fourniture de périodiques papiers et/ou électroniques français et étrangers pour l'ensam Paristech

École nationale sup. d'arts et métiers

le présent marché a pour objet la fourniture de périodiques papier et/ou électroniques, français et étrangers, publiés en tous pays, à l'ensam

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO

Qui ?

• École nationale sup. d'arts et métiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-25	Avis de marché
2014-07-03	Informations complémentaires
2015-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale sup. d'arts et métiers
Adresse postale: 151 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ensam.eu 🌏
Courrier électronique: service.marches@ensam.eu 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-25 📅
Date limite de soumission: 2014-08-05 📅
Date de publication: 2014-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 122-216935
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de périodiques papier et/ou électroniques, français et étrangers, publiés en tous pays, à l'ensam

Description des options:

le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.

Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: DG-14-15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction générale 151 boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature ou d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1, disponible sur le site www.economie.gouv.fr ; ou équivalent) signée et complétée des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, à savoir :

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp ;

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;

- les documents relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat individuel ou pour chaque membre du groupement le cas échéant

Situation économique et financière:

déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2, disponible sur le site www.economie.gouv.fr ; ou équivalent) complétée des renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: absence de cautionnement et de garanties exigées
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les prestations objet du présent marché, seront financées sur ressources propres de l'établissement.

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.

Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.

L'Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due pour tout retard de paiement, en sus des intérêts moratoires est fixée à 40 euros

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=188883&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Ensam
Adresse postale: * Renseignement d'ordre technique : Direction de la documentation et de la prospective, christine.ollendorff@ensam.eu, * Renseignement d'ordre administratif : Service Marchés : service.marches@ensam.eu
Nom: plateforme des achats de l'etat (Place),
Adresse postale: à l'adresse de téléchargement suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=188883&orgAcronyme=f2h
Nom: service marchés ou PLACE
Adresse postale: * Au format papier : ensam paristech Direction des Services Service achat et marchés publics 151, boulevard de l'Hôpital 75013 Paris * Au format électronique : plateforme de dématérialisation PLACE, à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=188883&orgAcronyme=f2h
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=188883&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DG-14-15

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 et suivants et R551-1 du code de justice administrative (Cja), délai ouvert jusqu'à la signature du marché ;

-référé contractuel prévu aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA, sous 31 jours après la parution de l'avis d'attribution ;

-recours en contestation de validité du marché selon la jurisprudence Conseil d'etat-16 juillet 2007-société Tropic-Requête no291545, sous 2 mois après la parution de l'avis d'attribution, arrêt consultable à www.legifrance.gouv.fr ;

Source: OJS 2014/S 122-216935 (2014-06-25)

Informations complémentaires (2014-07-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-03 📅
Date limite de soumission: 2014-09-01 📅
Date de publication: 2014-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 128-228139
Se réfère à l'avis: 2014/S 122-216935
Numéro JO-S: 128
Source: OJS 2014/S 128-228139 (2014-07-03)

Avis d'attribution de marché (2015-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 427 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure d'arts et métiers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-13 📅
Date de publication: 2015-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 135-249341
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 123 B, annonce nº 238 du 28.6.2014. Références de publication rectificative. Parution nº: 128 B, annonce nº 273 du 5.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-28 📅
Nom: Ebsco
Adresse postale: Immeuble Le Nobel, 7 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L551-1 et suivants et R551-1 du code de justice administrative (CJA), délai ouvert jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA, sous 31 jours après la parution de l'avis d'attribution,

— recours en contestation de validité du marché selon la jurisprudence Conseil d'État — 16.7.2007-société Tropic-requête nº 291545, sous 2 mois après la parution de l'avis d'attribution, arrêt consultable à www.legifrance.gouv.fr

Source: OJS 2015/S 135-249341 (2015-07-13)

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