Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour explorations fonctionnelles (Ao1 718-13)

AP-HM

Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour explorations fonctionnelles (Ao1 718-13) 13 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-09 Avis de marché
2015-03-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics et composé de 13 lots soumis à échantillonnage et chiffrés en minimum (exprimés en euros HT).Les numéros attribués à ces lots vont de 1 à 17. Certains lots portent le même numéro mais se distinguent par l'ajout d'une lettre significative de leur particularité.La numérotation, pour cette catégorie de produits (explorations fonctionnelles), correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclus pour une période de un an à compter de leur date de notification. Ils seront renouvelables ensuite 3 fois par période de 1 an et ce, par reconduction tacite.Des échantillons sont à fournir (cf annexe 3 au RC) selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date limite de soumission: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-158877
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: — par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com – le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel130718, — par courrier à l'adresse suivante: AP-HM/direction des services économiques et de la logistique – cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 MARSEILLE Cedex 05 — par télécopie: +33 491381311 — par mail: dsel-marches@ap-hm.fr. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du RC. Contenu des offres (cf. article 6 du RC): Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature: — la lettre de candidature – modèle DC1, — la déclaration du candidat – modèle DC2 dûment complétée, — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. Pièces constituant l'offre: — l'acte d'engagement, — les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité, — les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du RC). Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique – hôpitaux de Marseille, au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres, — par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311, — par mail à l'adresse suivante: dsel-marches@ap-hm.fr, — via le site internet: www.achats-hopitaux.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour explorations fonctionnelles (Ao1 718-13) 13 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot no 1 – débitmètres de pointe Peak Flow adultes et enfant.
Lot n° 1n – débitmètres de pointe Peak Flow nourrisson.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot n° 2a – électrode cupule réutilisable pour EEG.
Lot n° 2b – électrode cupule à usage unique pour EEG.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot n° 4 – embout buccal à usage unique pour EFR et autres examens.
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot n° 7 – filtre bactérien pour EFR.
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot n° 9 – électrode prégélifiée et accessoires pour EMG/PE.
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot n° 10 – casque et accessoires pour EEG , adulte et enfant.
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot n° 12 – capteur piézo-électrique réutilisable.
Numéro du lot: 13
Brève description: Lot n° 13 – kit embout buccal, filtre et pince-nez.
Numéro du lot: 15
Brève description: Lot n° 15 – consommables et accessoires pour appareil AT 235©.
Numéro du lot: 16
Brève description: Lot n° 16 – consommables et accessoires pour appareil Ilo288©.
Numéro du lot: 17
Brève description: Lot n° 17 – consommables et accessoires pour appareil GSI 39©.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics et composé de 13 lots soumis à échantillonnage et chiffrés en minimum (exprimés en euros HT).
Les numéros attribués à ces lots vont de 1 à 17. Certains lots portent le même numéro mais se distinguent par l'ajout d'une lettre significative de leur particularité.
La numérotation, pour cette catégorie de produits (explorations fonctionnelles), correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés.
Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclus pour une période de un an à compter de leur date de notification. Ils seront renouvelables ensuite 3 fois par période de 1 an et ce, par reconduction tacite.
Afficher plus
Des échantillons sont à fournir (cf annexe 3 au RC) selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL130718
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA07
LA23
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne (BCE) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Afficher plus
Le comptable assignataire, chargé du paiement est:
M. le receveur des finances de Marseille
immeuble le Grand Prado – bât. A – 5ème étage
6 allée Turcat – méry – 13008 Marseille.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des fournitures (50)
2. Valeur technique (48)
3. Délai de livraison (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Point de contact: Cellule marchés – 2ème étage
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL130718
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:
— par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com – le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel130718,
— par courrier à l'adresse suivante:
AP-HM/direction des services économiques et de la logistique – cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 MARSEILLE Cedex 05
— par télécopie: +33 491381311
— par mail: dsel-marches@ap-hm.fr.
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du RC.
Contenu des offres (cf. article 6 du RC):
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché.
Afficher plus
Pièces constituant la candidature:
— la lettre de candidature – modèle DC1,
— la déclaration du candidat – modèle DC2 dûment complétée,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.
Pièces constituant l'offre:
— l'acte d'engagement,
— les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité,
— les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du RC).
Renseignements complémentaires:
Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique – hôpitaux de Marseille, au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres,
— par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311,
— par mail à l'adresse suivante: dsel-marches@ap-hm.fr,
— via le site internet: www.achats-hopitaux.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 091-158877 (2014-05-09)
Avis d'attribution de marché (2015-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier
Contact
Téléphone: +33 491382898 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-04 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-081177
Se réfère à l'avis: 2014/S 91-158877
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
L'annexe 1 au CCP précise pour chacun des lots les montants minimum annuels (HT). Il n'y a pas de montant maximum. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 91 B, annonce nº 236 du 13.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2015.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-16 📅
Nom: Comeda
Adresse postale: 2 rue Marcel Porte
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Courrier électronique: info@comeda.net 📧

2️⃣
Nom: SPES France SARL
Adresse postale: 8 allée des Chênes
Commune postale: Gujan-Mestras
Code postal: 33470
Courrier électronique: info@spesmedicafrance.com 📧

3️⃣
Nom: Pactronic
Adresse postale: 11 rue Masséna
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Courrier électronique: pactronic@free.fr 📧

4️⃣
Nom: Sodis
Adresse postale: 8 quai d'Oran, BP 1133
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68052
Courrier électronique: contact@sodis-sas.fr 📧

5️⃣
Nom: comepa industries
Adresse postale: 88 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93541
Courrier électronique: comepa@sendao.fr 📧

6️⃣
Nom: MEI (médical équipement international)
Adresse postale: 901 avenue Alphonse Lavallée, ZI Toulon Est
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Courrier électronique: mei@mei-france.fr 📧

7️⃣
Nom: Pall France SAS, division Pall médical, BP 90234
Adresse postale: 3 rue des Gaudines
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Code postal: 78102
Courrier électronique: medical-fr@pall.com 📧
Source: OJS 2015/S 047-081177 (2015-03-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Coméda Comépa industries MEI (médical équipement international) Pactronic Pall France SAS, division Pall médical, BP 90234 Sodis SPES France SARL
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Fournitures électroniques,... Équipement électronique Fournitures électroniques Composants électroniques Électrodes Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Systèmes d'enregistrement et... Appareils de radiothérapie, de...