Fourniture de miradors blindés
Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503
Fourniture de miradors blindés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-24 | Avis de marché |
| 2015-05-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de sécurité de site
Quantité ou étendue:
“Quantité minimale: 7 miradors.Sans quantité maximale.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de sécurité de site 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/armée de l'air/Simmad/SSAM33503
Adresse postale: Base aérienne, 106 avenue de l'Argonne, CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ssam33503.ecia.ba106@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 533053228 📞
Fax: +33 533053218 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-24 📅
Date limite de soumission: 2015-01-16 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400617
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
“Ce marché est un marché à bons de commande. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.fr . Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de miradors blindés.”
Quantité ou étendue:
“Quantité minimale: 7 miradors.”
“Sans quantité maximale.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: ECIA-SSAM-14-AOO15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“227 avenue de l'Argonne, 33693 Mérignac.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou imprimé Cerfa Dc1),”
“— les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code...”
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“— tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant),”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“Par mesure de simplification, un document pré-renseigné (Cerfa Dc2), dûment rempli par le candidat ou chaque membre du groupement, dispense de la...”
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“Les modèles Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“Conformément au décret nº 2014-1097 du 26/09/2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, dans le cas où les documents et...”
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“De plus, les candidats ayant remis ces documents et renseignements au titre d'une précédente consultation passée par la S.S.A.M 33.503 et à condition que...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Les références en rapport avec l'objet du marché, en particulier avec les indications de ventes au cours des 3 dernières années (indiquant le montant, la...”
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“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.”
“Tout autre document jugé nécessaire à une juste appréciation des capacités du candidat dans la limite de ceux fixés à l'article 45 du CMP.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement et garanties exigés.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé sur le budget du ministère de la Défense.”
“Sauf renonciation, et conformément à l'article 87 du CMP, une avance est accordée au titulaire du marché pour chaque bon de commande d'un montant supérieur...”
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“Si la durée d'exécution du bon de commande est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 20 % d'une somme égale à douze fois le montant du bon de commande...”
Afficher plus
“Le remboursement de l'avance s'impute sur les sommes dues au titulaire lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint 65 % du montant...”
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“L'avance n'est pas affectée par la mise en œuvre d'une clause de variation de prix.”
“Le délai global de paiement est de trente jours conformément au décret nº 2013-269 du 29/03/2013.”
“Les prestations commandées au titre du marché font l'objet d'un paiement définitif après admission des prestations conformément au CCAP.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme juridique est exigée.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (60)
2. Valeur technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de la SSAM/GAIA
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: ECIA-SSAM-14-AOO15
Informations complémentaires
“Ce marché est un marché à bons de commande. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.fr .”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 4b - esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2014/S 227-400617 (2014-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de sécurité de site
Quantité ou étendue:
“Quantité minimale: 7 miradors.Sans quantité maximale.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de sécurité de site 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/armée de l'air/Simmad/SSAM33503
Adresse postale: Base aérienne, 106 avenue de l'Argonne, CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ssam33503.ecia.ba106@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 533053228 📞
Fax: +33 533053218 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-24 📅
Date limite de soumission: 2015-01-16 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400617
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
“Ce marché est un marché à bons de commande. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.fr . Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de miradors blindés.”
Quantité ou étendue:
“Quantité minimale: 7 miradors.”
“Sans quantité maximale.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: ECIA-SSAM-14-AOO15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“227 avenue de l'Argonne, 33693 Mérignac.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou imprimé Cerfa Dc1),”
“— les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code...”
Afficher plus (4)
“— tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant),”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“Par mesure de simplification, un document pré-renseigné (Cerfa Dc2), dûment rempli par le candidat ou chaque membre du groupement, dispense de la...”
“Les modèles Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
“Conformément au décret nº 2014-1097 du 26/09/2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, dans le cas où les documents et...”
Afficher plus (1)
“De plus, les candidats ayant remis ces documents et renseignements au titre d'une précédente consultation passée par la S.S.A.M 33.503 et à condition que...”
“Les références en rapport avec l'objet du marché, en particulier avec les indications de ventes au cours des 3 dernières années (indiquant le montant, la...”
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.”
Afficher plus (1)
“Tout autre document jugé nécessaire à une juste appréciation des capacités du candidat dans la limite de ceux fixés à l'article 45 du CMP.”
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement et garanties exigés.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé sur le budget du ministère de la Défense.”
“Sauf renonciation, et conformément à l'article 87 du CMP, une avance est accordée au titulaire du marché pour chaque bon de commande d'un montant supérieur...”
Afficher plus (5)
“Si la durée d'exécution du bon de commande est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 20 % d'une somme égale à douze fois le montant du bon de commande...”
“Le remboursement de l'avance s'impute sur les sommes dues au titulaire lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint 65 % du montant...”
“L'avance n'est pas affectée par la mise en œuvre d'une clause de variation de prix.”
“Le délai global de paiement est de trente jours conformément au décret nº 2013-269 du 29/03/2013.”
“Les prestations commandées au titre du marché font l'objet d'un paiement définitif après admission des prestations conformément au CCAP.”
“Aucune forme juridique est exigée.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (60)
2. Valeur technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de la SSAM/GAIA
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: ECIA-SSAM-14-AOO15
Informations complémentaires
“Ce marché est un marché à bons de commande. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.fr .”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 4b - esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2014/S 227-400617 (2014-11-24)
Avis d'attribution de marché (2015-05-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/armée de l'AIR/SIMMAD/SSAM33503
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-28 📅
Date de publication: 2015-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 104-188973
Se réfère à l'avis: 2014/S 227-400617
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 228 B, annonce nº 169 du 27.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-21 📅
Nom: Société système ingénierie télécoms réseaux (SIT)
Adresse postale: Zone d'activité du Val de l'Huisne rue Margas
Commune postale: Nogent-le-Rotrou
Code postal: 28400
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2015/S 104-188973 (2015-05-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/armée de l'AIR/SIMMAD/SSAM33503
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-28 📅
Date de publication: 2015-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 104-188973
Se réfère à l'avis: 2014/S 227-400617
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 228 B, annonce nº 169 du 27.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-21 📅
Nom: Société système ingénierie télécoms réseaux (SIT)
Adresse postale: Zone d'activité du Val de l'Huisne rue Margas
Commune postale: Nogent-le-Rotrou
Code postal: 28400
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2015/S 104-188973 (2015-05-28)
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