Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de service afférentes pour matériels spécifiques du parc matériel et travaux du conseil général de l' Ariège

Conseil général de l'Ariège

appel d'offre ouvert
durée du marché : Un an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois.
Délai d'exécution : Le délai de livraison des fournitures est de 2 jours maximum.
Le candidat propose dans le bordereau des rabais un délai de livraison des fournitures inférieur ou égal au délai maximum de 2 jours.
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'au dernier jour du mois suivant la date d'échéance du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations : 2.1.2015

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Ariège

Qu'est-ce que c'est ?

• Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles › Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-15	Avis de marché
2015-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Quantité ou étendue:

montants indicatifs annuels h t :Lot no1 - pièces détachées pour Engins et accessoires de marque Schmidt - 30 000 EURLot no2 - pièces détachées pour Engins et accessoires de marque Villeton - 15 000 EURLot no3 - pièces détachées pour Matériels de viabilité hivernale de marque Acometis - 10 000 EURLot no4 - pièces détachées pour Matériels de viabilité hivernale de marque Sicometal - 20 000 EURLot no5 - pièces détachées pour Matériels de viabilité hivernale de marque Kupper Weisser - 10 000 EURLot no6 - pièces détachées pour Matériels de viabilité hivernale de marque Kalbacher - 15 000 EURLot no7 - pièces détachées pour Matériels de viabilité hivernale de marque France neige - 10 000.00 EurLot no8 - pièces détachées pour Bennes et éléments de carrosserie de marque Sempere - 15 000 EURLot no9 - pièces détachées pour Bennes et éléments de carrosserie de marque Serignac - 20 000 EUR

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariege
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.cg09.fr 🌏
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-15 📅
Date limite de soumission: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354529
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/ Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché : sans minimum ni maximum renseignements administratifs : Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, Bureau no a233, BP 60023 09001 Foix Tél. : +33 561020909 Fax: +33 561020967 mel : smarches@cg09.fr renseignements techniques : Direction de la voirie et des transports, M Denjean Jérôme, Responsable du pôle achats du parc matériel et travaux, 6 chemin du Pont de l' Echo 09000 Foix Tél. : +33 561021282 Fax: +33 561029008 mel : jdenjean@cg09.fr unité monétaire utilisée, l'euro.- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner; - certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics); - d C1 lettre de candidature - d C2 Déclaration du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.

Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/

Marché à bons de commande

commentaires sur la forme du marché : sans minimum ni maximum

renseignements administratifs :

Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, Bureau no a233, BP 60023

09001 Foix

Tél. : +33 561020909

Fax: +33 561020967

mel : smarches@cg09.fr

renseignements techniques :

Direction de la voirie et des transports, M Denjean Jérôme, Responsable du pôle achats du parc matériel et travaux, 6 chemin du Pont de l' Echo

09000 Foix

Tél. : +33 561021282

Fax: +33 561029008

mel : jdenjean@cg09.fr

unité monétaire utilisée, l'euro.- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;

- certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

- documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);

- d C1 lettre de candidature

- d C2 Déclaration du candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

appel d'offre ouvert

durée du marché : Un an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois.

Délai d'exécution : Le délai de livraison des fournitures est de 2 jours maximum.

Le candidat propose dans le bordereau des rabais un délai de livraison des fournitures inférieur ou égal au délai maximum de 2 jours.

Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.

L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'au dernier jour du mois suivant la date d'échéance du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations : 2.1.2015

Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées pour engins et accessoires de marque SCHMIDT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées pour Engins et accessoires de marque VILLETON
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées pour Matériels de viabilité hivernale de marque ACOMETIS
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées pour Matériels de viabilité hivernale de marque Sicometal
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces détachées pour Matériels de viabilité hivernale de marque kupper weisser
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces détachées pour Matériels de viabilité hivernale de marque Kalbacher
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces détachées pour Matériels de viabilité hivernale de marque France neige
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces détachées pour Bennes et éléments de carrosserie de marque Sempere
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces détachées pour Bennes et éléments de carrosserie de marque SERIGNAC
Quantité ou étendue:

montants indicatifs annuels h t :

