Fourniture de mobiliers pour les besoins de la région Centre et des établissements de formation de la région Centre

Région Centre

Le présent marché a donc pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de différents types de mobiliers pour répondre aux besoins de l'ensemble des services du Conseil régional du Centre ainsi qu'à ceux des établissements de formation relevant du périmètre d'intervention du Conseil régional du Centre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-29 Avis de marché
2014-06-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Pour le lot no1, le marché est conclu pour une période initiale de 10 mois du 1.11.2014 au 31.8.2015. Pour les lots no2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8, le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois du 1.9.2014 au 31.8.2015. Pour chaque lot, au terme de la période initiale, le marché peut etre reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Centre
Adresse postale: 9 rue Saint Pierre Lentin, CS 94117, Cedex 1
Code postal: 45041
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.regioncentre.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-29 📅
Date limite de soumission: 2014-03-12 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035543
Se réfère à l'avis: 2013/S 214-371841
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures : les plis doivent etre transmis exclusivement par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a donc pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de différents types de mobiliers pour répondre aux besoins de l'ensemble des services du Conseil régional du Centre ainsi qu'à ceux des établissements de formation relevant du périmètre d'intervention du Conseil régional du Centre.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: matériel et mobilier administratif
Brève description:
Le lot 1 a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de différents matériels et mobiliers administratifs pour répondre aux besoins de l'ensemble des services du Conseil régional du Centre ainsi qu'à ceux des établissements de formation relevant du périmètre d'intervention du Conseil régional du Centre. Les matériels et mobiliers administratifs répondant aux besoins du pouvoir adjudicateur sont ceux visés au CCTP au titre des articles 1.1 à 1.56 et les articles proposés par le titulaire au titre de son catalogue pour la partie relative au mobilier de bureau administratif et son environnement (mobilier de bureau, mobilier de rangement, sièges de bureau...), à l'environnement du poste de travail (ex : petits équipements), au mobilier de réunion (salle de réunion et son environnement) et au mobilier d'aménagement d'accueil
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Quantité ou étendue: a titre indicatif, la valeur estimée pour chaque période est de 140 000 EUR HT soit 560 000 EUR HT sur l'ensemble de la durée du marché reconductions comprises
Durée de l'accord: 10 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Au terme de la période initiale, le marché peut etre reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2018
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier scolaire
Brève description:
Le lot 2 a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers scolaires pour répondre aux besoins de l'ensemble des services du Conseil régional du Centre ainsi qu'à ceux des établissements de formation relevant du périmètre d'intervention du Conseil régional du Centre. Le mobilier scolaire répondant aux besoins du pouvoir adjudicateur sont ceux visés au CCTP au titre des articles 2.1 à 2.26 et les articles proposés par le titulaire au titre de son catalogue pour la partie relative au mobilier destiné à l'enseignement, comprenant notamment l'aménagement de salle de classe pour les établissements d'enseignement, le mobilier informatique à usage scolaire (bureau, chaise...)
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Quantité ou étendue: a titre indicatif, la valeur estimée pour chaque période est de 108 000 EUR HT soit 432 000 EUR HT sur l'ensemble de la durée du marché reconductions comprises
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Au terme de la période initiale, le marché peut etre reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2018.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mobilier de cafeteria
Brève description:
Le lot 3 a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers de cafétéria pour répondre aux besoins de l'ensemble des services du Conseil régional du Centre ainsi qu'à ceux des établissements de formation relevant du périmètre d'intervention du Conseil régional du Centre. Les mobiliers répondant aux besoins du pouvoir adjudicateur sont ceux visés au CCTP au titre des articles 3.1 à 3.5 et les articles proposés par le titulaire au titre de son catalogue pour la partie relative au mobilier en aluminium destiné à l'aménagement d'espace de convivialité (cafétéria)
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Quantité ou étendue: a titre indicatif, la valeur estimée pour chaque période est de 10 000 EUR HT soit 40 000 EUR HT sur l'ensemble de la durée du marché reconductions comprises
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: armoires de laboratoire et armoires de sécurité
Brève description:
Le lot 4 a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'armoires de laboratoire et d'armoires de sécurité pour répondre aux besoins de l'ensemble des services du Conseil régional du Centre ainsi qu'à ceux des établissements de formation relevant du périmètre d'intervention du Conseil régional du Centre. Les matériels répondant aux besoins du pouvoir adjudicateur sont ceux visés au présent cahier des charges au titre des articles 4.1 à 4.17 et les articles proposés par le titulaire au titre de son catalogue pour la partie relative aux armoires destinées au stockage de produits de laboratoire ou produits dangereux, aux armoires de sécurisation des locaux et aux armoires d'atelier technique et d'hygiène
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Quantité ou étendue: a titre indicatif, la valeur estimée pour chaque période est de 26 000 EUR HT soit 104 000 EUR HT sur l'ensemble de la durée du marché reconductions comprises
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: mobilier d'internat
Brève description:
Le lot 5 a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers d'internat pour répondre aux besoins de l'ensemble des services du Conseil régional du Centre ainsi qu'à ceux des établissements de formation relevant du périmètre d'intervention du Conseil régional du Centre. Les mobiliers d'internat répondant aux besoins du pouvoir adjudicateur sont ceux visés au CCTP au titre des articles 5.1 à 5.9 et les articles proposés par le titulaire au titre de son catalogue pour la partie relative au mobilier destiné à l'hébergement des élèves en internat et au mobilier de bureau élève installé dans les chambres d'internat
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Quantité ou étendue: a titre indicatif, la valeur estimée pour chaque période est de 105 000 EUR HT soit 420 000 EUR HT sur l'ensemble de la durée du marché reconductions comprises
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: rayonnages, armoires à casiers et armoires vestiaires
Brève description:
Le lot 6 a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de rayonnages, armoires à casiers et armoires vestiaires pour répondre aux besoins de l'ensemble des services du Conseil régional du Centre ainsi qu'à ceux des établissements de formation relevant du périmètre d'intervention du Conseil régional du Centre. Les rayonnages, armoires à casiers et armoires vestiaires répondant aux besoins du pouvoir adjudicateur sont ceux visés au CCTP au titre des articles 6.1 à 6.18 et les articles proposés par le titulaire au titre de son catalogue pour la partie relative au mobilier de stockage de type rayonnage, armoires à casier et vestiaire de sécurisation
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Quantité ou étendue: a titre indicatif, la valeur estimée pour chaque période est de 43 000 EUR HT soit 172 000 EUR HT sur l'ensemble de la durée du marché reconductions comprises
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: affichage - tableaux - panneaux - vitrines
Brève description:
Le lot 7 a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'affichage, tableaux, panneaux et vitrines pour répondre aux besoins de l'ensemble des services du Conseil régional du Centre ainsi qu'à ceux des établissements de formation relevant du périmètre d'intervention du Conseil régional du Centre. Les matériels répondant aux besoins du pouvoir adjudicateur sont ceux visés au CCTP au titre des articles 7.1 à 7.16 et les articles proposés par le titulaire au titre de son catalogue pour la partie relative aux mobiliers d'affichage et d'exposition et aux tableaux scolaires
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Quantité ou étendue: a titre indicatif, la valeur estimée pour chaque période est de 13 000 EUR HT soit 52 000 EUR HT sur l'ensemble de la durée du marché reconductions comprises
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: literie
Brève description:
Le lot 8 a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'articles de literie pour répondre aux besoins de l'ensemble des services du Conseil régional du Centre ainsi qu'à ceux des établissements de formation relevant du périmètre d'intervention du Conseil régional du Centre. Les matériels répondant aux besoins du pouvoir adjudicateur sont ceux visés au CCTP au titre des articles 8.1 à 8.5 et les articles proposés par le titulaire au titre de son catalogue pour la partie relative à la literie et aux accessoires de literie à l'exception des oreillers, couettes et linges de lit
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Quantité ou étendue: a titre indicatif, la valeur estimée pour chaque période est de 60 000 EUR HT soit 240 000 EUR HT sur l'ensemble de la durée du marché reconductions comprises
Numéro de référence: 14NV001F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Centre

