fourniture de matériels motorisés pour l'entretien des espaces verts
Brest Métropole Océane
la présente consultation concerne l'acquisition et la livraison de fournitures de matériels motorisés pour l'entretien des espaces verts.
La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Les lots 1 et 3, à bons de commandes, sont également soumis à l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Les candidats devront obligatoirement faire une présentation du matériel proposé dans leur offre sur rendez-vous les semaines 24 et 25 de l'année 2014
Le délai de réception des offres était de 2014-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Tondeuses à gazon › Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
- • Équipement de parcs et de terrains de jeux › Matériel d'entretien de terrains
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien de terrains
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-25 📅
Date limite de soumission: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 084-145880
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Microtracteur
Quantité ou étendue: Montant minimum : 20 000 EUR HT – montant maximum : 80 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: 3 Broyeurs
Durée de l'accord: 100 jours
Informations complémentaires sur les lots: La date d'attribution s'entend comme la date de notification du marché.
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériels portatifs
Quantité ou étendue: Montant minimum : 12 000 EUR HT - montant maximum : 48 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 4
Brève description: 1 Tondeuse débroussailleuse
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 Râteau-Faneur-Andaineur
Numéro du lot: 6
Brève description: 2 Automotrices de désherbage
Numéro du lot: 7
Brève description: 1 Tondo balais tracté
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: brest / Territoire de Brest métropole océane
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-06-05 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest Métropole Océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2014-0022-0
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Source: OJS 2014/S 084-145880 (2014-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien de terrains
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-25 📅
Date limite de soumission: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 084-145880
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Renseignements d'ordre technique :
direction patrimoine-logistique
service regie unite parc auto
Référent opérationnel : +33 298335409 (Jean-Baptiste Herry)
Ou +33 298342673
La pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage.
Les variantes ne sont pas autorisées pour le lot 3.
Dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de Communauté - direction de la Commande Publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf. : Brest-Mo-2014-0022-0); dossiers gratuits.
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable :
Division des Affaires Juridiques – 24 rue Coat-Ar-Guéven – BP 92242 – 29222 Brest Cedex 2.
Possibilité de répondre par voie électronique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition et la livraison de fournitures de matériels motorisés pour l'entretien des espaces verts.
La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Les lots 1 et 3, à bons de commandes, sont également soumis à l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Les candidats devront obligatoirement faire une présentation du matériel proposé dans leur offre sur rendez-vous les semaines 24 et 25 de l'année 2014
Brève description: Microtracteur
Quantité ou étendue: Montant minimum : 20 000 EUR HT – montant maximum : 80 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification au…
… 31.12.2014.Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 120 jours calendaires hors fermeture d'usine à compter de la réception du bon de commande.
… 31.12.2014.
Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 120 jours calendaires hors fermeture d'usine à compter de la réception du bon de commande.
Numéro du lot: 2
Brève description: 3 Broyeurs
Durée de l'accord: 100 jours
Informations complémentaires sur les lots: La date d'attribution s'entend comme la date de notification du marché.
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériels portatifs
Quantité ou étendue: Montant minimum : 12 000 EUR HT - montant maximum : 48 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification au 31.12.2014.La date d'attribution s'entend comme la date de notification du marché.Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 10 jours calendaires hors fermeture d'usine à compter de la réception du bon de commande.
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Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 10 jours calendaires hors fermeture d'usine à compter de la réception du bon de commande.
Brève description: 1 Tondeuse débroussailleuse
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 Râteau-Faneur-Andaineur
Numéro du lot: 6
Brève description: 2 Automotrices de désherbage
Numéro du lot: 7
Brève description: 1 Tondo balais tracté
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: Brest-MO-2014-0022-0
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: brest / Territoire de Brest métropole océane
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- L'Imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (interdictions de soumissionner).
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- La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1). Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
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Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Unité monétaire du marché : euro.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique, sur fonds propres.
Les prix sont fermes et définitifs.
Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la Collectivité.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-06-05 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest Métropole Océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2014-0022-0
Informations complémentaires
Renseignements d'ordre technique :
direction patrimoine-logistique
service regie unite parc auto
Référent opérationnel : +33 298335409 (Jean-Baptiste Herry)
Ou +33 298342673
La pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage.
Les variantes ne sont pas autorisées pour le lot 3.
Dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de Communauté - direction de la Commande Publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf. : Brest-Mo-2014-0022-0); dossiers gratuits.
Afficher plus
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable :
Division des Affaires Juridiques – 24 rue Coat-Ar-Guéven – BP 92242 – 29222 Brest Cedex 2.
Possibilité de répondre par voie électronique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Source: OJS 2014/S 084-145880 (2014-04-25)
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