Lot no1 - pièces détachées pour Engins et accessoires de marque Schmidt - 30 000 EUR

Lot no2 - pièces détachées pour Engins et accessoires de marque Villeton - 15 000 EUR

Lot no3 - pièces détachées pour Matériels de viabilité hivernale de marque Acometis - 10 000 EUR

Lot no4 - pièces détachées pour Matériels de viabilité hivernale de marque Sicometal - 20 000 EUR

Lot no5 - pièces détachées pour Matériels de viabilité hivernale de marque Kupper Weisser - 10 000 EUR

Lot no6 - pièces détachées pour Matériels de viabilité hivernale de marque Kalbacher - 15 000 EUR

Lot no7 - pièces détachées pour Matériels de viabilité hivernale de marque France neige - 10 000.00 Eur

Lot no8 - pièces détachées pour Bennes et éléments de carrosserie de marque Sempere - 15 000 EUR

Lot no9 - pièces détachées pour Bennes et éléments de carrosserie de marque Serignac - 20 000 EUR

Numéro de référence: 14FF-PARC-0160-J

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: budget départemental, mandat administratif à 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: - Aucune forme de groupement n'est imposée par le Pouvoir Adjudicateur

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût réel des fournitures % (60)
2. Coût réel des prestations % (20)
3. Délai de livraison des fournitures % (10)
4. Délai de réalisation des prestations et modalités prévuespour les interventions sur site % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Point de contact: Bonrepaux Augustin, le president
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom: Service des marchés publics : Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville, bureau nº a233, BP 60023
Code postal: 09001
Courrier électronique: smarches@cg09.fr 📧
Fax: +33 561020967 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-PARC-0160-J
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/

Marché à bons de commande

commentaires sur la forme du marché : sans minimum ni maximum

renseignements administratifs :

Service des marchés publics, Hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville, Bureau no a233, BP 60023

09001 Foix

Tél. : +33 561020909

Fax: +33 561020967

mel : smarches@cg09.fr

renseignements techniques :

Direction de la voirie et des transports, M Denjean Jérôme, Responsable du pôle achats du parc matériel et travaux, 6 chemin du Pont de l' Echo

09000 Foix

Tél. : +33 561021282

Fax: +33 561029008

mel : jdenjean@cg09.fr

unité monétaire utilisée, l'euro.- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;

- certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

- documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);

- d C1 lettre de candidature

- d C2 Déclaration du candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le règlement de consultation
Source: OJS 2014/S 201-354529 (2014-10-15)

Avis d'attribution de marché (2015-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de L'Ariege

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071896
Se réfère à l'avis: 2014/S 201-354529
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/ Durée du marché: un an à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois. Appel d'offres ouvert. Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. lot 1 montant indicatif annuel: 30 000 EUR HT lot 2 montant indicatif annuel: 15 000 EUR HT lot 3 montant indicatif annuel: 10 000 EUR HT lot 4 montant indicatif annuel: 20 000 EUR HT lot 5 infructueux en l'absence d'offre régulière, relancé sur la base d'une procédure négociée en application de l'article 35 I 1° dernier alinéa du code des marchés publics. lot 6 montant indicatif annuel: 15 000 EUR HT lot 7 montant indicatif annuel: 10 000 EUR HT lot 8 montant indicatif annuel: 15 000 EUR HT lot 9 montant indicatif annuel: 20 000 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 200 B, annonce no 180 du 17.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-16 📅
Nom: Europe service SAS
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-17 📅
Nom: Société Villeton Jean
Adresse postale: ZI RN6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490

3️⃣
Nom: Acometis production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 novembre, BP 7
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

4️⃣
Nom: Sicometal SAS
Adresse postale: 23 rue des Frères Lumières, ZI du Plan d'Acier, BP 75
Commune postale: Saint-Claude Cedex
Code postal: 39203

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric

7️⃣
Nom: Bennes Sempere
Adresse postale: 90 rue Chenard et Walcker
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000

8️⃣
Nom: Carrosserie Serignac
Adresse postale: 141 chemin de Fenouillet
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31075

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nayrou Henri, le président
Source: OJS 2015/S 042-071896 (2015-02-25)

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