fourniture de mobiliers industriels et rayonnages

SIAAP

acquisition, livraison et montage de rayonnages et de mobiliers industriels, destinés à l'ensemble des sites du Siaap.
Les éléments à acquérir sont très variés : rayonnages, armoires, vestiaire industriels, établis, caissons, plateaux, plaques signalétiques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SETAM

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de magasin
• Mobilier divers › Établis

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-25	Avis de marché
2016-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de magasin
Quantité ou étendue:

marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximumle cas échéant, valeur estimée hors TVA (en chiffres uniquement) : 800 000 EUR HT pour 4 ans

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de magasin 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date limite de soumission: 2014-11-07 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-329620
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

visite facultative. les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de consultation. le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

marché à bons de commandes sans minimum sans maximum

valeur estimée hors TVA : 200 000 EUR HT par an

Brève description:

acquisition, livraison et montage de rayonnages et de mobiliers industriels, destinés à l'ensemble des sites du Siaap.

Les éléments à acquérir sont très variés : rayonnages, armoires, vestiaire industriels, établis, caissons, plateaux, plaques signalétiques

Quantité ou étendue:

marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum

le cas échéant, valeur estimée hors TVA (en chiffres uniquement) : 800 000 EUR HT pour 4 ans

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0055
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile-de-France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème : Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics

Situation économique et financière:

tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché :

une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

- Une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels;.

Capacité technique et professionnelle:

une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

- une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

- Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

conformément à l'article 28.1 du ccag fcs, les prestations font l'objet d'une garantie minimale de 1 an.

Le délai de garantie est prolongé du délai de privation de jouissance.

Le titulaire dispose d'un (1) mois pour effectuer toute mise au point ou toute réparation demandée.

le titulaire doit contracter les assurances permettant de garantir sa responsabilité à l'égard du du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations conformément à l'article 9 du ccag fcs.

Le(S) contrat(s) d'assurance du titulaire devront a minima garantir sa responsabilité civile professionnelle et les dommages matériels, corporels et immatériels causés par et pendant l'exécution des prestations.

dans un délai de quinze jours à compter de la notification du marché et avant tout commencement des prestations, le titulaire doit justifier qu'il possède une assurance garantissant les tiers en cas d'accident ou de dommages causés par l'exécution des prestations liées au présent marché, au moyen d'une attestation précisant l'étendue des garanties spécifiées dans le contrat d'assurance.

L'attestation devra préciser le montant du plafond de garantie pour lequel le titulaire est couvert

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.

Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable.

elle est versée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois.

Le délai de paiement de cette avance court à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement de l'exécution du bon de commande si un tel acte est prévu ou, à défaut, à partir de la date de notification du bon de commande.

le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du Code des marchés publics.

L'avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65 % est atteint

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

l'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.

En cas de groupement conjoint, les mandataires devront être solidaires

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique de l'offre (25)
3. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne
Point de contact: Direction des achats et de la commande
M. Ramahatafandry
Téléphone: +33 144752106 📞
Courrier électronique: haga.ramahatafandry@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Nom: Syndicat Interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne
Point de contact: Direction des achats et de la commande service juridique et procédures achats – bureau 408
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0055
Informations complémentaires

visite facultative.

les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de consultation.

le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 187-329620 (2014-09-25)

Avis d'attribution de marché (2016-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 349 952,34 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049922
Se réfère à l'avis: 2014/S 187-329620
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 187 B, annonce nº 339 du 30.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-16 📅
Nom: Setam
Adresse postale: ZI — 7 rue de Montreal — BP 500
Commune postale: Ville-la-Grand
Code postal: 74108
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 031-049922 (2016-02-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier de magasin (2)