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire DC 1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dûment complété, daté et signé : le candidat a l'obligation d'utiliser ce formulaire pour présenter sa candidature ; le formulaire DC 2 (déclaration du candidat individuel et du membre du groupement le cas échéant) : le candidat a l'obligation d'utiliser ce formulaire pour présenter sa candidature ; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique. Annuelle. Une avance de 30 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Les acomptes seront versés au titulaire dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS. sous réserve cependant que le bon de commande soit d'un montant total supérieur à 3 000 EUR HT. Les bons de commande d'un montant total inférieur ou égal à 3 000 EUR HT Et correspondant à une livraison unique ne peuvent faire l'objet d'acompte et sont réglés en une seule fois, après service fait, sur présentation de la demande de paiement correspondante. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : Financement sur le budget de la Région Centre.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.regioncentre.fr 🌏
URL pour la participation: https://achats.regioncentre.fr 🌏
Nom: Conseil régional du Centre
Adresse postale: Direction des achats et des services juridiques 9 rue Saint Pierre Lentin CS 94117 Cedex 1
Point de contact: M. Nicolas Viroulaud
Courrier électronique: dasj-marchespublics@regioncentre.fr 📧
URL des documents: https://achats.regioncentre.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2013-11-05 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14NV001F
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 214-371841
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures : les plis doivent etre transmis exclusivement par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso BP 24209 Cedex 1
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 023-035543 (2014-01-29)
Avis d'attribution de marché (2014-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-26 📅
Date de publication: 2014-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 123-219025
Se réfère à l'avis: 2014/S 23-035543
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Lot 1: Marché infructueux Lot 2: Marché infructueux Lot 7: Marché infructueux Lot 8: Marché infructueux La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 23 B, annonce nº 204 du 1.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Centre

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (36)
3. Valeur environnementale (14)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-10 📅
Nom: Souvignet
Adresse postale: route de Saint Marcellin, BP 409
Commune postale: Bonson Cedex
Code postal: 42164
Courrier électronique: souvignet@souvignet.fr 📧

2️⃣
Nom: Trionyx
Adresse postale: 138 avenue Henri Barbusse
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Courrier électronique: trionyx@trionyx.fr 📧

3️⃣
Nom: Mmo
Adresse postale: 24 route de Beauvais, BP 90148
Commune postale: Vitre Cedex
Code postal: 35501

4️⃣
Nom: Acial
Adresse postale: 14 route du Blanc, BP 87
Commune postale: Saint-Aignan
Code postal: 41110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
8

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte), immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209 Cedex 1
Source: OJS 2014/S 123-219025 (2014-06-26)