Fourniture de papier d'imprimerie pour les services du Conseil général du Puy-de-Dôme et du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme dans le cadre d'un groupement de commandes
Conseil général du Puy-de-Dôme
Fourniture de papier d'imprimerie pour chacun des membres du groupement de commandes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Papyrus
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-18 | Avis de marché |
| 2015-03-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: coordonnateur: Conseil général du Puy-de-Dôme, 24 rue Saint-Esprit, Cedex 1
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-18 📅
Date limite de soumission: 2014-12-29 📅
Date de publication: 2014-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 224-395596
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Papier A3 et A4 blanc 80 gr.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 70 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Papiers spécifiques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 10 000 EUR HT.
Numéro de référence: PAPIER14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-12-30 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Dgri / dma
Nom: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: DGRI - DJA - service des marchés 24 rue Saint - esprit Cedex 1
Commune postale: Clermont Ferrand
Point de contact: M. Olivier Servaire
Téléphone: +33 473421218 📞
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PAPIER14
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129 Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement des Litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 224-395596 (2014-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 1 période de 1 an.
Valeur totale du marché: 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: coordonnateur: Conseil général du Puy-de-Dôme, 24 rue Saint-Esprit, Cedex 1
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-18 📅
Date limite de soumission: 2014-12-29 📅
Date de publication: 2014-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 224-395596
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Le DCE peut etre retiré au Service des Marchés et les offres déposées aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 à 16:30. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidatssont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de papier d'imprimerie pour chacun des membres du groupement de commandes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Papier A3 et A4 blanc 80 gr.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 70 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Papiers spécifiques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 10 000 EUR HT.
Numéro de référence: PAPIER14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou Dc1) Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres de chacun des membres du groupement de commandes.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. En cas de groupement, la forme souhaitée par les membres du groupement de commandes est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-12-30 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Dgri / dma
Nom: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: DGRI - DJA - service des marchés 24 rue Saint - esprit Cedex 1
Commune postale: Clermont Ferrand
Point de contact: M. Olivier Servaire
Téléphone: +33 473421218 📞
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PAPIER14
Informations complémentaires
Le DCE peut etre retiré au Service des Marchés et les offres déposées aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 à 16:30. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidatssont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129 Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement des Litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 224-395596 (2014-11-18)
Avis d'attribution de marché (2015-03-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Coordonnateur: Conseil général du Puy-de-Dôme, 24 rue Saint-Esprit
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-02 📅
Date de publication: 2015-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 046-078700
Se réfère à l'avis: 2014/S 224-395596
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy, BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 046-078700 (2015-03-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Coordonnateur: Conseil général du Puy-de-Dôme, 24 rue Saint-Esprit
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-02 📅
Date de publication: 2015-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 046-078700
Se réfère à l'avis: 2014/S 224-395596
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 223 B, annonce nº 202 du 20.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy, BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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