Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service afférentes pour les engins de travaux publics du parc matériel et travaux du Conseil général de l'Ariège

Conseil général de l'Ariège

Appel d'offres ouvert
durée du marché : un an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois.
Délai d'exécution : le délai de livraison des fournitures est de 2 jours maximum.
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Le candidat propose dans le bordereau des rabais un délai de livraison des fournitures (inférieur ou égal au délai maximum de 2 jours) et un délai de réalisation des prestations.
L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'au dernier jour du mois suivant la date d'échéance du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations : 2.1.2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Ariège

Qu'est-ce que c'est ?

• Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles › Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-13	Avis de marché
2015-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Quantité ou étendue:

Montants indicatifs annuels HT :Lot no1 - pièces détachées pour engins de travaux publics de marque Caterpillar - 30 000 EURLot no2 - pièces détachées pour tracto-pelles de marque Komatsu - 10 000 EURLot no3 - pièces détachées pour tracto-pelles de marque New Holland - 10 000 EURLot no4 - pièces détachées pour répandeuses automatiques de marque Rincheval - 5 000 EURLot no5 - pièces détachées pour répandeuses automatiques de marque Acmar - 5 000 EURLot no6 - pièces détachées pour pelles de marque Liebherr - 5 000 EURLot no7 - pièces détachées pour machines à peinture de marque Euroliners - 5 000 EURLot no8 - pièces détachées pour machines à peinture de marque Scomatem - 5 000 EUR

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.cg09.fr 🌏
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date limite de soumission: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354383
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/ Marché à bons de commande Commentaires sur la forme du marché : sans minimum, ni maximum. Renseignements administratifs : Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau noa233, BP 60023, 09001 Foix, tél. +33 561020909, fax : +33 561020967, mél : smarches@cg09.fr Renseignements techniques : Direction de la voirie et des transports, M. Denjean Jérôme, responsable du pôle achats du parc matériel et travaux, 6 chemin du Pont de l'Écho, 09000 Foix, tél. +33 561021296, fax : +33 561029008, mél : jdenjean@cg09.fr unité monétaire utilisée, l'euro.- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner; - certificat(S) dequalité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics); - DC1 lettre de candidature - DC2 Déclaration du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.10.2014.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/

Marché à bons de commande

Commentaires sur la forme du marché : sans minimum, ni maximum.

Renseignements administratifs :

Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau noa233, BP 60023, 09001 Foix,

tél. +33 561020909, fax : +33 561020967, mél : smarches@cg09.fr

Renseignements techniques :

Direction de la voirie et des transports, M. Denjean Jérôme, responsable du pôle achats du parc matériel et travaux, 6 chemin du Pont de l'Écho, 09000 Foix,

tél. +33 561021296, fax : +33 561029008, mél : jdenjean@cg09.fr

unité monétaire utilisée, l'euro.- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;

- certificat(S) dequalité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

- documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);

- DC1 lettre de candidature

- DC2 Déclaration du candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert

durée du marché : un an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois.

Délai d'exécution : le délai de livraison des fournitures est de 2 jours maximum.

Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.

Le candidat propose dans le bordereau des rabais un délai de livraison des fournitures (inférieur ou égal au délai maximum de 2 jours) et un délai de réalisation des prestations.

L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'au dernier jour du mois suivant la date d'échéance du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations : 2.1.2015.

Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées pour engins de travaux publics de marque Caterpillar.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées pour tracto-pelles de marque Komatsu.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées pour tracto-pelles de marque New Holland.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées pour répandeuses automatiques de marque Rincheval.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces détachées pour répandeuses automatiques de marque Acmar.
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces détachées pour pelles de marque Liebherr.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces détachées pour machines à peinture de marque Euroliners.
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces détachées pour machines à peinture de marque Scomatem.
Quantité ou étendue:

Montants indicatifs annuels HT :

Lot no1 - pièces détachées pour engins de travaux publics de marque Caterpillar - 30 000 EUR

Lot no2 - pièces détachées pour tracto-pelles de marque Komatsu - 10 000 EUR

Lot no3 - pièces détachées pour tracto-pelles de marque New Holland - 10 000 EUR

Lot no4 - pièces détachées pour répandeuses automatiques de marque Rincheval - 5 000 EUR

Lot no5 - pièces détachées pour répandeuses automatiques de marque Acmar - 5 000 EUR

Lot no6 - pièces détachées pour pelles de marque Liebherr - 5 000 EUR

Lot no7 - pièces détachées pour machines à peinture de marque Euroliners - 5 000 EUR

Lot no8 - pièces détachées pour machines à peinture de marque Scomatem - 5 000 EUR

Numéro de référence: 14FF-PARC-0158-S

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: budget départemental, mandat administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût réel des fournitures % (60)
2. Coût réel des prestations % (20)
3. Délai de livraison des fournitures % (10)
4. Délai de réalisation des prestations et modalités prévues pour les interventions sur site % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Point de contact: Bonrepaux Augustin, le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom: Service des marchés publics : Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau noa233, BP 60023
Code postal: 09001
Courrier électronique: smarches@cg09.fr 📧
Fax: +33 561020967 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-PARC-0158-S
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/

Marché à bons de commande

Commentaires sur la forme du marché : sans minimum, ni maximum.

Renseignements administratifs :

Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau noa233, BP 60023, 09001 Foix,

tél. +33 561020909, fax : +33 561020967, mél : smarches@cg09.fr

Renseignements techniques :

Direction de la voirie et des transports, M. Denjean Jérôme, responsable du pôle achats du parc matériel et travaux, 6 chemin du Pont de l'Écho, 09000 Foix,

tél. +33 561021296, fax : +33 561029008, mél : jdenjean@cg09.fr

unité monétaire utilisée, l'euro.- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;

- certificat(S) dequalité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

- documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);

- DC1 lettre de candidature

- DC2 Déclaration du candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. le règlement de consultation.
Source: OJS 2014/S 201-354383 (2014-10-13)

Avis d'attribution de marché (2015-03-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083364
Se réfère à l'avis: 2014/S 201-354383
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/ Durée du marché: un an à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois. Appel d'offres ouvert. Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Lot 1: montant indicatif annuel 30 000 EUR HT. Lot 2: montant indicatif annuel 10 000 EUR HT. Lot 4: montant indicatif annuel 5 000 EUR HT. Lot 7: montant indicatif annuel 5 000 EUR HT. Lot 8: montant indicatif annuel 5 000 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 199 B, annonce nº 172 du 16.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût réel des fournitures (60)
2. Coût réel des prestations (20)
3. Délai de livraison des fournitures (10)
4. Délai de réalisation des prestations et modalités prévues pour les interventions sur site (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-02 📅
Nom: Bergerat Monnoyeur
Adresse postale: 8 avenue de l'Euro, BP 95101
Commune postale: Fenouillet Cedex
Code postal: 31151

2️⃣
Nom: Cedimat
Adresse postale: 18 rue des Peupliers, BP 40218
Commune postale: Saint-Alban Cedex
Code postal: 31140

3️⃣
Nom: Secmair
Adresse postale: rue des Frères Lumières
Commune postale: Cosse-le-Vivien
Code postal: 53230

4️⃣
Nom: Euroliners
Adresse postale: 30 rue Général de Rascas
Commune postale: Boulay-Moselle
Code postal: 57220

5️⃣
Nom: Scomatem SARL
Adresse postale: La Gare
Commune postale: Reignac
Code postal: 16360

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nayrou Henri, le président
Source: OJS 2015/S 048-083364 (2015-03-05)

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