Fourniture de mobiliers pour chambre d'hôpital

Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Fourniture de mobiliers pour chambre d'hôpital.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Distri club médical 74.73.et 01
• Edena

Qui ?

• Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de maison

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-24	Avis de marché
2015-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de maison
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de maison 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 900 route de Paris, CS 90401
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg01.fr 📧
Téléphone: +33 474454075, +33 474454522 📞
Fax: +33 474454612 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date limite de soumission: 2014-09-16 📅
Date de publication: 2014-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 143-256673
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : www.klekoon.com Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm. Ils peuvent etre demandés à l'adresse d'obtention des documents mentionnée en annexe. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf ou .doc et .xls. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de mobiliers pour chambre d'hôpital.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Table à manger au lit (adaptable)
Brève description: Table à manger au lit (adaptable).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fauteuil de repos "Garde-Robe"
Brève description: Fauteuil de repos "Garde-Robe".
Durée de l'accord: 12 mois
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14HI0062
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Fiches techniques des fournitures. Descriptions et photographies des fournitures.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 11 du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : budget propre de l'établissement public de santé.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (50)
3. Valeur technique : Ergonomie, facilité de nettoyage (15)
4. Valeur technique : Conception, nature des matériaux et fonctionnalités au regard des exigences du CCTP (35)
5. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur du Centre hospitalier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: Cellule des marchés 900 route de Paris CS 90401
Téléphone: +33 474454075 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14HI0062
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe-ta.lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478741010 📞
Fax: +33 478741065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2014/S 143-256673 (2014-07-24)

Avis d'attribution de marché (2015-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 93 603,12 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date de publication: 2015-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 051-088555
Se réfère à l'avis: 2014/S 143-256673
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 142 B, annonce n° 136 du 26.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Valeur technique: ergonomie, facilité de nettoyage (15)
4. Valeur technique: conception, nature des matériaux et fonctionnalités au regard des exigences du CCTP (35)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-08 📅
Nom: Edena
Adresse postale: 14 rue des Forges, ZI Nord
Commune postale: Loudun
Code postal: 86200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@edena-medical.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-22 📅
Nom: Distri club médical 74.73.et 01
Adresse postale: 117 A route de Taninges
Commune postale: Vétraz-Monthoux
Code postal: 74100
Courrier électronique: pascal.dcm@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 051-088555 (2015-03-10)

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