Fourniture de petits materiels pour la stérilisation, consommables et accessoires, prestations de réparations

AP-HM

Fourniture De Petits Materiels Pour La stérilisation, consommables et accessoires, prestations de réparations (AO 357/14) 2 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-16 Avis de marché
2015-03-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Quantité ou étendue:
il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 57 à 59 du Code des Marchés Publics.Le marché porte sur 2 lots désignés ci-dessous et dans l'annexe 1 au CCP (liste montants et types de lots) :- lot no 8 : chiffré en montant minimum annuel HT et sans montant maximum- lot no 11 ( Parties a, b et C) : non chiffréla numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 30.6.2015. Il est renouvelable ensuite, 2 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.L'annexe 1 au Règlement de consultation indique des quantités prévisionnelles annuelles pour les différents produits et prestations de réparations composant les lots. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.Les candidats devront répondre au lot dans son intégralité.Les lots sont soumis à échantillonage selon les modalités décrites à l'article 6-3 du Règlement de la Consultation et les quantités indiquées dans l'annexe 2 au RC
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-16 📅
Date limite de soumission: 2014-10-27 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-318964
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140357. * Par courrier à l'adresse suivante : AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 * Par télécopie : +33 491381311. * Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. - La lettre de candidature (modèle Dc1) ; - la déclaration du Candidat (modèle Dc2) ; - la fiche de renseignements fournisseurs (annexe 5 au Rc) ; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ; - l'Acte d'engagement - les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. - questionnaires relatifs au lot no 11 (Annexes 3 et 4 au Rc) - tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique(fichiers Excel) - les échantillons obligatoires par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation) le représentant du pouvoir adjudicateur, en application de l'article 58 du code des marchés publics, prendra connaissance tout d'abord des pièces relatives à la candidature puis de celles relatives à l'offre. Le jugement desoffres sera effectué à partir des critères pondérés énoncés et selon les modalités décrites à l'article 7 du Rc. Renseignements complémentaires : Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-III du code des marchés publics : - par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311 - par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr - via la plateforme : www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture De Petits Materiels Pour La stérilisation, consommables et accessoires, prestations de réparations (AO 357/14) 2 lots
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: plaquettes d'identification pour paniers d'instruments de chirurgie
Brève description: Plaquettes - marqueurs - attaches pour plaquettes
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fourniture de conteneurs de stérilisation à soupape, accessoires et consommables associés, prestations de réparations
Brève description:
Partie A - fourniture de conteneurs de stérilisation à…
… soupapepartie B - fourniture des accessoires et consommables associéspartie C - prestations de réparations de conteneurs à soupape
… soupape
partie B - fourniture des accessoires et consommables associés
partie C - prestations de réparations de conteneurs à soupape
Quantité ou étendue:
il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Le marché porte sur 2 lots désignés ci-dessous et dans l'annexe 1 au CCP (liste montants et types de lots) :
- lot no 8 : chiffré en montant minimum annuel HT et sans montant maximum
- lot no 11 ( Parties a, b et C) : non chiffré
la numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.
Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 30.6.2015. Il est renouvelable ensuite, 2 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.
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L'annexe 1 au Règlement de consultation indique des quantités prévisionnelles annuelles pour les différents produits et prestations de réparations composant les lots. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.
Les candidats devront répondre au lot dans son intégralité.
Les lots sont soumis à échantillonage selon les modalités décrites à l'article 6-3 du Règlement de la Consultation et les quantités indiquées dans l'annexe 2 au RC
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL140357
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'APHM, 13000 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Le comptable assignataire, chargé du paiement est :
M. le receveur des finances de Marseille
immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 8 - Coût des fournitures (55)
2. Lot 8 - Valeur technique (40)
3. Lot 8 - Délai de livraison (en jours ouvrables) (5)
4. Lot 11 - partie A - valeur technique (Essais en service : 75% ; Evaluation questionnaire technique : 15% ; Durée période de garantie conteneur: 10%) (60)
