Fourniture de pansements, pansements dits intéractifs, compresses, boules, aiguilles et seringues
Centre hospitalier de Mulhouse
Fourniture de pansements, pansements dits intéractifs, compresses, boules, seringues et aiguilles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 3M France
- • Asterie
- • B Braun Medical
- • BARD
- • Becton Dickinson
- • Brothier
- • BSN radiante
- • Coloplast
- • Convatec
- • Euromedis
- • Genevrier
- • Hydrex
- • Laboratoires Hartmann
- • Lohmann et Rauscher
- • Mailltub
- • Médisport
- • Molnlycke
- • NOVO Nordisk
- • Pansements Raffin
- • Pentaferte
- • Peters Surgical
- • Smith et Nephew
- • Sylamed
- • Systagenix Wound Management
- • Tetra Medical
- • Thuasne
- • URGO
- • Vygon
- • Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin › Aiguilles à usage médical
- • Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin › Seringues
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Pansements › Compresses
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-28 | Avis de marché |
| 2015-10-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aiguilles à usage médical
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aiguilles à usage médical 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: Coordonnateur du groupement de commande, 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-110452
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14S0010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Cf. réglement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. réglement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenues de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire avec mandataire désigné.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique des offres (70)
2. Incidence économique. Pondération: (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: La liste des membres du groupement de commandes figure dans le dossier de consultation
Contact
Point de contact: Pôle pharmacie – CAMSP – stérilisation
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-marches.com/chmu 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse, coordonnateur du groupement de commandes
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Point de contact: Mme Margaret Larminach
Téléphone: +33 389646909 📞
Fax: +33 389647291 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-marches.com/chmu 🌏
Code postal: 68070
Point de contact: Mme Larminach
URL des documents: http://marches-publics.sis-marches.com/chmu 🌏
Adresse postale: 20 rue du Docteur Laënnec
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-marches.com/chmu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0010
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2014/S 065-110452 (2014-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aiguilles à usage médical
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commandes passé dans le cadre d'un groupement de commandes pour une première période allant du 1.7.2014 (ou de sa date de notification si postérieure) au 30.6.2016. Il est reconductible 2 fois par période de 12 mois au 1.7.2016 et au 1.7.2017.L'appel d'offres est décomposé en 121 lots selon le détail figurant dans le dossier de consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aiguilles à usage médical 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: Coordonnateur du groupement de commande, 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-110452
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition de la consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et de déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse: http://marches-publics.sis-marches.com/chmu
Type de procédure: appel d'offres – articles 33, 57, 59, du code des marchés publics.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
La liste des membres du groupement de commandes figure dans les documents du dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pansements, pansements dits intéractifs, compresses, boules, seringues et aiguilles.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commandes passé dans le cadre d'un groupement de commandes pour une première période allant du 1.7.2014 (ou de sa date de notification si postérieure) au 30.6.2016. Il est reconductible 2 fois par période de 12 mois au 1.7.2016 et au 1.7.2017.
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L'appel d'offres est décomposé en 121 lots selon le détail figurant dans le dossier de consultation.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14S0010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Site de livraison des établissements de chaque membre du groupement de commandes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacités techniques, professionnelles et financières, suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.
Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, les interdictions de soumissionner,
— autres renseignements fixés dans le réglement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. réglement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenues de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources selon l'état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) ou du budget d'exploitation de chacun des adhérents du groupement de commandes.
