fourniture de matières grasses (beurre, margarine, huile) pour le G.R.A.AL
Centre hospitalier de Chambéry
fourniture de matières grasses (beurre, margarine, huile) pour le G.R.A.AL
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Brake France + Broc Marche + Pro à Pro Distribution + Transgourmet
- • Broc Marche + La Nature à Table + Pomona Episaveurs + Pro à Pro Distribution
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-31 | Avis de marché |
| 2015-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles végétales
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles végétales 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 faubourg Maché, BP 31125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chambery.fr 🌏
Courrier électronique: gdc@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479966157 📞
Fax: +33 479965159 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date limite de soumission: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265838
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: marchés subséquents trimestriels
Brève description: fourniture de matières grasses (beurre, margarine, huile) pour le G.R.A.AL
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de BEURRE - mARGARINE
Brève description: Fourniture de BEURRE - mARGARINE
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'huile
Brève description: Fourniture d'huile
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 15ACMG
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lieux de livraisons de chaque établissement adhérent
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Véronique Pobelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 fb Maché BP 31125
Point de contact: Service restauration
M. Eric de bigault
Téléphone: +33 479965151 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-03-01 📅
Date de fin: 2017-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15ACMG
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2014/S 148-265838 (2014-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles végétales
Quantité ou étendue:
catalogue des produits et quantités estimatives annuelles globales en annexe 3 du règlement de la consultation. Quantités estimatives annuelles par adhérent en annexe 1 du CCP
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles végétales 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 faubourg Maché, BP 31125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chambery.fr 🌏
Courrier électronique: gdc@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479966157 📞
Fax: +33 479965159 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date limite de soumission: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265838
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
accord-Cadre d'une durée de 24 mois, du 1er mars 2015 au 28 février 2017, reconductible une fois pour 24 mois, du 1er mars 2017 au 28 février 2019. La reconduction est tacite
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 juillet 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: marchés subséquents trimestriels
Brève description: fourniture de matières grasses (beurre, margarine, huile) pour le G.R.A.AL
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de BEURRE - mARGARINE
Brève description: Fourniture de BEURRE - mARGARINE
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'huile
Brève description: Fourniture d'huile
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 15ACMG
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lieux de livraisons de chaque établissement adhérent
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC 1 ou équivalent et DC 2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site : http://www.economie.gouv.fr. Le candidat produit à l'appui de sa candidature : - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (article 44 du code des marchés publics) ; - les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (renseignements portés sur les imprimés Dc1 ou équivalent et Dc2 ou équivalent) ; - les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société ; - un extrait Kbis datant de moins de trois mois. Les candidatures non recevables en application des articles 43 (formulaire Dc1) et 44 du Code des Marchés Publics et/ou les sociétés n'étant pas jugées aptes à accomplir la prestation en application de l'article 45 du Code des Marchés Publics(Formulaire Dc2) seront éliminées
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un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC 2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces trois dernières années, indiquant le nom du destinataire public ou privé, le nom d'un contact et son no de téléphone, le montant et la date. (liste à produire en annexe du formulaire DC 2).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
délai global de paiement à 50 jours (art. 98 du code des marchés publics). Le mode de paiement est le mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
titulaire unique ou entreprises formant groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement solidaire, le mandataire solidaire indiquera expressément s'il accepte le paiement direct à chacun des cotraitants membres du groupement solidaire pour leurs parties respectives désignées en annexe de l'acte d'engagement. Cette décision expresse sera signée par tous les membres du groupement
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Véronique Pobelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 fb Maché BP 31125
Point de contact: Service restauration
M. Eric de bigault
Téléphone: +33 479965151 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-03-01 📅
Date de fin: 2017-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15ACMG
Informations complémentaires
accord-Cadre d'une durée de 24 mois, du 1er mars 2015 au 28 février 2017, reconductible une fois pour 24 mois, du 1er mars 2017 au 28 février 2019. La reconduction est tacite
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 juillet 2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2014/S 148-265838 (2014-07-31)
Avis d'attribution de marché (2015-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: GRAAL, 400 faubourg Maché, BP 31125
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: gdc@ch-metropole-savoie.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085218
Se réfère à l'avis: 2014/S 148-265838
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux de livraisons de chaque établissement adhérent.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Brake France + Broc Marche + Pro à Pro Distribution + Transgourmet
Adresse postale: Accord-cadre avec 4 titulaires — marchés subséquents trimestriels
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Broc Marche + La Nature à Table + Pomona Episaveurs + Pro à Pro Distribution
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement Rhône-Alpes Alimentation (GRAAL)
Adresse postale: 140 établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Source: OJS 2015/S 049-085218 (2015-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: GRAAL, 400 faubourg Maché, BP 31125
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: gdc@ch-metropole-savoie.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085218
Se réfère à l'avis: 2014/S 148-265838
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 148 B, annonce n° 295 du 5.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux de livraisons de chaque établissement adhérent.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Brake France + Broc Marche + Pro à Pro Distribution + Transgourmet
Adresse postale: Accord-cadre avec 4 titulaires — marchés subséquents trimestriels
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Broc Marche + La Nature à Table + Pomona Episaveurs + Pro à Pro Distribution
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement Rhône-Alpes Alimentation (GRAAL)
Adresse postale: 140 établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Source: OJS 2015/S 049-085218 (2015-03-06)
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