Fourniture de pièces d'usures et pièces d'entretien courant des matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois

Smitred Ouest d'Armor

Fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants) pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor (deux retourneurs d'andains, un retourneur enjambeur, quatre broyeurs rapides, un broyeur lent, deux cribles et un convoyeur overband sur châssis).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-27 Avis de marché
2015-04-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces et accessoires de machines-outils
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire, sans montant minimum annuel et avec les montants maximums annuels ci-dessous :- lot no 1 : 80 000 EUR maximum- lot no 2 : 30 000 EUR maximum- lot no 3 : 8 000 EUR maximum- lot no 4 : 30 000 EUR maximum- lot no 5: 80 000 EUR maximum- lot no 6 : 60 000 EUR maximum- lot no 7 : 100 000 EUR maximum- lot no 8 : 100 000 EUR maximum
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces et accessoires de machines-outils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitred Ouest d'Armor
Adresse postale: Valorys – site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.smitred.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
Fax: +33 296546518 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-27 📅
Date limite de soumission: 2014-12-09 📅
Date de publication: 2014-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 209-369763
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
- il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire ; - marché d'une durée d'un an, renouvelable trois fois par période d'une année ; - critères de jugement des offres ; Lot no1 : la valeur technique (60 %) et le prix (40 %) Lots no2, no3 et no4 : la valeur technique (40 %) et le prix (60 %) Lots no5, no6, no7 et no8 : la valeur technique (30 %) et le prix (70 %). - Remise d'échantillons: En application de l'article 49 du Code des marchés publics, les candidats remettront les échantillons suivants : - lot no1 : un outil supérieur et un outil inférieur ; - lot no2 : un racleur gauche, un racleur droit et un racleur milieu ; - lot no4 : un outil type faucille pour utilisation universelle et alimentation agressive ; Les échantillons pourront être remis dans un paquet séparé. Ils sont envoyés, aux frais du candidat, ou déposés, contre récépissé, à l'adresse suivante, avant les dates et heures limites indiquées ci-dessus : M. le président - Smitred Ouest d'Armor Site du Quelven 22140 - Pluzunet Les échantillons seront conservés par le Smitred. Les candidats auront la possibilité d'émettre une facture correspondante à la fourniture des échantillons sur la base des prix indiqués dans leur offre, ceci après la notification du marché. - modalités de remise des offres : Les offres des candidats seront : - soit déposées contre récépissé, avant la date mentionnée sur ci-dessus, à l'adresse suivante : M. le président - Smitred Ouest d'Armor Site du Quelven 22140 - Pluzunet - soit envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception à l'adresse, ci-dessus, et devront parvenir à destination avant les mêmes dates et heures limites que ci-dessus ; - soit transmises par voie électronique sur le profil acheteur du Smitred, à savoir : http://www.smitred-marches.com ; avant les mêmes dates et heures limites. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants) pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor (deux retourneurs d'andains, un retourneur enjambeur, quatre broyeurs rapides, un broyeur lent, deux cribles et un convoyeur overband sur châssis).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils pour broyeurs SR 5000, marque Willibald
Brève description:
Lot no 1 du marché de fourniture de pièces d'usures et pièces d'entretiens courants pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande selon l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 80 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Marché d'une durée d'un an, renouvelable trois fois par période d'une année.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Racleurs pour broyeurs SR 5000, marque Willibald
Brève description:
Lot no 2 du marché de fourniture de pièces d'usures et pièces d'entretiens courants pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande selon l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Couteaux droits pour retourneurs d'andains type TBU 3p, marque Willibald
Brève description:
Lot no 3 du marché de fourniture de pièces d'usures et pièces d'entretiens courants pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande selon l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 8 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Marché d'une durée d'un an renouvelable trois fois par période d'une année.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Outils gauche et droit, vis pour outils pour broyeur lent Crambo 5000d marque Komptech
Brève description:
Lot no 4 du marché de fourniture de pièces d'usures et pièces d'entretiens courants pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque Willibald et convoyeur overband sur châssis
Brève description:
Lot no 5 du marché de fourniture de pièces d'usures et pièces d'entretiens courants pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fournitures de pièces pour entretien courant pour cribles Multistar L3
Brève description:
Lot no 6 du marché de fourniture de pièces d'usures et pièces d'entretiens courants pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande selon l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneurs TBU 3p et retourneur Komptech X53
Brève description:
Lot no 7 du marché de fourniture de pièces d'usures et pièces d'entretiens courants pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande selon l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent Crambo 5000d
Brève description:
Lot no 8 du marché de fourniture de pièces d'usures et pièces d'entretiens courants pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire, sans montant minimum annuel et avec les montants maximums annuels ci-dessous :
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- lot no 1 : 80 000 EUR maximum
- lot no 2 : 30 000 EUR maximum
- lot no 3 : 8 000 EUR maximum
- lot no 4 : 30 000 EUR maximum
- lot no 5: 80 000 EUR maximum
- lot no 6 : 60 000 EUR maximum
- lot no 7 : 100 000 EUR maximum
- lot no 8 : 100 000 EUR maximum
Numéro de référence: AO 6/2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Valorys - site du Quelven, 22140 Pluzunet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La participation du candidat à l'appel d'offres sera acceptée au vu des renseignements communiqués concernant sa situation propre, des justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés à l'article 45 du Code des marchés publics.
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Justifications à produire:
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
- déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L 5212-4 du Code du travail;
- lettre de candidature Dc1 ou équivalente (Lettre de candidature disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
- déclaration du candidat Dc2 ou équivalente (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Le candidat établi dans un autre État que la France produira un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine. Lorsque ces certificats ne sont pas délivrés dans le pays d'origine, ils sont remplacés par une déclaration sous serment ou, dans les états où une telle déclaration n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité, professionnels ou des références de fournitures et prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance pourra être versée tel que prévu aux dispositions de l'article 87 du Code des marchés publics et du C.C.P. Conformément à l'article 105 du Code des marchés publics, l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue ou, si les deux parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire portant sur l'intégralité du montant de l'avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget de la collectivité territoriale SMITRED sur ses fonds propres.
Le règlement des sommes dues sera effectué dans les conditions prévues par le Cahier des Clauses Particulières. Les règlements sont effectués par mandats administratifs. Le délai global de paiement ne pourra pas excéder 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué soit à une entreprise unique, soit à un groupement d'entreprises.
En cas de groupement, le mandataire est nécessairement solidaire, pour l'exécution du marché, des autres membres du groupement. Une même entreprise ne peut-être mandataire que d'un seul groupement.
Une même entreprise peut présenter plusieurs offres agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL des documents: http://www.smitred-marches.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 6/2014
Informations complémentaires
- il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire ;
- marché d'une durée d'un an, renouvelable trois fois par période d'une année ;
- critères de jugement des offres ;
Lot no1 : la valeur technique (60 %) et le prix (40 %)
Lots no2, no3 et no4 : la valeur technique (40 %) et le prix (60 %)
Lots no5, no6, no7 et no8 : la valeur technique (30 %) et le prix (70 %).
- Remise d'échantillons:
En application de l'article 49 du Code des marchés publics, les candidats remettront les échantillons suivants :
- lot no1 : un outil supérieur et un outil inférieur ;
- lot no2 : un racleur gauche, un racleur droit et un racleur milieu ;
- lot no4 : un outil type faucille pour utilisation universelle et alimentation agressive ;
Les échantillons pourront être remis dans un paquet séparé. Ils sont envoyés, aux frais du candidat, ou déposés, contre récépissé, à l'adresse suivante, avant les dates et heures limites indiquées ci-dessus :
M. le président - Smitred Ouest d'Armor
Site du Quelven 22140 - Pluzunet
Les échantillons seront conservés par le Smitred. Les candidats auront la possibilité d'émettre une facture correspondante à la fourniture des échantillons sur la base des prix indiqués dans leur offre, ceci après la notification du marché.
- modalités de remise des offres :
Les offres des candidats seront :
- soit déposées contre récépissé, avant la date mentionnée sur ci-dessus, à l'adresse suivante :
- soit envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception à l'adresse, ci-dessus, et devront parvenir à destination avant les mêmes dates et heures limites que ci-dessus ;
- soit transmises par voie électronique sur le profil acheteur du Smitred, à savoir : http://www.smitred-marches.com ; avant les mêmes dates et heures limites.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) des Pays de la Loire
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 33 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Source: OJS 2014/S 209-369763 (2014-10-27)
Avis d'attribution de marché (2015-04-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Valorys — site du Quelven

