Fourniture de périphériques informatiques (internes et externes) pour l'ensemble du CNAM

CNAM

Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de périphériques informatiques (internes et externes) pour l'ensemble du CNAM.
Le marché vise du matériel neuf exclusivement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-03 Avis de marché
2015-03-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Périphériques (appareils)
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de périphériques informatiques (internes et externes) pour l'ensemble du CNAM.Le marché vise du matériel neuf exclusivement.La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offre ouvert, à bons de commande, en application des articles 1, 10, 16, 18, 33, 49, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics, sans montant minimum, ni maximum.Par ailleurs, sur le fondement des articles 35-II-4 du Code des marchés publics, le CNAM se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).A titre purement indicatif, le montant des achats, pour 2013, s'est élevé à: 240 000 EUR HT.Pour les différents lieux d'exécution, veuillez vous reporter à l'article 3.3 du CCP.Le marché est d'une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification, renouvelable trois (3) fois par période successive d'un (1) an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Périphériques (appareils) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnam
Adresse postale: 292 rue Saint-Martin
Code postal: 75141
Commune postale: Paris Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.cnam.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cnam.fr 📧
Téléphone: +33 140272902 📞
Fax: +33 158808717 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-03 📅
Date limite de soumission: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2014-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 236-414745
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Point nº 1: demande de renseignements par les candidats pour obtenir les renseignements complémentaires qu'ils jugent utiles, les candidats doivent formuler leurs questions par écrit (les coordonnées figurent à l'annexe I), au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. La réponse, écrite elle aussi, sera adressée à tous les candidats (art 57- III Du CMP) via une publication sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. 2°) Modifications apportées au dossier de consultation par le CNAM Le CNAM se réserve le droit: Soit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation, au plus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis. Soit de reporter la date limite de réception du dossier. Sous réserve de le faire savoir à l'ensemble des candidats. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente (modification de détail) est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. 3°) En cas de procédure infructueuse: En cas d'absence d'offres ou en présence d'offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées, la procédure sera déclarée infructueuse et elle pourra être suivie d'une procédure négociée conformément à l'article 35-i-1 (offres irrégulières ou inacceptables) ou 35-II-3 (absence d'offre ou offres inappropriées) du Code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de périphériques informatiques (internes et externes) pour l'ensemble du CNAM.
Le marché vise du matériel neuf exclusivement.
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de périphériques informatiques (internes et externes) pour l'ensemble du CNAM.
Le marché vise du matériel neuf exclusivement.
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offre ouvert, à bons de commande, en application des articles 1, 10, 16, 18, 33, 49, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics, sans montant minimum, ni maximum.
Par ailleurs, sur le fondement des articles 35-II-4 du Code des marchés publics, le CNAM se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à une procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires (marchés complémentaires).
A titre purement indicatif, le montant des achats, pour 2013, s'est élevé à: 240 000 EUR HT.
Pour les différents lieux d'exécution, veuillez vous reporter à l'article 3.3 du CCP.
Le marché est d'une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification, renouvelable trois (3) fois par période successive d'un (1) an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14-002

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit compléter, de façon exhaustive, et signer les formulaires Dc1 et Dc2 joints au dossier de consultation (ou utiliser d'autres formulaires en y indiquant exactement les mêmes informations).
La signature du formulaire Dc1 vaut attestation par le candidat qu'il remplit les conditions prévues aux articles 43 à 46 du code des marchés publics.
Compléter les rubriques a, b, C1, D2 et F du Dc2.
Situation économique et financière:
Compléter la rubrique D1 du Dc2 en indiquant: pour les 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux travaux objet du marché.
Compléter la rubrique C2 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Rubrique E du Dc2: le candidat décrit les moyens dont il dispose et notamment (la déclaration des moyens humains dont il dispose; les qualifications ou certifications professionnelles à joindre en annexe du Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix du présent marché, précisés dans l'acte d'engagement et l'annexe financière (BPU) sont:
nitaires et révisables pour les commandes de matériel faisant l'objet d'un bon de commande.
Dans tous les cas, le paiement aura lieu, par virement, après service fait, sur ressources propres.
La notification du marché ne donne pas lieu à une avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
En application de l'article 51-II du Code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix jugés notamment sur les informations fournies dans le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U) (pour le détail des sous-critères, veuillez vous référer au règlement de consultation) (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19753471200017
Contact
Point de contact: Services des affaires juridiques et économiques (SAJE) – cellule des achats et marchés
M. Misiewicz Jérôme
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cnam.fr/ 🌏
Adresse postale: 292 rue Saint Martin Case 4dgs02, Accès 9.b, 3ème étage, bureau no26
Point de contact: Service des affaires juridiques et économiques (SAJE) Cellule des achats et marchés
Téléphone: +33 140272194 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=219683&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-002
Informations complémentaires
Point nº 1: demande de renseignements par les candidats
pour obtenir les renseignements complémentaires qu'ils jugent utiles, les candidats doivent formuler leurs questions par écrit (les coordonnées figurent à l'annexe I), au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. La réponse, écrite elle aussi, sera adressée à tous les candidats (art 57- III Du CMP) via une publication sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr.
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2°) Modifications apportées au dossier de consultation par le CNAM
Le CNAM se réserve le droit:
Soit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation, au plus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des plis.
Soit de reporter la date limite de réception du dossier.
Sous réserve de le faire savoir à l'ensemble des candidats.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente (modification de détail) est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
3°) En cas de procédure infructueuse:
En cas d'absence d'offres ou en présence d'offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées, la procédure sera déclarée infructueuse et elle pourra être suivie d'une procédure négociée conformément à l'article 35-i-1 (offres irrégulières ou inacceptables) ou 35-II-3 (absence d'offre ou offres inappropriées) du Code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144494400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 236-414745 (2014-12-03)
Avis d'attribution de marché (2015-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 292 rue Saint Martin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-11 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-090623
Se réfère à l'avis: 2014/S 236-414745
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14002

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix jugés notamment sur les informations fournies dans le bordereau des prix unitaires (BPU) (pour le détail des sous-critères, veuillez vous référer au règlement de consultation) (55)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-09 📅
Nom: Netram
Adresse postale: 115-117 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Courrier électronique: marketing@netram.fr 📧
Adresse Internet: http://www.netram.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2015/S 052-090623 (2015-03-11)
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