Fourniture de pièces de rechange pour les bus de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS)

Compagnie des transports strasbourgeois

Ce marché porte sur la fourniture de pièces de rechange pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.
Ce marché est constitué des 17 lots suivants:
Lot n°1: Fourniture d'ampoules pour bus,
Lot n°2: Fourniture de pièces et d'accessoires d'éclairage pour bus,
Lot n°3: Fourniture de pièces de rechange pour le système d'essuie-glaces pour bus,
Lot n°4: Fourniture de pièces de rechange de direction, de châssis, et d'essieux pour bus,
Lot n°5: Fourniture de pièces de rechange assurant la liaison de la boîte de vitesse moteur pour bus,
Lot n°6: Fourniture de pièces de rechange pour moteurs de bus,
Lot n°7: Fourniture de panneaux de carrosserie pour bus,
Lot n°8: Fourniture de pièces et accessoires de carrosserie pour bus,
Lot n°9: Fourniture de pièces de rechange de systèmes pneumatiques pour bus,
Lot n°10: Fourniture de joints pour bus,
Lot n°11: Fourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage des bus,
Lot n°12: Fourniture de flexibles et de raccords pour bus,
Lot n°13: Fourniture de filtres pour bus,
Lot n°14: Fourniture de pièces de rechange pour les systèmes de chauffage des bus,
Lot n°15: Fourniture de boutons poussoirs, d'interrupteurs et de Mano Contact pour bus,
Lot n°16: Fourniture de pièces de rechange de portes et de palettes pour bus,
Lot n°17: Fourniture de pièces de rechange de sellerie pour bus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Compagnie des transports strasbourgeois

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-27	Avis de marché
2015-10-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Ce marché porte sur la fourniture de pièces de rechange pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.Ce marché est constitué des 17 lots suivants:Lot n°1: Fourniture d'ampoules pour bus.Lot n°2: Fourniture de pièces et d'accessoires d'éclairage pour bus.Lot n°3: Fourniture de pièces de rechange pour le système d'essuie-glaces pour bus.Lot n°4: Fourniture de pièces de rechange de direction, de châssis, et d'essieux pour bus.Lot n°5: Fourniture de pièces de rechange assurant la liaison de la boîte de vitesse moteur pour bus.Lot n°6: Fourniture de pièces de rechange pour moteurs de bus.Lot n°7: Fourniture de panneaux de carrosserie pour bus.Lot n°8: Fourniture de pièces et accessoires de carrosserie pour bus.Lot n°9: Fourniture de pièces de rechange de systèmes pneumatiques pour bus.Lot n°10: Fourniture de joints pour bus.Lot n°11: Fourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage des bus.Lot n°12: Fourniture de flexibles et de raccords pour bus.Lot n°13: Fourniture de filtres pour bus.Lot n°14: Fourniture de pièces de rechange pour les systèmes de chauffage des bus.Lot n°15: Fourniture de boutons poussoirs, d'interrupteurs et de Mano Contact pour bus.Lot n°16: Fourniture de pièces de rechange de portes et de palettes pour bus.Lot n°17: Fourniture de pièces de rechange de sellerie pour bus.1 282 000

Valeur totale du marché: 14 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14 rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Courrier électronique: elopes@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +333 88777027 📞
Fax: +333 88777035 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-27 📅
Date limite de soumission: 2014-12-19 📅
Date de publication: 2014-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 232-409738
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

— la date limite de remise des demandes de participation figurant à la rubrique IV.3.4 de l'avis correspond à la date limite de remise des candidatures. Les demandes de participation seront envoyées à la CTS sous double enveloppe cachetée par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. L'enveloppe intérieure portant la mention «Marché de fourniture de pièces de rechange pour les bus de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS)». L'enveloppe extérieure portant l'adresse de la CTS – 3DAJ – CS 15002 – 14 rue de la Gare-aux-Marchandises – 67035 Strasbourg Cedex, France avec la mention «candidature», le numéro de marché, le(s) numéro(s) de lot(s) pour le(s)quel(s) le candidat soumissionne, et le nom de l'entreprise candidate; — le marché est passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable prévue par l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005 et le décret 2005-1308 du 20.10.2005; — pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché; — les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières nécessaires à l'exécution du marché, appréciées au regard des éléments demandés à la rubriques III.2, seront éliminées; — les candidats présentant des variantes sont tenus de respecter les exigences minimales et les modalités de présentation indiquées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires

— la date limite de remise des demandes de participation figurant à la rubrique IV.3.4 de l'avis correspond à la date limite de remise des candidatures. Les demandes de participation seront envoyées à la CTS sous double enveloppe cachetée par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

L'enveloppe intérieure portant la mention «Marché de fourniture de pièces de rechange pour les bus de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS)».