Le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Les prix seront révisables. Avance accordée dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique des offres (70)
2. Incidence économique. Pondération: (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: La liste des membres du groupement de commandes figure dans le dossier de consultation
Contact
Point de contact: Pôle pharmacie – CAMSP – stérilisation
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-marches.com/chmu 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse, coordonnateur du groupement de commandes
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Point de contact: Mme Margaret Larminach
Téléphone: +33 389646909 📞
Fax: +33 389647291 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-marches.com/chmu 🌏
Code postal: 68070
Point de contact: Mme Larminach
URL des documents: http://marches-publics.sis-marches.com/chmu 🌏
Adresse postale: 20 rue du Docteur Laënnec
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-marches.com/chmu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0010
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition de la consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et de déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse: http://marches-publics.sis-marches.com/chmu
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Type de procédure: appel d'offres – articles 33, 57, 59, du code des marchés publics.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
La liste des membres du groupement de commandes figure dans les documents du dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Les référés précontractuels contre la procédure initée peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L551-1 du code de justice administrative,
— les actes en lien avec la présente peuvent également faire l'objet d'un recours pour excés de pouvoir tendant à leur annulation dans les 2 mois à compter de leur notification ou de leur publication dans les conditions prévues à l'article R421-1 du code de justice administrative. Ce recours devra intervenir avant la signature du contrat. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative),
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— le contrat conclu au terme de la présente procédure pourra faire l'objet d'un recours en contestation de validité pour tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis-d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
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Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2014/S 065-110452 (2014-03-28)
Avis d'attribution de marché (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 606 445,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-364137
Se réfère à l'avis: 2014/S 65-110452
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site de livraison des établissements de chaque membre du groupement de commandes
Attribution du marché
1️⃣
Nom: 3m France
Adresse postale: boulevard de l'Oise
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95006
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Asterie
Adresse postale: 6 chemin du Bois des Côtes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
3️⃣
Nom: B Braun Medical
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92660
4️⃣
Nom: Bard
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
5️⃣
Nom: Becton Dickinson
Adresse postale: 11 rue Aristide Berges
Commune postale: Le Pont de Claix
Code postal: 38801
6️⃣
Nom: Brothier
Adresse postale: 41 rue de Neuilly
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92735
7️⃣
Nom: BSN Radiante
Adresse postale: 57 boulevard Demorieux
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72058
8️⃣
Nom: Coloplast
Adresse postale: Les Jardins du Golf — 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93561
9️⃣
Nom: Convatec
Adresse postale: 90 boulevard national — immeuble le Sigma
Commune postale: La Garenne Colombes
Code postal: 92250
1️⃣0️⃣
Nom: Euromedis
Adresse postale: rue Pierre Bray — ZA de la Tuilerie
Commune postale: Neuilly-sous-Clermont
Code postal: 60290
1️⃣1️⃣
Nom: Genevrier
Adresse postale: 208 rue de Goa — BP 47
Commune postale: Sophia-Antipolis
Code postal: 06901
1️⃣2️⃣
Nom: Laboratoires Hartmann
Adresse postale: 9 route de Selestat
Commune postale: Chatenois
Code postal: 67730
1️⃣3️⃣
Nom: Hydrex
Adresse postale: 37 rue Jeannette Ponteille
Commune postale: Amplepluis
Code postal: 69550
1️⃣4️⃣
Nom: Lohmann et Rauscher
Adresse postale: ZA de Choisy
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
1️⃣5️⃣
Nom: Mailltub
Adresse postale: ZA de la Madeleine — BP 7
Commune postale: Port Brillet
Code postal: 53410
1️⃣6️⃣
Nom: Medisport
Adresse postale: La lande du Camp — parc d'activités des Hunaudières
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
1️⃣7️⃣
Nom: Molnlycke
Adresse postale: 13 allée du Château Blanc
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59445
1️⃣8️⃣
Nom: Novo Nordisk
Adresse postale: Coeur Défense — tour B — 100 esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: La Défense Cedex
Code postal: 92932
1️⃣9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-28 📅
Nom: Pentaferte
Adresse postale: 3 rue des Entrepreneurs — ZAC de l'Ambresis
Commune postale: Villeparisis
Code postal: 77270
2️⃣0️⃣
Nom: Pansements Raffin
Adresse postale: lieu-dit La Poste
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
2️⃣1️⃣
Nom: Peters surgical
Adresse postale: ZI Les Vignes — 42 rue Benoît Frachon
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93013
2️⃣2️⃣
Nom: Smith et Nephew
Adresse postale: 25 bd marie et Alexandre Oyon
Code postal: 72019
2️⃣3️⃣
Nom: Sylamed
