Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour la stérilisation

AP-HM

Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour la stérilisation (MAPA353/14).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-21 Avis de marché
2014-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Quantité ou étendue:
il s'agit d'un Marché à Procédure Adaptée passé en application de l'article 27 III du code des marchés publics autorisant sous certaines conditions de conclure une partie des lots d'un appel d'offres sous forme de MAPA.L'appel d'offres dont est issu le lot unique composant cette consultation MAPA porte la référence 826/13. Le lot faisant l'objet de la présente consultation a été déclaré infructueux lors de la consultation MAPA no 907/13. Il est relancé selon la même procédure.Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 30/06/2015. Il est renouvelable ensuite, deux fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.Montants du lot : Minimum annuel HT = 4 500 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-21 📅
Date limite de soumission: 2014-06-04 📅
Date de publication: 2014-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 100-174355
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : DSEL140353. * Par courrier à l'adresse suivante : AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 * Par télécopie : +33 491381311. * Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. - La lettre de candidature (modèle Dc1) ; - la déclaration du Candidat (modèle Dc2) ; - la fiche de renseignements fournisseurs (annexe 1 au Rc) ; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ; - l'Annexe 1 à l'acte d'engagement (tableaux de réponse ). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité; - documentation technique complète des produits non soumis à échantillonnage obligatoire ; - tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique (fichiers Excel) Renseignements complémentaires : Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-III du code des marchés publics : - par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311 - par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr - via la plateforme : www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour la stérilisation (MAPA353/14).
Numéro du lot: 2
Brève description: Bac de désinfection non autoclavable
Quantité ou étendue: montant annuel minimum HT = 4 500 EUR HT
il s'agit d'un Marché à Procédure Adaptée passé en application de l'article 27 III du code des marchés publics autorisant sous certaines conditions de conclure une partie des lots d'un appel d'offres sous forme de MAPA.
L'appel d'offres dont est issu le lot unique composant cette consultation MAPA porte la référence 826/13. Le lot faisant l'objet de la présente consultation a été déclaré infructueux lors de la consultation MAPA no 907/13. Il est relancé selon la même procédure.
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Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 30/06/2015. Il est renouvelable ensuite, deux fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.
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Montants du lot : Minimum annuel HT = 4 500 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximum.
Numéro de référence: DSEL140353
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'APHM, 13000 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le Financement Sera Réalisé Sur Le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Le comptable assignataire, chargé du paiement est :
M. le receveur des finances de Marseille
Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des fournitures (55)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (en jours ouvrables) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services economiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Ap-hm dsel
Point de contact: Cellule marchés
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL140353
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
* Par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : DSEL140353.
* Par courrier à l'adresse suivante :
AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05
* Par télécopie : +33 491381311.
* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
Afficher plus
- La lettre de candidature (modèle Dc1) ;
- la déclaration du Candidat (modèle Dc2) ;
- la fiche de renseignements fournisseurs (annexe 1 au Rc) ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;
- l'Annexe 1 à l'acte d'engagement (tableaux de réponse ). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité;
- documentation technique complète des produits non soumis à échantillonnage obligatoire ;
- tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique (fichiers Excel)
Renseignements complémentaires :
Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-III du code des marchés publics :
Afficher plus
- par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311
- par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr
- via la plateforme : www.achats-hopitaux.com
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 100-174355 (2014-05-21)
Avis d'attribution de marché (2014-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-Hm
Contact
Téléphone: +33 491382898 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-226633
Se réfère à l'avis: 2014/S 100-174355
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Montant du lot unique : Minimum annuel HT : 4 500 EUR. Il n'y a pas de montant maximum. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 100 B, annonce no 176 du 24.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-01 📅
Nom: Christeyns France SA
Adresse postale: 31 rue de la Maladrie, BP 2421
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120
Adresse Internet: http://www.phagogene.fr 🌏
Source: OJS 2014/S 127-226633 (2014-07-02)
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