L'enveloppe extérieure portant l'adresse de la CTS – 3DAJ – CS 15002 – 14 rue de la Gare-aux-Marchandises – 67035 Strasbourg Cedex, France avec la mention «candidature», le numéro de marché, le(s) numéro(s) de lot(s) pour le(s)quel(s) le candidat soumissionne, et le nom de l'entreprise candidate;

— le marché est passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable prévue par l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005 et le décret 2005-1308 du 20.10.2005;

— pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché;

— les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières nécessaires à l'exécution du marché, appréciées au regard des éléments demandés à la rubriques III.2, seront éliminées;

— les candidats présentant des variantes sont tenus de respecter les exigences minimales et les modalités de présentation indiquées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché porte sur la fourniture de pièces de rechange pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Ce marché est constitué des 17 lots suivants:

Lot n°1: Fourniture d'ampoules pour bus,

Lot n°2: Fourniture de pièces et d'accessoires d'éclairage pour bus,

Lot n°3: Fourniture de pièces de rechange pour le système d'essuie-glaces pour bus,

Lot n°4: Fourniture de pièces de rechange de direction, de châssis, et d'essieux pour bus,

Lot n°5: Fourniture de pièces de rechange assurant la liaison de la boîte de vitesse moteur pour bus,

Lot n°6: Fourniture de pièces de rechange pour moteurs de bus,

Lot n°7: Fourniture de panneaux de carrosserie pour bus,

Lot n°8: Fourniture de pièces et accessoires de carrosserie pour bus,

Lot n°9: Fourniture de pièces de rechange de systèmes pneumatiques pour bus,

Lot n°10: Fourniture de joints pour bus,

Lot n°11: Fourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage des bus,

Lot n°12: Fourniture de flexibles et de raccords pour bus,

Lot n°13: Fourniture de filtres pour bus,

Lot n°14: Fourniture de pièces de rechange pour les systèmes de chauffage des bus,

Lot n°15: Fourniture de boutons poussoirs, d'interrupteurs et de Mano Contact pour bus,

Lot n°16: Fourniture de pièces de rechange de portes et de palettes pour bus,

Lot n°17: Fourniture de pièces de rechange de sellerie pour bus.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'ampoules pour bus
Brève description:

Le lot n°1 porte sur la fourniture d'ampoules pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Les pièces fournies dans le cadre de ce lot devront être a minima des "pièces de rechange d'origine" c'est à dire des pièces de rechange qui sont de la même qualité que les composants utilisés lors du montage des véhicules et qui sont produites selon les spécifications et les normes de production fournies par le constructeur du véhicule pour la fabrication de leurs composants ou de leurs pièces de rechange.

Quantité ou étendue:

Le lot n°1 porte sur la fourniture d'ampoules pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et d'accessoires d'éclairage pour bus
Brève description:

Le lot n°2 porte sur la fourniture de pièces et d'accessoires d'éclairage pour bus qui permettent d'assurer la fonction d'éclairage (hors ampoule) pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Quantité ou étendue:

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange pour le système d'essuie-glaces pour bus
Brève description:

Le lot n°3 porte sur la fourniture de pièces de rechange pour le système d'essuie-glaces pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS et notamment les balais, gicleurs, bras, moteurs, etc.

Quantité ou étendue:

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange de direction, de châssis, et d'essieux pour bus
Brève description:

Le lot n°4 porte sur la fourniture de pièces de rechange de direction, de châssis, et d'essieux pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Les pièces fournies dans le cadre de ce lot devront être a minima des pièces de rechange d'origine dites de 1ère monte c'est à dire distribuées par l'équipementier des véhicules concernés.

Quantité ou étendue:

Le lot n°4 porte sur la fourniture de pièces de rechange de direction, de châssis, et d'essieux pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Les pièces fournies dans le cadre de ce lot devront être a minima des pièces de rechange d'origine dites de 1ère monte c'est à dire distribuées par l'équipementier des véhicules concernés.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange assurant la liaison de la boîte de vitesse moteur pour bus
Brève description:

Le lot n°5 porte sur la fourniture de pièces de rechange assurant la liaison de la boîte de vitesse moteur pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Quantité ou étendue:

Le lot n°5 porte sur la fourniture de pièces de rechange assurant la liaison de la boîte de vitesse moteur pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange pour moteur de bus
Brève description:

Le lot n°6 concerne la fourniture de pièces de rechange pour les moteurs des 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Quantité ou étendue:

Le lot n°6 concerne la fourniture de pièces de rechange pour les moteurs des 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de panneaux de carrosserie pour bus
Brève description:

Le lot n°7 porte sur la fourniture de panneaux de carrosserie pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS de type bouclier, trappe, bas de caisse etc...

Quantité ou étendue:

Le lot n°7 porte sur la fourniture de panneaux de carrosserie pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS de type bouclier, trappe, bas de caisse etc...

