement sur catalogues en raison du caractère très fluctuant des fournitures.
Pour l'ensemble des lots, les achats sur catalogues se feront exclusivement dans les catégories suivantes :
* pièces d'usure et d'entretien courant
* pièces relatives à la motorisation, à la transmission, au train avant et arrière, à la direction, à l'amortissement, au freinage hydraulique et pneumatique,
* électricité des véhicules et engins,
* pièces de carrosserie, d'habitacles et coffres de rangements,
* pièces en échange standard,
* pièces en accessoires.
Ne sont pas compris dans le marché les pneumatiques, les batteries et les lubrifiants

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-12 Avis de marché
2015-03-24 Avis d'attribution de marché
2015-10-08 Avis d'attribution de marché
2015-10-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens – direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service des marchés – CADAM – 147 boulevard du Mercantour – tour Jean Moulin – bureau 604 – BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Téléphone: +33 489042128 📞
Fax: +33 497187662 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-12 📅
Date limite de soumission: 2014-10-28 📅
Date de publication: 2014-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 178-314123
Se réfère à l'avis: 2014/S 110-193990
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Cette consultation constitue la relance d'un précédent appel d'offres ouvert pour lequel les lots 1, 2, 6, 7, 8, 10 et 11 ont été attribués et les lots 3, 4, 5, 9, 12 et 13 ont été déclarés infructueux. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. - retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil : 9h-11h45 et 13h30-16h30 ; - par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr ; Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention ' copie de sauvegarde ' envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Modalités d'ouvertures des offres : séance non publique. Les délais de livraison des fournitures sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement. Ces délais de livraison partent à compter de la date de notification du bon de commande au prestataire Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules départementaux.
Pour chacun des lots, les commandes se feront exclusivement sur catalogues en raison du caractère très fluctuant des fournitures.
Pour l'ensemble des lots, les achats sur catalogues se feront exclusivement dans les catégories suivantes :
* pièces d'usure et d'entretien courant
* pièces relatives à la motorisation, à la transmission, au train avant et arrière, à la direction, à l'amortissement, au freinage hydraulique et pneumatique,
* électricité des véhicules et engins,
* pièces de carrosserie, d'habitacles et coffres de rangements,
* pièces en échange standard,
* pièces en accessoires.
Ne sont pas compris dans le marché les pneumatiques, les batteries et les lubrifiants
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque Land Rover
Quantité ou étendue: les prestations sont susceptibles de varier dans la limite supérieure suivante : montant maximum annuel 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque Mercedes
Quantité ou étendue: les prestations sont susceptibles de varier dans la limite supérieure suivante : montant maximum annuel 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque Nissan
Quantité ou étendue: les prestations sont susceptibles de varier dans la limite supérieure suivante : montant maximum annuel :15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Brève description: Véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Mercedes et Unimog
Quantité ou étendue: les prestations sont susceptibles de varier dans la limite supérieure suivante : montant maximum annuel : 500 000 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Brève description: Matériels de travaux publics et voirie de marque Volvo
Quantité ou étendue: les prestations sont susceptibles de varier dans la limite supérieure suivante : montant maximum annuel : 250 000 EUR HT.
Numéro du lot: 13
Brève description: Matériels de travaux publics et voirie de marque JCB
Quantité ou étendue: les prestations sont susceptibles de varier dans la limite supérieure suivante : montant maximum annuel : 200 000 EUR HT.
Description des options:
La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période de 1 an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0191
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, daté et signé, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 06.06.2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.02.2005 (conformément aux dernières versions en vigueur) ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1
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- pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 du Dc2 et annexe visée,
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et c
Situation économique et financière:
- Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: pas de niveau minimal exigé
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement s'effectuera sur le budget du département et sur ses ressources propres.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique et dans le délai de 30 jours.
L'Unité monétaire utilisée est l'euro
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. Le délai de livraison (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2014-06-11 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0191
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 110-193990
Informations complémentaires
Cette consultation constitue la relance d'un précédent appel d'offres ouvert pour lequel les lots 1, 2, 6, 7, 8, 10 et 11 ont été attribués et les lots 3, 4, 5, 9, 12 et 13 ont été déclarés infructueux.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
- retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil : 9h-11h45 et 13h30-16h30 ;
- par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr ;
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention ' copie de sauvegarde ' envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
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Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
Modalités d'ouvertures des offres : séance non publique.
Les délais de livraison des fournitures sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement. Ces délais de livraison partent à compter de la date de notification du bon de commande au prestataire
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat ;
- référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché ;
- référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative ;
- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
Source: OJS 2014/S 178-314123 (2014-09-12)
Avis d'attribution de marché (2015-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 096,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 604 — BP 3007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108413
Se réfère à l'avis: 2014/S 178-314123
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Les lots 5, 12 et 13 ont été déclarés infructueux pour absence d'offres. Les lots 4 et 9 ont été déclarés infructueux pour absence d'offres régulières. Ces lots ont été relancés par ailleurs. Le marché du lot 3 a été signé le 10.2.2015. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 178 B, annonce no 229 du 17.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-16 📅
Nom: Allmakes France
Adresse postale: 208 rue Louis Armand
Commune postale: Carrières-sous-Poissy
Code postal: 78955
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: infructueux

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des Marchés (Télécopie: +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-iii du CMP.
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Source: OJS 2015/S 062-108413 (2015-03-24)
Avis d'attribution de marché (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 101 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes Maritimes
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-359209
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
La négociation a porté sur: * les prix de la commande type et les taux de remises appliqués sur les familles d'articles indiqués à l'acte d'engagement, * les délais de livraison. Date de signature du marché: 30.7.2015. Il s'agit d'un marché à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans la limite supérieure suivante: 250 000 EUR HT. Le montant du DDED retenu est de: 20 191,51 EUR TTC.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-24 📅
Nom: Payant PACA
Adresse postale: ZI les Milles, 75 rue Marcellin Berthelot
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Courrier électronique: victor.gimeno@payant.fr 📧

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des marchés (Télécopie: +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 — III du CMP.
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Source: OJS 2015/S 198-359209 (2015-10-08)
Avis d'attribution de marché (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 887 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-359264
Informations complémentaires
La négociation a porté sur: * les prix de la commande type, les taux de remises appliqués et les familles d'articles indiqués à l'acte d'engagement, * les délais de livraison. Date de signature des marchés: 30.7.2015. Il s'agit de marchés à bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier dans les limites supérieures suivantes: * lot 4: 20 000 EUR HT, * lot 9: 500 000 EUR HT. Le montant du DDED retenu est de: * lot 4: 9 939,81 EUR HT. * lot 9: 38 122,87 EUR HT.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-25 📅
Nom: Mercedes-Benz Côte d'Azur
Adresse postale: avenue des Baumettes D 6007 — BP 35
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06271
Courrier électronique: pierrick.leroux@daimler.com 📧
Nom: Mercedes Benz Côte d'Azur
Adresse postale: avenue des Baumettes D 6007 BP 35
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr. 📧
Source: OJS 2015/S 198-359264 (2015-10-08)
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