Fourniture de matière à coeur d'acier

SIAAP

Fourniture de barres, laminés, profilés, tubes, brides et raccords en acier, aluminium, inox et bronze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-29 Avis de marché
2014-10-10 Informations complémentaires
2015-01-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acier
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande sans minimum et sans maximum. (art. 77 du code des marchés publics).Le cas échéant, valeur estimée hors TVA : 650 000 EUR pour 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Acier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-29 📅
Date limite de soumission: 2014-10-15 📅
Date de publication: 2014-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 168-298925
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres : 1. Prix des fournitures (pondération : 70), 2. Délais de livraison (pondération : 20), 3. Richesse et diversité du catalogue (pondération : 10). Le jugement des prix se fera sur analyse du détail quantitatif estimatif qui devra reprendre le prix des catalogues fournisseurs minoré des remises indiquées dans le Bordereau spécial des catalogues. Les critères concernant les délais d'exécution et la richesse du catalogue seront étudiés à partir informations fournies dans le cadre de réponse technique qui renseignera les éléments de bases concernant les modalités de livraison ainsi qu'une argumentation sur les catalogues présentés. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. - Un échantillon des fournitures proposées : les échantillons prendront la forme - d'une barre d'acier au choix du candidat ne devant pas excéder 20 cm et un poids total de 1kg -d'un carré de tôle au choix du candidat d'un format ne devant pas excéder 20x20 cm et un poids total de 1kg. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de barres, laminés, profilés, tubes, brides et raccords en acier, aluminium, inox et bronze.
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande sans minimum et sans maximum. (art. 77 du code des marchés publics).
Le cas échéant, valeur estimée hors TVA : 650 000 EUR pour 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 et DC2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème : Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics
Situation économique et financière:
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché :
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
- une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate).
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Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Garantie minimale de 1 an (art. 28-1 du CCAG-FCS).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.
Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Paiement par acomptes (article 91 du CMP).
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable.
Elle est versée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois.
Le délai de paiement de cette avance court à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement de l'exécution du bon de commande si un tel acte est prévu ou, à défaut, à partir de la date de notification du bon de commande.
Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du Code des marchés publics. Elle est égale à 5 % du montant initial toutes taxes comprises du bon de commande, si le délai d'exécution du marché n'excède pas 12 mois. Si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant du bon de commande divisé par la durée prévue pour l'exécution de celui-ci exprimée en mois.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
l'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 130 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (70)
2. Délais de livraison (20)
3. Richesse et diversité du catalogue (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération Parisienne
Point de contact: Direction des achats et de la commande
M. Ramahatafandry
Téléphone: +33 144752106 📞
Courrier électronique: haga.ramahatafandry@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats et de la commande, service juridique et procédures achats - bureau 408
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0044
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres :
1. Prix des fournitures (pondération : 70),
2. Délais de livraison (pondération : 20),
3. Richesse et diversité du catalogue (pondération : 10).
Le jugement des prix se fera sur analyse du détail quantitatif estimatif qui devra reprendre le prix des catalogues fournisseurs minoré des remises indiquées dans le Bordereau spécial des catalogues. Les critères concernant les délais d'exécution et la richesse du catalogue seront étudiés à partir informations fournies dans le cadre de réponse technique qui renseignera les éléments de bases concernant les modalités de livraison ainsi qu'une argumentation sur les catalogues présentés.
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Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr
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Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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- Un échantillon des fournitures proposées : les échantillons prendront la forme
- d'une barre d'acier au choix du candidat ne devant pas excéder 20 cm et un poids total de 1kg
-d'un carré de tôle au choix du candidat d'un format ne devant pas excéder 20x20 cm et un poids total de 1kg.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 168-298925 (2014-08-29)
Informations complémentaires (2014-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-10-27 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-349222
Se réfère à l'avis: 2014/S 168-298925
Numéro JO-S: 198
Source: OJS 2014/S 198-349222 (2014-10-10)
Avis d'attribution de marché (2015-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 143 391,39 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-23 📅
Date de publication: 2015-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 019-030460
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.1.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-10 📅
Nom: Flers Ergonomie Metallerie
Adresse postale: ZI Champ de Courses — BP 285
Commune postale: Flers
Code postal: 61100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 019-030460 (2015-01-23)