Adresse postale: 3 square de Maubeuge
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
2️⃣4️⃣
Nom: Systagenix Wound Management
Adresse postale: 6 rue Jean-Pierre Timbaud — le campus — bât A
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
2️⃣5️⃣
Nom: Tetra Medical
Adresse postale: PAE Marenton — BP 42
Commune postale: Annonay Cedex
Code postal: 07104
2️⃣6️⃣
Nom: Thuasne
Adresse postale: 27 rue de la Jomayère
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Code postal: 42031
2️⃣7️⃣
Nom: Urgo
Adresse postale: 42 rue Longvic
Commune postale: Chenove
Code postal: 21300
2️⃣8️⃣
Nom: Vygon
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 38
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Liste des adhérents: confer règlement de la consultation
Adresse postale: Règlement de la consultation
Commune postale: Règlement-de-la-Consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 201-364137 (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 606 445,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-364137
Se réfère à l'avis: 2014/S 65-110452
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
— les lots 38-62-104-106-114 sont déclarés infructueux,
— les lots 1-8-30-34-46-50-102-115 sont déclarés sans suite.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 65 B, annonce nº 282 du 2.4.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site de livraison des établissements de chaque membre du groupement de commandes
Attribution du marché
1️⃣
Nom: 3m France
Adresse postale: boulevard de l'Oise
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95006
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Asterie
Adresse postale: 6 chemin du Bois des Côtes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
3️⃣
Nom: B Braun Medical
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92660
4️⃣
Nom: Bard
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
5️⃣
Nom: Becton Dickinson
Adresse postale: 11 rue Aristide Berges
Commune postale: Le Pont de Claix
Code postal: 38801
6️⃣
Nom: Brothier
Adresse postale: 41 rue de Neuilly
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92735
7️⃣
Nom: BSN Radiante
Adresse postale: 57 boulevard Demorieux
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72058
8️⃣
Nom: Coloplast
Adresse postale: Les Jardins du Golf — 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93561
9️⃣
Nom: Convatec
Adresse postale: 90 boulevard national — immeuble le Sigma
Commune postale: La Garenne Colombes
Code postal: 92250
1️⃣0️⃣
Nom: Euromedis
Adresse postale: rue Pierre Bray — ZA de la Tuilerie
Commune postale: Neuilly-sous-Clermont
Code postal: 60290
1️⃣1️⃣
Nom: Genevrier
Adresse postale: 208 rue de Goa — BP 47
Commune postale: Sophia-Antipolis
Code postal: 06901
1️⃣2️⃣
Nom: Laboratoires Hartmann
Adresse postale: 9 route de Selestat
Commune postale: Chatenois
Code postal: 67730
1️⃣3️⃣
Nom: Hydrex
Adresse postale: 37 rue Jeannette Ponteille
Commune postale: Amplepluis
Code postal: 69550
1️⃣4️⃣
Nom: Lohmann et Rauscher
Adresse postale: ZA de Choisy
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
1️⃣5️⃣
Nom: Mailltub
Adresse postale: ZA de la Madeleine — BP 7
Commune postale: Port Brillet
Code postal: 53410
1️⃣6️⃣
Nom: Medisport
Adresse postale: La lande du Camp — parc d'activités des Hunaudières
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
1️⃣7️⃣
Nom: Molnlycke
Adresse postale: 13 allée du Château Blanc
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59445
1️⃣8️⃣
Nom: Novo Nordisk
Adresse postale: Coeur Défense — tour B — 100 esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: La Défense Cedex
Code postal: 92932
1️⃣9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-28 📅
Nom: Pentaferte
Adresse postale: 3 rue des Entrepreneurs — ZAC de l'Ambresis
Commune postale: Villeparisis
Code postal: 77270
2️⃣0️⃣
Nom: Pansements Raffin
Adresse postale: lieu-dit La Poste
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
2️⃣1️⃣
Nom: Peters surgical
Adresse postale: ZI Les Vignes — 42 rue Benoît Frachon
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93013
2️⃣2️⃣
Nom: Smith et Nephew
Adresse postale: 25 bd marie et Alexandre Oyon
Code postal: 72019
2️⃣3️⃣
Nom: Sylamed
Adresse postale: 3 square de Maubeuge
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
2️⃣4️⃣
Nom: Systagenix Wound Management
Adresse postale: 6 rue Jean-Pierre Timbaud — le campus — bât A
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
2️⃣5️⃣
Nom: Tetra Medical
Adresse postale: PAE Marenton — BP 42
Commune postale: Annonay Cedex
Code postal: 07104
2️⃣6️⃣
Nom: Thuasne
Adresse postale: 27 rue de la Jomayère
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Code postal: 42031
2️⃣7️⃣
Nom: Urgo
Adresse postale: 42 rue Longvic
Commune postale: Chenove
Code postal: 21300
2️⃣8️⃣
Nom: Vygon
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 38
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Liste des adhérents: confer règlement de la consultation
Adresse postale: Règlement de la consultation
Commune postale: Règlement-de-la-Consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— les référés précontractuels contre la procédure initiée peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L551-1 du code de justice administrative,
— les actes en lien avec la présente peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les deux mois à compter de leur notification ou de leur publication dans les conditions prévues à l'article R421-1 du code de justice administrative. Ce recours devra intervenir avant la signature du contrat. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative),
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