Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs pour matériels et accessoires divers du parc matériel et travaux du Conseil général de l'Ariège

Conseil général de l'Ariège

Appel d'offre ouvert
durée du marché : Un an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois.
Délai d'exécution : Le délai de livraison des fournitures est de 2 jours maximum.
Le candidat propose dans le bordereau des rabais un délai de livraison des fournitures inférieur ou égal au délai maximum de 2 jours.
L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'au dernier jour du mois suivant la date d'échéance du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations : 2.1.2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-15 Avis de marché
2015-02-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Quantité ou étendue:
montants indicatifs annuels h t :Lot no1 - pièces détachées pour Gravillonneurs de marque Secmair - 5 000 EURLot no2 - pièces détachées pour Gravillonneurs de marque CTP Constructeurs - 5 000 EURLot no3 - pièces détachées pour Chargeurs de marque Faucheux - 5 000 EURLot no4 - pièces détachées pour Matériels de signalisation de marque Mercura - 20 000 EURLot no5 - pièces détachées pour Balais de marque Rabaud - 5 000 EUR
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.cg09.fr 🌏
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-15 📅
Date limite de soumission: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354457
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/ Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché : sans minimum ni maximum renseignements administratifs : Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau noa233, BP 60023 09001 Foix Tél.: +33 561020909, fax: +33 561020967 mél: smarches@cg09.fr renseignements techniques : Direction de la voirie et des transports, M Denjean Jérôme, responsable du pôle achats du parc matériel et travaux, 6 chemin du Pont de l' Echo, 09000 Foix Tél.: +33 561021296, fax: +33 561029008 mél: jdenjean@cg09.fr unité monétaire utilisée, l'euro.- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner; - certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics); - d C1 lettre de candidature - d C2 Déclaration du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offre ouvert
durée du marché : Un an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois.
Délai d'exécution : Le délai de livraison des fournitures est de 2 jours maximum.
Le candidat propose dans le bordereau des rabais un délai de livraison des fournitures inférieur ou égal au délai maximum de 2 jours.
L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'au dernier jour du mois suivant la date d'échéance du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations : 2.1.2015.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées pour Gravillonneurs de marque Secmair
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées pour Gravillonneurs de marque CTP Constructeurs
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées pour Chargeurs de marque Faucheux
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées pour Matériels de signalisation de marque Mercura
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces détachées pour Balais de marque Rabaud
Quantité ou étendue:
montants indicatifs annuels h t :
Lot no1 - pièces détachées pour Gravillonneurs de marque Secmair - 5 000 EUR
Lot no2 - pièces détachées pour Gravillonneurs de marque CTP Constructeurs - 5 000 EUR
Lot no3 - pièces détachées pour Chargeurs de marque Faucheux - 5 000 EUR
Lot no4 - pièces détachées pour Matériels de signalisation de marque Mercura - 20 000 EUR
Lot no5 - pièces détachées pour Balais de marque Rabaud - 5 000 EUR
Numéro de référence: 14FF-PARC-0161-G

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget départemental, mandat administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût réel des fournitures % (80)
2. Délai de livraison des fournitures % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Point de contact: Bonrepaux Augustin, le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom: Service des marchés publics: Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau noa233, BP 60023
Code postal: 09001
Courrier électronique: smarches@cg09.fr 📧
Fax: +33 561020967 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-PARC-0161-G
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché : sans minimum ni maximum
renseignements administratifs :
Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau noa233, BP 60023
09001 Foix
Tél.: +33 561020909, fax: +33 561020967
renseignements techniques :
Direction de la voirie et des transports, M Denjean Jérôme, responsable du pôle achats du parc matériel et travaux, 6 chemin du Pont de l' Echo, 09000 Foix
Tél.: +33 561021296, fax: +33 561029008
unité monétaire utilisée, l'euro.- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
- certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
Afficher plus
- d C1 lettre de candidature
- d C2 Déclaration du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le règlement de consultation.
Source: OJS 2014/S 201-354457 (2014-10-15)
Avis d'attribution de marché (2015-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071868
Se réfère à l'avis: 2014/S 201-354457
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/ Durée du marché: un an à compter de la date de notification, renouvelable trois fois. Appel d'offres ouvert. Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum. Lot 2 montant annuel indicatif HT: 5 000 EUR Lot 3 montant annuel indicatif HT: 5 000 EUR Lot 4 montant annuel indicatif HT: 20 000 EUR Lot 5 montant annuel indicatif HT: 5 000 EUR Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 200 B, annonce no 181 du 17.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût réel des fournitures (80)
2. Délai de livraison des fournitures (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-11 📅
Nom: Ctp
Adresse postale: ZAC du Mas Icard
Commune postale: Ribaute-les-Tavernes
Code postal: 30270

2️⃣
Nom: Europe service SAS
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-12 📅
Nom: Mercura
Adresse postale: rue Louis Pasteur, ZA des Gailletrous
Commune postale: La Chaussée-Saint-Victor
Code postal: 41260

4️⃣
Nom: Rabaud
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainte-Cécile
Code postal: 85110

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nayrou Henri, le président

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le règlement de consultation.
Source: OJS 2015/S 042-071868 (2015-02-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
CTP Europe service Sas Mercura Rabaud
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Carrosseries, remorques ou semi-remorques... Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles Pièces détachées pour remorques,...