Fourniture de petits matériels de kinésithérapie et de rééducation fonctionnelle (AO 27/14)

AP-HM

Fourniture de petits matériels de kinésithérapie et de rééducation fonctionnelle (AO 27/14) – 5 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures orthopédiques › Attelles
• Fournitures orthopédiques › Minerves
• Équipements médicaux › Appareils et instruments médicaux divers

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-11	Avis de marché
2014-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Quantité ou étendue:

Appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics composé de 5 lots.Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclus pour une période de un an à compter de la date de notification. Ils seront renouvelables ensuite une fois pour une période s'achevant le 30 juin 2016, par reconduction tacite.Les lots sont chiffrés en montants annuels minimum et maximum en EUR HT (cf.annexe 1 au CCP).L'annexe 1 au RC fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne publique.Des échantillons sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 6.3 du RC et les quantités indiquées dans l'annexe 3 au RC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel.marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-11 📅
Date limite de soumission: 2014-03-24 📅
Date de publication: 2014-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 032-051287
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: — par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel140027, — par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / direction des services économiques et de la logistique – cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, — par télécopie: +33 491381311, — par mail: dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du RC. Contenu des offres (cf. Article 6 du RC): Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature: — la lettre de candidature – modèle DC1, — la déclaration du candidat – modèle DC2 dûment complétée, — la fiche fournisseur annexe 2 au RC, — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. Pièces constituant l'offre, — l'acte d'engagement, — les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (annexe 2), — les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du RC). Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique – Hôpitaux de Marseille, au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2014.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

— par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel140027,

— par courrier à l'adresse suivante:

AP-HM / direction des services économiques et de la logistique – cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05,

— par télécopie: +33 491381311,

— par mail: dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du RC.

Contenu des offres (cf. Article 6 du RC):

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature:

— la lettre de candidature – modèle DC1,

— la déclaration du candidat – modèle DC2 dûment complétée,

— la fiche fournisseur annexe 2 au RC,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre,

— l'acte d'engagement,

— les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (annexe 2),

— les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du RC).

Renseignements complémentaires:

Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique – Hôpitaux de Marseille, au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de petits matériels de kinésithérapie et de rééducation fonctionnelle (AO 27/14) – 5 lots.

Numéro du lot: 10
Brève description: Lot nº 10 E – attelle d'immobilisation du genou enfant.
Numéro du lot: 14
Brève description: Lot nº 14 A – attelle d'immobilisation de l'épaule adulte.
Numéro du lot: 24
Brève description: Lot nº 24 E – collier cervical en mousse type C 1 enfant.
Numéro du lot: 26
Brève description: Lot nº 26 – collier cervical rigide type C 4 Philadelphie.
Numéro du lot: 46
Brève description: Lot nº 46 A – sangle claviculaire adulte
Quantité ou étendue:

Appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics composé de 5 lots.

Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclus pour une période de un an à compter de la date de notification. Ils seront renouvelables ensuite une fois pour une période s'achevant le 30 juin 2016, par reconduction tacite.

Les lots sont chiffrés en montants annuels minimum et maximum en EUR HT (cf.annexe 1 au CCP).

L'annexe 1 au RC fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne publique.

Des échantillons sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 6.3 du RC et les quantités indiquées dans l'annexe 3 au RC.

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL140027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissement hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (BCE) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Le comptable assignataire, chargé du paiement est:

M. le receveur des finances de Marseille

immeuble le Grand Prado – bât. A – 5ème étage

6 allée Turcat – Méry – 13008 marseille

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des fournitures (55)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services economiques et de la logistique
Point de contact: Cellule marchés – 2ème étage
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL140027
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

— par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel140027,

— par courrier à l'adresse suivante:

AP-HM / direction des services économiques et de la logistique – cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05,

— par télécopie: +33 491381311,

— par mail: dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du RC.

Contenu des offres (cf. Article 6 du RC):

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature:

— la lettre de candidature – modèle DC1,

— la déclaration du candidat – modèle DC2 dûment complétée,

— la fiche fournisseur annexe 2 au RC,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre,

— l'acte d'engagement,

— les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (annexe 2),

— les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du RC).

Renseignements complémentaires:

Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique – Hôpitaux de Marseille, au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 032-051287 (2014-02-11)

Avis d'attribution de marché (2014-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 491382898 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 241-424076
Se réfère à l'avis: 2014/S 32-051287
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 31 B, annonce nº 159 du 13.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-04 📅
Nom: Groupe Lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard – CS 50307
Commune postale: Genay
Code postal: 69727
Courrier électronique: info@groupe-lepine.com 📧

2️⃣
Nom: Medisport
Adresse postale: La Lande du Camp – parc d'activités des Hunaudières
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Courrier électronique: medisport-group@wanadoo.fr 📧

3️⃣
Nom: DJO France
Adresse postale: 3 rue de Bethar
Commune postale: Mouguerre
Code postal: 64990
Courrier électronique: sce.cial@djoglobal.com 📧

4️⃣
Nom: Thuasne SAS
Adresse postale: 27 rue de la Jomayère
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42031
Courrier électronique: thuasne.hopital@thuasne.fr 📧
Source: OJS 2014/S 241-424076 (2014-12-10)

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