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires de carrosserie pour bus
Brève description:

Le lot n°8 porte sur la fourniture de pièces et accessoires de carrosserie pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Quantité ou étendue:

Le lot n°8 porte sur la fourniture de pièces et accessoires de carrosserie pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange de systèmes pneumatiques pour bus
Brève description:

Le lot n°9 porte sur la fourniture de pièces de rechange de systèmes pneumatiques pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Quantité ou étendue:

Le lot n°9 porte sur la fourniture de pièces de rechange de systèmes pneumatiques pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fourniture de joints pour bus
Brève description:

Le lot n°10 porte sur la fourniture de joints pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Quantité ou étendue:

Le lot n°10 porte sur la fourniture de joints pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage des bus
Brève description:

Le lot n°11 porte sur la fourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage des 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Quantité ou étendue:

Le lot n°11 porte sur la fourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage des 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fourniture de flexibles et de raccords pour bus
Brève description:

Le lot n°12 porte sur la fourniture de flexibles et de raccords pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Quantité ou étendue:

Le lot n°12 porte sur la fourniture de flexibles et de raccords pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Fourniture de filtres pour bus
Brève description:

Le lot n°13 porte sur la fourniture de filtres pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Quantité ou étendue:

Le lot n°13 porte sur la fourniture de filtres pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange pour les systèmes de chauffage des bus
Brève description:

Le lot n°14 porte sur la fourniture de pièces de rechange pour les systèmes de chauffage des 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Quantité ou étendue:

Le lot n°14 porte sur la fourniture de pièces de rechange pour les systèmes de chauffage des 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Fourniture de boutons poussoirs, d'interrupteurs et de Mano Contact pour bus
Brève description:

Le lot n°15 porte sur la fourniture de boutons poussoirs, d'interrupteurs et de Mano Contact pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Quantité ou étendue:

Le lot n°15 porte sur la fourniture de boutons poussoirs, d'interrupteurs et de Mano Contact pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange de portes et de palettes pour bus
Brève description:

Le lot n°16 porte sur la fourniture de pièces de rechange de portes et de palettes pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Quantité ou étendue:

Le lot n°16 porte sur la fourniture de pièces de rechange de portes et de palettes pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange de sellerie pour bus
Brève description:

Le lot n°17 porte sur la fourniture de pièces de rechange de sellerie pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Quantité ou étendue:

Le lot n°17 porte sur la fourniture de pièces de rechange de sellerie pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Ce marché porte sur la fourniture de pièces de rechange pour les 93 Agora, 13 Agora L, 85 Citelis et 41 GX327 de la CTS.

Ce marché est constitué des 17 lots suivants:

Lot n°1: Fourniture d'ampoules pour bus.

Lot n°2: Fourniture de pièces et d'accessoires d'éclairage pour bus.

Lot n°3: Fourniture de pièces de rechange pour le système d'essuie-glaces pour bus.

Lot n°4: Fourniture de pièces de rechange de direction, de châssis, et d'essieux pour bus.

Lot n°5: Fourniture de pièces de rechange assurant la liaison de la boîte de vitesse moteur pour bus.

Lot n°6: Fourniture de pièces de rechange pour moteurs de bus.

Lot n°7: Fourniture de panneaux de carrosserie pour bus.

Lot n°8: Fourniture de pièces et accessoires de carrosserie pour bus.

Lot n°9: Fourniture de pièces de rechange de systèmes pneumatiques pour bus.

Lot n°10: Fourniture de joints pour bus.

Lot n°11: Fourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage des bus.

Lot n°12: Fourniture de flexibles et de raccords pour bus.

Lot n°13: Fourniture de filtres pour bus.

Lot n°14: Fourniture de pièces de rechange pour les systèmes de chauffage des bus.

Lot n°15: Fourniture de boutons poussoirs, d'interrupteurs et de Mano Contact pour bus.

Lot n°16: Fourniture de pièces de rechange de portes et de palettes pour bus.

Lot n°17: Fourniture de pièces de rechange de sellerie pour bus.

Numéro de référence: Marché n°2014-M14/0482
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération Strasbourgeoise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un extrait Kbis (ou équivalent) et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise,

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005,

— si le candidat est en redressement judiciaire, il produira également à l'appui de sa candidature, la copie du ou des jugements prononcés,

— une attestation d'assurance responsabilité civile,

— en cas de groupement, une lettre de candidature comprenant le nom, la signature et la description des rôles de chacun des membres du groupement.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 derniers exercices disponibles,

— les certificats selon lesquels le fournisseur est en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale, de ses impôts et taxes ou, à défaut, une déclaration sur l'honneur

que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2013, certificats nécessaires en cas d'attribution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration concernant les moyens techniques dont dispose le fournisseur pour l'exécution de la prestation.

— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années concernées par le présent avis de marché et expériences similaires pour chacun des lots, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— tous documents propres au candidat (plaquette d'entreprise, etc...) de nature à compléter les renseignements ci-dessus.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— modalités essentielles de financement: fonds propres,

— conditions de paiement: par chèque ou par virement bancaire selon l'échéancier et les conditions de paiement définies dans le marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement Solidaire.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Estelle Lopes de Andrade

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Nom: Différends liés à la passation: TGI de Nancy / différends liés à l'exécution du marché :convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy / Strasbourg
Code postal: 67000 / 54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2014/S 232-409738 (2014-11-27)

Avis d'attribution de marché (2015-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 388777027 📞
Fax: +33 388777035 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-28 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-387216
Se réfère à l'avis: 2014/S 232-409738
Numéro JO-S: 212
Source: OJS 2015/S 212-387216 (2015-10-28)

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