5. Lot 11 - partie A - coût des fournitures (Coût annuel HT : 90% ; Taux de remise consenti sur les tarif publics pour les achats de produits de même nature : 10%) (30)
6. Lot 11 - partie A - Délai de livraison (en jours ouvrables) (10)
7. Lot 11 - partie B - coût des fournitures (75)
8. Lot 11 - partie B - Taux de remise consenti sur les tarif publics pour les achats de produits de même nature (15)
9. Lot 11 - partie B - Délai de livraison (en jours ouvrables) (10)
10. Lot 11 - partie C - valeur technique (Evaluation prestations de réparations : 80% ; Durée période de garantie des réparations : 20%) (60)
11. Lot 11 - partie C - Coût des réparations (Coût annuel HT : 80% ; Taux de remise forfaits de réparations : 10% ; Taux de remise pièces détachées : 10%) (30)
12. Lot 11 - partie C - Délai de livraison (en jours ouvrables) (10)
13. Critères de pondération appliqués à partir des notes obtenues aux trois parties du lot 11 : partie A (90)
14. Critères de pondération appliqués à partir des notes obtenues aux trois parties du lot 11 : partie B (5)
15. Critères de pondération appliqués à partir des notes obtenues aux trois parties du lot 11 : partie C (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
Nom: Ap-hm dsel
Point de contact: Cellule marchés
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL140357
Informations complémentaires
les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
* Par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140357.
* Par courrier à l'adresse suivante :
AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05
* Par télécopie : +33 491381311.
* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
Afficher plus
- La lettre de candidature (modèle Dc1) ;
- la déclaration du Candidat (modèle Dc2) ;
- la fiche de renseignements fournisseurs (annexe 5 au Rc) ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;
- l'Acte d'engagement
- les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité.
- questionnaires relatifs au lot no 11 (Annexes 3 et 4 au Rc)
- tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique(fichiers Excel)
- les échantillons obligatoires par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation)
le représentant du pouvoir adjudicateur, en application de l'article 58 du code des marchés publics, prendra connaissance tout d'abord des pièces relatives à la candidature puis de celles relatives à l'offre.
Le jugement desoffres sera effectué à partir des critères pondérés énoncés et selon les modalités décrites à l'article 7 du Rc.
Renseignements complémentaires :
Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-III du code des marchés publics :
Afficher plus
- par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311
- par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr
- via la plateforme : www.achats-hopitaux.com
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 181-318964 (2014-09-16)
Avis d'attribution de marché (2015-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 250 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 80 rue Brochier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083335
Se réfère à l'avis: 2014/S 181-318964
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 180 B, annonce nº 130 du 19.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 8 — coût des fournitures (55)
2. Lot 8 — valeur technique (40)
3. Lot 8 — délai de livraison (en jours ouvrables) (5)
4. Lot 11 — partie A — valeur technique (essais en service: 75 %; évaluation questionnaire technique: 15 %; durée période de garantie conteneur: 10 %) (60)
5. Lot 11 — partie A — coût des fournitures (coût annuel HT: 90 %; taux de remise consenti sur les tarif publics pour les achats de produits de même nature: 10 %) (30)
6. Lot 11 — partie A — délai de livraison (en jours ouvrables) (10)
7. Lot 11 — partie B — coût des fournitures (75)
8. Lot 11 — partie B — taux de remise consenti sur les tarif publics pour les achats de produits de même nature (15)
9. Lot 11 — partie B — délai de livraison (en jours ouvrables) (10)
10. Lot 11 — partie C — valeur technique (évaluation prestations de réparations: 80 % ; Durée période de garantie des réparations: 20 %) (60)
11. Lot 11 — partie C — coût des réparations (coût annuel HT: 80 %; taux de remise forfaits de réparations: 10 %; taux de remise pièces détachées: 10 %) (30)
12. Lot 11 — partie C — délai de livraison (en jours ouvrables) (10)
13. Critères de pondération appliqués à partir des notes obtenues aux 3 parties du lot 11: partie A (90)
14. Critères de pondération appliqués à partir des notes obtenues aux trois parties du lot 11: partie B (5)
15. Critères de pondération appliqués à partir des notes obtenues aux trois parties du lot 11: partie C (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-15 📅
Nom: Medis Ortho
Adresse postale: 10 bd Maréchal Joffre
Commune postale: Beaulieu-sur-Mer
Code postal: 06310

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-10 📅
Nom: Landanger
Adresse postale: ZI la Vendue — CS 52152
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Code postal: 52906

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice direction des achats
Source: OJS 2015/S 048-083335 (2015-03-05)
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