Fourniture de pièces d'origines constructeurs MAPA – 14smf009

Conseil général du Calvados

Fourniture de pièces d'origines constructeurs MAPA – 14smf009.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-07 Avis de marché
2015-05-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.La présente consultation concerne: fourniture de pièces d'origines constructeurs.Le marché est conclu à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14050
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385157
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Type de procédure: procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics français). Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces d'origines constructeurs MAPA – 14smf009.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Lombardini
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Lombardini.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes du lot est défini comme…
… suit:Seuil minimum: 3 500 EUR HT.Seuil maximum: 12 000 EUR HT.
… suit:
Seuil minimum: 3 500 EUR HT.
Seuil maximum: 12 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Villeton
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Villeton.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 4 500 EUR HT.Seuil maximum: 18 000 EUR HT.
Seuil minimum: 4 500 EUR HT.
Seuil maximum: 18 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Europe Services
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Europe Services.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 2 000 EUR HT.Seuil maximum: 8 000 EUR HT.
Seuil minimum: 2 000 EUR HT.
Seuil maximum: 8 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Humus
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Humus.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 5 000 EUR HT.Seuil maximum: 20 000 EUR HT.
Seuil minimum: 5 000 EUR HT.
Seuil maximum: 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Kubota
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Kubota.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Massey Ferguson
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Massey Ferguson.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 5 000 EUR HT.Seuil maximum: 25 000 EUR HT.
Seuil maximum: 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Fiat
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Fiat.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 4 000 EUR HT.Seuil maximum: 16 000 EUR HT.
Seuil minimum: 4 000 EUR HT.
Seuil maximum: 16 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Sauerburger
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Sauerburger.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Volvo
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Volvo.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Case
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Case.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 2 500 EUR HT.Seuil maximum: 14 000 EUR HT.
Seuil minimum: 2 500 EUR HT.
Seuil maximum: 14 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Carroy
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Carroy.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Mx
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Mx.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 2 000 EUR HT.Seuil maximum: 7 000 EUR HT.
Seuil maximum: 7 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.
La présente consultation concerne: fourniture de pièces d'origines constructeurs.
Le marché est conclu à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 14SMF009 | 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; ou tout document démontrant la capacité économique et financière du candidat,
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déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: Les marchés sont conclus à compter du 1.1.15 jusqu'au 31.12.15.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Taclet François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_OwxtPZwNOo 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_OwxtPZwNOo 🌏
Nom: Conseil général du Calvados – service maintenance du matériel routier
Adresse postale: ZI Caen Carpiquet Ouest – 24 rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Point de contact: M. Vergua Mathieu
Téléphone: +33 231264660 📞
Courrier électronique: mathieu.vergua@calvados.fr 📧
Nom: Conseil général du Calvados – DGA aménagement et déplacements – service comptabilité marchés
Code postal: 14035
Point de contact: Mme Pilard Christelle
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Fax: +33 231571400 📠
Nom: Conseil général du Calvados – DGA aménagement et déplacements – secrétariat de direction
Adresse postale: 1 place Gambetta – BP20520
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_OwxtPZwNOo 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA SMMR | 14SMF009 | 1
Informations complémentaires
Type de procédure: procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics français).
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14070
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 à L551-23 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat et le référé contractuel après la signature. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2014/S 218-385157 (2014-11-07)
Avis d'attribution de marché (2015-05-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-27 📅
Date de publication: 2015-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 102-185617
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-385157
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 217 B, annonce nV 269 du 12.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14SMF009

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-11 📅
Nom: SARL la Fusion
Adresse postale: ZA des Breholles
Commune postale: Soliers
Code postal: 14540

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-17 📅
Nom: Sté Jean Villeton
Adresse postale: ZI RN 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-13 📅
Nom: Europe Servrice
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

4️⃣
Nom: Claas réseau agricole
Adresse postale: RN 158 Lorguichon
Commune postale: Saint-Aignan-du-Cramesnil

5️⃣
Nom: ETS Monrocq
Adresse postale: Zone artisanale rue Henri Spriet
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120

6️⃣
Nom: Sama
Adresse postale: ZAC de Cardonville rue de la Liberté
Commune postale: Bretteville-l'Orgeuilleuse
Code postal: 14740

7️⃣
Nom: infructueux

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Sbmtp
Adresse postale: 17 route d'Harcourt
Commune postale: Fleury-sur-Orne
Code postal: 14123

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les 2 mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA aménagement et déplacements.
Afficher plus
Source: OJS 2015/S 102-185617 (2015-05-27)
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