fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour radiologie (Ao594/14)

AP-HM

fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour radiologie (Ao594/14) 2 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Euro Diffusion Médicale

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-19	Avis de marché
2015-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:

il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 57 à 59 du Code des Marchés Publics.Le marché porte sur 2 lots désignés ci-dessous et dans l'annexe 1 au RC :- le lot no 4c est chiffré en montant minimum annuel (4000 euros Ht) et sans montant maximum- le lot no 9e n'est pas chiffréla numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/03/2016. Il est renouvelable ensuite, 1fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.L'annexe 1 au Règlement de consultation indique des quantités prévisionnelles annuelles pour les différents produits composant les lots. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.Les candidats devront répondre au lot dans son intégralité.Les lots sont soumis à échantillonage selon les modalités décrites à l'article 6-3 du Règlement de la Consultation et les quantités indiquées dans l'annexe 2 au RC

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-19 📅
Date limite de soumission: 2014-10-31 📅
Date de publication: 2014-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 183-322762
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140594. * Par courrier à l'adresse suivante : ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule Marchés, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05 * Par télécopie : 04.91.38.13.11. * Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. - La lettre de candidature (modèle Dc1) ; - la déclaration du Candidat (modèle Dc2) ; - la fiche de renseignements fournisseurs (annexe 3 au Rc) ; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ; - l'Acte d'engagement - les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. - documentation technique complète des produits non soumis à échantillonnage obligatoire - tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique(fichiers Excel) - les échantillons obligatoires par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation) le représentant du Pouvoir Adjudicateur, en application de l'article 58 du Code des Marchés Publics, prendra connaissance tout d'abord des pièces relatives à la candidature puis de celles relatives à l'offre. Le jugement des offres sera effectué à partir des critères pondérés énoncés et selon les modalités décrites à l'article 7 du Rc. Renseignements complémentaires : Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-iii du Code des Marchés Publics : - par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311 - par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr - via la plateforme : www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 septembre 2014.

Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :

* Par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140594.

* Par courrier à l'adresse suivante :

ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule Marchés, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05

* Par télécopie : 04.91.38.13.11.

* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

- La lettre de candidature (modèle Dc1) ;

- la déclaration du Candidat (modèle Dc2) ;

- la fiche de renseignements fournisseurs (annexe 3 au Rc) ;

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;

- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;

- l'Acte d'engagement

- les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité.

- documentation technique complète des produits non soumis à échantillonnage obligatoire

- tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique(fichiers Excel)

- les échantillons obligatoires par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation)

le représentant du Pouvoir Adjudicateur, en application de l'article 58 du Code des Marchés Publics, prendra connaissance tout d'abord des pièces relatives à la candidature puis de celles relatives à l'offre.

Le jugement des offres sera effectué à partir des critères pondérés énoncés et selon les modalités décrites à l'article 7 du Rc.

Renseignements complémentaires :

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-iii du Code des Marchés Publics :

- par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311

- par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr

- via la plateforme : www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 septembre 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour radiologie (Ao594/14) 2 lots

Numéro du lot: 4
Brève description: Lot no 4c : Canule rectale et poche à usage unique pour lavement baryté
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot no 9e : Support mobile et mural de rangement de tablier
Quantité ou étendue:

il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 57 à 59 du Code des Marchés Publics.

Le marché porte sur 2 lots désignés ci-dessous et dans l'annexe 1 au RC :

- le lot no 4c est chiffré en montant minimum annuel (4000 euros Ht) et sans montant maximum

- le lot no 9e n'est pas chiffré

la numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.

Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/03/2016. Il est renouvelable ensuite, 1fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.

L'annexe 1 au Règlement de consultation indique des quantités prévisionnelles annuelles pour les différents produits composant les lots. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.

Les candidats devront répondre au lot dans son intégralité.

Les lots sont soumis à échantillonage selon les modalités décrites à l'article 6-3 du Règlement de la Consultation et les quantités indiquées dans l'annexe 2 au RC

Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DSEL140594
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: etablissements hospitaliers de l'aphm, 13000 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Le Comptable assignataire, chargé du paiement est :

M. le Receveur des Finances de Marseille

Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage

6 Allée Turcat - méry - 13008 MARSEILLE

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des fournitures (50)
2. Valeur technique (45)
3. Délai de livraison (en jours ouvrables) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: ap-hm Direction des Services Economiques et de la Logistique
Adresse postale: 80, rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
Nom: ap-hm dsel
Adresse postale: 80 rue brochier
Point de contact: Cellule marchés
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL140594
Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :

* Par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140594.

* Par courrier à l'adresse suivante :

ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule Marchés, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05

* Par télécopie : 04.91.38.13.11.

* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

- La lettre de candidature (modèle Dc1) ;

- la déclaration du Candidat (modèle Dc2) ;

- la fiche de renseignements fournisseurs (annexe 3 au Rc) ;

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;

- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;

- l'Acte d'engagement

- les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité.

- documentation technique complète des produits non soumis à échantillonnage obligatoire

- tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique(fichiers Excel)

- les échantillons obligatoires par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation)

le représentant du Pouvoir Adjudicateur, en application de l'article 58 du Code des Marchés Publics, prendra connaissance tout d'abord des pièces relatives à la candidature puis de celles relatives à l'offre.

Le jugement des offres sera effectué à partir des critères pondérés énoncés et selon les modalités décrites à l'article 7 du Rc.

Renseignements complémentaires :

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-iii du Code des Marchés Publics :

- par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311

- par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr

- via la plateforme : www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 septembre 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 183-322762 (2014-09-19)

Avis d'attribution de marché (2015-03-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 491382898 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date de publication: 2015-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 051-088524
Se réfère à l'avis: 2014/S 183-322762
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Le marché porte sur 2 lots: le lot nº 4c chiffré en montant minimum annuel HT (4 000 EUR) et le lot nº 9e non chiffré. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 183 B, annonce nº 134 du 24.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'APHM, 13000 Marseille.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-09 📅
Nom: Euro diffusion médicale
Adresse postale: 1 rue des boisseliers
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Courrier électronique: info@edm-imaging.com 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 051-088524 (2015-03-10)

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