Fourniture de pièces détachées d'origine distribuées par les constructeurs ou pièces d'origine ou de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier, ingrédients spécifiques de maintenance et prestations pour véhicules et engins gérés par le service entretien de la route et matériel

Conseil général de la Drôme

Fourniture de pièces détachées et prestations pour véhicules et engins de différentes marques. Consultation sur 22 lots. Ce marché à bons de commande n'a pas de mini ni de maxi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Drôme

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-03	Avis de marché
2015-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

le parc automobile se composait à titre indicatif de 759 véhicules au 1er janvier 2014.Il y a 4 sites de livraison répartis sur le Département de la Drôme : Valence, Saint Jean en Royans, Die, Buis les Baronnies

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Drôme
Adresse postale: 52 rue Léon Gaumont
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr 🌏
Téléphone: +33 475781180 📞
Fax: +33 475550073 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-03 📅
Date limite de soumission: 2014-10-17 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-302772
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché : Pour le droit européen, il s'agit d'un accord cadre. Pour le droit français (code des marchés publics), cette consultation aboutira à un marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations pour véhicules et engins de différentes marques. Consultation sur 22 lots. Ce marché à bons de commande n'a pas de mini ni de maxi.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine distribuées par le constructeur RENAULT ou pièces d'origine ou de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier et ingrédients spécifiques de maintenance

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine distribuées par le constructeur CITROEN ou pièces d'origine ou de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier et ingrédients spécifiques de maintenance

Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine distribuées par le constructeur PEUGEOT ou pièces d'origine ou de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier et ingrédients spécifiques de maintenance

Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine distribuées par le constructeur IVECO ou pièces d'origine ou de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier et ingrédients spécifiques de maintenance

Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine distribuées par le constructeur renault trucks ou pièces d'origine ou de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier et ingrédients spécifiques de maintenance

Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance et prestations pour engins de marque claas/renault agriculture

Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance et prestations pour engins de marque Case/Poclain

Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance et prestations pour engins de marque ROUSSEAU

Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance et prestations pour engins de marqueterrex FERMEC

Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance et prestations pour engins de marque new holland

Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance et prestations pour engins de marque FAUCHEUX

Numéro du lot: 12
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance et prestations pour engins de marque SCHMIDT

Numéro du lot: 13
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance et prestations pour engins de marquecaterpillar

Numéro du lot: 14
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance et prestations pour engins de marque JCB

Numéro du lot: 15
Brève description:

Fourniture de pièces détachées spécifiques, ingrédients spécifiques de maintenance et prestations pour engins de marque DYNAPAC

Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de pièces d'usure de fauchage
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture de pièces d'usure pour balayeuse
Numéro du lot: 18
Brève description: Prestation de vérification périodique VGP pour engins
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture de caoutchouc ou polyéthane pour engins
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture d'acier pour engins
Numéro du lot: 21
Brève description: Fourniture de consommables pour engins
Numéro du lot: 22
Brève description:

Fourniture et prestations de signalisation lumineuse et embarquée pour véhicules, vl, pl, engins et tracteurs agricoles

Quantité ou étendue:

le parc automobile se composait à titre indicatif de 759 véhicules au 1er janvier 2014.

Il y a 4 sites de livraison répartis sur le Département de la Drôme : Valence, Saint Jean en Royans, Die, Buis les Baronnies

Description des options:

marché à bons de commande pour une période initiale de un an et reconductible 3 fois maximum

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2015DDPMP00026à47

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant l'interdiction de soumissionner.

- Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.

- Copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.

-lettre de candidature Dc1

-Déclaration du candidat Dc2

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :

-Pièces prévues aux articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail.

-attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents dans le cas de candidat étranger.

Ou document équivalent en cas de candidat étranger (se reporter aux éléments figurants sur le formulaire noti i présent dans les pièces du dossier de consultation - partie G)

Situation économique et financière:

présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Pour le lot 18, les habilitations et ou certifications nécessaires à la validité des contrôles VGP.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

marché financé à 100% sur le budget du Département de la Drôme. Le délai global de paiement des sommes dues est fixé à 30 jours avec paiement d'intérêts moratoires au-delà conformément à la réglementation en vigueur

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le marché sera passé soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

-en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements

-en qualité de membres de plusieurs groupements. La sous traitance est interdite.

La sous traitance est interdite pour les lots de 1 à 5, 16 et 17, 19 à 21 car il ne s'agit que de fournitures

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-10-20 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Hôtel du Département

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Contact
Point de contact: Le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
Nom: SERM : M Bari
Courrier électronique: fbari@ladrome.fr 📧
Nom: Direction des déplacements : pôle marchés publics
Adresse postale: 1 place Manouchian
Téléphone: +33 475759248 📞
Courrier électronique: cgerard@ladrome.fr 📧
Fax: +33 475759297 📠
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015DDPMP00026à47
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr

Marché à bons de commande

commentaires sur la forme du marché : Pour le droit européen, il s'agit d'un accord cadre. Pour le droit français (code des marchés publics), cette consultation aboutira à un marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1335
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Téléphone: +33 438421106 📞
Source: OJS 2014/S 171-302772 (2014-09-03)

Avis d'attribution de marché (2015-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 211 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: SERM, 52 rue Léon Gaumont

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-23 📅
Date de publication: 2015-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 019-030408
Se réfère à l'avis: 2014/S 171-302772
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ladrome.fr Les lots 4,5,6,13,14,15,20 et 22 ont été déclarés infructueux et relancés en procédure négociée. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.1.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-18 📅
Nom: Durand Services
Adresse postale: 35 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Griset Materiel
Adresse postale: ZI d'Arbin
Commune postale: Montmélian
Code postal: 73800

5️⃣
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

6️⃣
Nom: Payant SAS
Adresse postale: 45 route de Savoie
Commune postale: Domène
Code postal: 38420

7️⃣

8️⃣
Nom: Europe Services

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Forge Gorces
Adresse postale: ZI des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920

1️⃣1️⃣
Nom: Societe Ouest Vendee Balais
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux - Rabalot
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Études et Diffusions Métallurgiques
Adresse postale: Zone Industrielle — 60 rue des la Tuilerie
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920

1️⃣4️⃣
Nom: Wurth France
Adresse postale: rue G. Besse — ZI Ouest
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. le greffe du tribunal administratif de Grenoble à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2015/S 019-030408 (2015-01-23)

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