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-29 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-152169
Se réfère à l'avis: 2014/S 209-369763
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
— il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) et accord-cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire, sans montant minimum et avec les montants maximums annuels suivants: — lot no 1: 80 000, 00 euro maximum — lot no 2: 30 000, 00 euro maximum — lot no 3: 8 000, 00 euro maximum — lot no 4: 30 000, 00 euro maximum — lot no 5: 80 000, 00 euro maximum — lot no6: 60 000, 00 euro maximum — lot no7: 100 000, 00 euro maximum — lot no8: 100 000, 00 euro maximum — marché d'une durée d'un an, renouvelable trois fois par période d'une année. — critères de jugement des offres: Lot no1: la valeur technique (60 %) et le prix (40 %) Lots no2, no3 et no4: la valeur technique (40 %) et le prix (60 %) Lots no5, no6, no7 et no8: la valeur technique (30 %) et le prix (70 %). — Montants du marché: Lot 1: marché attribué sur la base du montant total estimatif annuel de 35980,10 euro (H.T.). Lot 2: marché attribué sur la base du montant total estimatif annuel de 13858,20 euro (H.T.). Lot 3: marché attribué sur la base du montant total estimatif annuel de 360,00 euro (H.T.). Lot 4: marché attribué sur la base du montant total estimatif annuel de 8245,00 euro (H.T.). Lot 5: marché attribué sur la base du montant total estimatif annuel de 28705,46 euro (H.T.). Lot 6: marché attribué sur la base du montant total estimatif annuel de 2137,45 euro (H.T.). Lot 7: marché attribué sur la base du montant total estimatif annuel de 39877,35 euro (H.T.). Lot 8: marché attribué sur la base du montant total estimatif annuel de 40610,78 euro (H.T.). Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 209 B, annonce no 174 du 30 octobre 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29 avril 2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Valorys - site du Quelven, 22140 Pluzunet

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-19 📅
Nom: D. Hantsch
Adresse postale: ZI rue de l'Europe
Commune postale: Marlenheim
Code postal: 67520
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: SARL Monjaret
Adresse postale: 4 place Crenn
Commune postale: Ploezal
Code postal: 22260

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Commune postale: Marclenheim

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) des Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline 33 mail Pablo Picasso
Source: OJS 2015/S 085-152169 (2015-04-29)
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Fournisseurs:
D. Hantsch SARL Monjaret
Produits/services:
Machines industrielles Machines-outils Pièces et accessoires de machines-outils