fourniture de nettoyants désinfectants (AO 13/14)

AP-HM

Fourniture de nettoyants désinfectants pour les établissements hospitaliers de l'APHM (AO 13/14).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-21 Avis de marché
2014-11-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Désinfectants
Quantité ou étendue:
Appel d'offres dans le cadre d'un marché à bons de commande composé de 6 lots chiffrés en montant minimum et sans montant maximum. L'annexe 1 au Règlement fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la personne publique.Les marchés sont conclus pour une période de un an à compter de leur notification. Ils sont renouvelables ensuite, une fois, pour une période s'achevant le 30.6.2016, et ce, par reconduction tacite.Des échantillons sont à fournir (cf annexe 3 au Rc) selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Désinfectants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel.marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date limite de soumission: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 018-027401
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : — par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140013. — Par courrier à l'adresse suivante : AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 — par télécopie +33 491381311. — par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du RC. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. — La lettre de candidature (modèle Dc1) ; — la déclaration du candidat (modèle Dc2) ; — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ; — la fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au Rc) — l'acte d'engagement — les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité; — les échantillons (cf. Annexe 3 du Rc) par envoi séparés selon les modalités décrites à l'article 6-3 sur RC, accompagnés de leur dossier technique et pharmaceutique en 3 exemplaires. Renseignements complémentaires : Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la Logistique : — par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311 — par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr — via la plateforme : www.achats-hopitaux.com Une réponsesera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de nettoyants désinfectants pour les établissements hospitaliers de l'APHM (AO 13/14).
Numéro du lot: 7
Brève description:
Lot no 7 - nettoyant désinfectant utilisé dans les appareils automatiques pour la désinfection des lave-bassins
Numéro du lot: 14
Brève description: Lot no 14 - détergent désinfectant pour le nettoyage des couveuses par immersion
Numéro du lot: 15
Brève description: Lot no 15 - désinfectant oxydant pour matériel spécifique
Numéro du lot: 23
Brève description:
Lot no 23 - désinfectant pour surfaces - utilisation spécifique- locaux à risques
Numéro du lot: 24
Brève description: Lot no 24 - désinfectant pour inactivation du matériel et des déchets à éliminer
Numéro du lot: 27
Brève description:
Lot no 27 - détergent désinfectant prionicide pour le traitement manuel de l'instrumentation et des effluents
Quantité ou étendue:
Appel d'offres dans le cadre d'un marché à bons de commande composé de 6 lots chiffrés en montant minimum et sans montant maximum. L'annexe 1 au Règlement fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la personne publique.
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Les marchés sont conclus pour une période de un an à compter de leur notification. Ils sont renouvelables ensuite, une fois, pour une période s'achevant le 30.6.2016, et ce, par reconduction tacite.
Des échantillons sont à fournir (cf annexe 3 au Rc) selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL140013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
magasin APHM plateforme logistique - 167 chemin saint louis au Rove, 13016 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne (BCE) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critere 1 - Coût des fournitures (50)
2. Critere 2 - Valeur technique (45)
3. Sous-Critere 2-1 - dossier technique et pharmaceutique (40)
4. Sous-Critere 2-2 - essais hospitaliers (60)
5. Critere 3 - Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM, direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés – 2ème étage
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_G9v3I_4KTg 🌏
Commune postale: Marseille Cedex 05
Code postal: 13354
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL140013
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
— par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140013.
— Par courrier à l'adresse suivante :
AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05
— par télécopie +33 491381311.
— par mail : dsel-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du RC.
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
Afficher plus
— La lettre de candidature (modèle Dc1) ;
— la déclaration du candidat (modèle Dc2) ;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;
— la fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au Rc)
— l'acte d'engagement
— les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité;
— les échantillons (cf. Annexe 3 du Rc) par envoi séparés selon les modalités décrites à l'article 6-3 sur RC, accompagnés de leur dossier technique et pharmaceutique en 3 exemplaires.
Renseignements complémentaires :
Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la Logistique :
— par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311
— par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr
— via la plateforme : www.achats-hopitaux.com
Une réponsesera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2014/S 018-027401 (2014-01-21)
Avis d'attribution de marché (2014-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL – 80 rue Brochier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 223-393950
Se réfère à l'avis: 2014/S 18-027401
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 17 B, annonce no 158 du 24.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
Adresse postale: Lot déclaré sans suite
Commune postale: Lot déclaré sans suite
Code postal: 00000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-27 📅
Nom: Christeyns France SA division santé laboratoire Phagogène
Adresse postale: 31 rue de la Maladrie - BP 2421
Commune postale: Vertou Cedex
Code postal: 44120

3️⃣
Nom: Schülke France
Adresse postale: 28 rue d'Arcueil
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250

4️⃣
Nom: Laboratoires Anios
Adresse postale: Pavé du Moulin
Commune postale: Lilles Hellemmes
Code postal: 59260

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-24 📅
Nom: Alkapharm
Adresse postale: 102 avenue Gaston Roussel - Parc Biocitech
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2014/S 223-393950 (2014-11-17)
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