Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs pour les épareuses et broyeurs de branches du parc matériel et travaux du Conseil général de l'Ariège

Conseil général de l'Ariège

Appel d'offre ouvert.
Durée du marché: un an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois.
Délai d'exécution: le délai de livraison des fournitures est de 2 jours maximum.
Le candidat propose dans le bordereau des rabais un délai de livraison des fournitures (inférieur ou égal au délai maximum de 2 jours) et un délai de réalisation des prestations.
L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'au dernier jour du mois suivant la date d'échéance du marché.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: 2.1.2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-13 Avis de marché
2015-02-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Quantité ou étendue:
Montants indicatifs annuels HT:Lot nº 1 – pièces détachées pour épareuses de marque Rousseau – 30 000 EUR.Lot nº 2 – pièces détachées pour épareuses de marque SMA – 20 000 EUR.Lot nº 3 – pièces détachées pour épareuses et broyeurs de branches de marque Noremat – 30 000 EUR.Lot nº 4 – pièces détachées pour épareuses et tondeuses de marque Ferri – 10 000 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.cg09.fr 🌏
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date limite de soumission: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354411
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/ Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: sans minimum ni maximum. Renseignements administratifs: Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau nº A233, BP 60023, 09001 Foix Tél. +33 561020909 Fax +33 561020967 Mél: smarches@cg09.fr Renseignements techniques: Direction de la voirie et des transports, M. Denjean Jérôme, responsable du pôle achats parc matériel et travaux, 6 chemin du Pont de l'Écho, 09000 Foix Tél. +33 561021282 Fax +33 561029008 Mél: jdenjean@cg09.fr Unité monétaire utilisée: euro. — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner, — certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques, — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, — documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: NOTI2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics), — DC1 lettre de candidature, — DC2 déclaration du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offre ouvert.
Durée du marché: un an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois.
Délai d'exécution: le délai de livraison des fournitures est de 2 jours maximum.
Le candidat propose dans le bordereau des rabais un délai de livraison des fournitures (inférieur ou égal au délai maximum de 2 jours) et un délai de réalisation des prestations.
L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'au dernier jour du mois suivant la date d'échéance du marché.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: 2.1.2015.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées pour épareuses de marque Rousseau.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées pour épareuses de marque SMA.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées pour épareuses et broyeurs de branches de marque Noremat.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées pour épareuses et tondeuses de marque Ferri.
Quantité ou étendue:
Montants indicatifs annuels HT:
Lot nº 1 – pièces détachées pour épareuses de marque Rousseau – 30 000 EUR.
Lot nº 2 – pièces détachées pour épareuses de marque SMA – 20 000 EUR.
Lot nº 3 – pièces détachées pour épareuses et broyeurs de branches de marque Noremat – 30 000 EUR.
Lot nº 4 – pièces détachées pour épareuses et tondeuses de marque Ferri – 10 000 EUR.
Numéro de référence: 14FF-PARC-0159-F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget départemental, mandat administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût réel des fournitures % (60)
2. Coût réel des prestations % (20)
3. Délai de livraison des fournitures % (10)
4. Délai de réalisation des prestations et modalités prévues pour les interventions sur site % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Point de contact: Bonrepaux Augustin, le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom: Service des marchés publics: Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau nº A233, BP 60023
Code postal: 09001
Courrier électronique: smarches@cg09.fr 📧
Fax: +33 561020967 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-PARC-0159-F
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: sans minimum ni maximum.
Renseignements administratifs:
Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau nº A233, BP 60023, 09001 Foix
Tél. +33 561020909 Fax +33 561020967
Renseignements techniques:
Direction de la voirie et des transports, M. Denjean Jérôme, responsable du pôle achats parc matériel et travaux, 6 chemin du Pont de l'Écho, 09000 Foix
Tél. +33 561021282 Fax +33 561029008
Unité monétaire utilisée: euro.
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: NOTI2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
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— DC1 lettre de candidature,
— DC2 déclaration du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le règlement de consultation.
Source: OJS 2014/S 201-354411 (2014-10-13)
Avis d'attribution de marché (2015-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071893
Se réfère à l'avis: 2014/S 201-354411
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/ Durée du marché: un an à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois. Appel d'offres ouvert. Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum. Lot 1 montant annuel indicatif HT: 30 000 EUR Lot 2 montant annuel indicatif HT: 20 000 EUR Lot 3 montant annuel indicatif HT: 30 000 EUR Lot 4 montant annuel indicatif HT: 10 000 EUR Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution no: 199 B, annonce no 171 du 16.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût réel des fournitures (60)
2. Coût réel des prestations (20)
3. Délai de livraison des fournitures (10)
4. Délai de réalisation des prestations et modalités prévues pour les interventions sur site (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-13 📅
Nom: Europe service SAS
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières, avenue de Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-12 📅
Nom: AgrivisioN SAS
Adresse postale: 402 avenue du Dr Guilhem
Commune postale: Castelnaudary
Code postal: 11493

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-11 📅
Nom: Noremat SAS
Adresse postale: 166 rue Ampère, Dynapôle Ludre-Fléville, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-16 📅
Nom: Ferri France
Adresse postale: Plaine de Fontgrave
Commune postale: Rabastens
Code postal: 81800

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nayrou Henri, le président
Source: OJS 2015/S 042-071893 (2015-02-25)
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