Fourniture de matériels et logiciels de radiothérapie

Centre hospitalier de Montélimar

La consultation a pour objet la passation de marchés publics pour:
— la fourniture d'équipements et logiciels de radiothérapie,
— la maintenance de ces systèmes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Montélimar

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-29	Avis de marché
2015-09-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montélimar
Adresse postale: quartier Beausseret, BP 249
Code postal: 26216
Commune postale: Montélimar
Contact
Courrier électronique: gestion.marches@ch-montelimar.fr 📧
Téléphone: +33 475534010 📞
Fax: +33 475534098 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-29 📅
Date limite de soumission: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 211-373307
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la passation de marchés publics pour:

— la fourniture d'équipements et logiciels de radiothérapie,

— la maintenance de ces systèmes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Stations de planification de traitement (tps) et logiciels de contourage
Brève description:

Stations de planification de traitement (Tps) et logiciels de contourage : - prestation n. 1 : Fourniture de 4 stations de dosimétrie TPS et de 2 licences de contourage. - Prestation n. 2 : Maintenance logicielle de la prestation n. 1

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Contrôle qualité
Brève description:

Contrôle Qualité : - prestation n. 3 : Fourniture d'équipements de contrôle qualité relatifs à la technique d'IMRT et d'arcthérapie. - Prestation supplémentaire éventuelle 1 : Fourniture d'un système de dosimétrie in vivo pour les techniques d'IMRT. - Prestation n. 4 : Maintenance des équipements de la prestation 3. - Prestation supplémentaire éventuelle 2 : Maintenance des équipements de la PSE 1

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Radiothérapie guidée par l'image (Igrt)
Brève description:

Radiothérapie guidée par l'image (Igrt) : - prestation n. 5 : Fourniture de matériels et logiciels permettant la réalisation de la radiothérapie guidée par l'image. - Prestation supplémentaire éventuelle 1 : Remplacement d'une table de traitement motorisée. - Prestation n. 6 : Maintenance des matériels et logiciels de la prestation 5. - Prestation supplémentaire éventuelle 2 : Maintenance des équipements de la PSE 1

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2014-23
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de radiothérapie, quartier Beausseret, 26216 Montélimar.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme d'un groupement conjoint ou solidaire, ou sous forme d'une entreprise unique. En cas de groupement conjoint, un mandataire solidaire devra être désigné par les entreprises membres du groupement. Une entreprise unique ne pourra pas être membre d'un autre groupement candidat, sous peine d'élimination des candidatures concernées. Un candidat ne peut pas présenter une offre en agissant à la fois en qualité d'entreprise unique et de membre d'un ou plusieurs candidats. Une entreprise ne pourra pas être membre de plusieurs groupements à la fois, sous peine d'élimination des candidatures concernées. Dans le cas de présentation sous forme de groupement solidaire, la forme du groupement sera transformée en groupement conjoint lors de la mise au point du marché. Le mandataire devra alors être solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et valeur technique (15)
2. Interopérabilité avec les matériels et logiciels en place (10)
3. Ergonomie des matériels et logiciels (5)
4. Qualité du SAV et ADE l'assistance technique (15)
5. Valeur environnementale (réponse au questionnaire) (5)
6. Coût d'investissement (30)
7. Coût global d'utilisation sur la durée de vie des matériels et logiciels (SAV, évolutivité) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service économique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier
Commune postale: Montélimar Cedex
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: dr69-titss@sange.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-23
Informations complémentaires

adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marches publics (CCIRRA
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal administratif de Grenoble depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché (arti. L551-1 du Code de justice administrative);

- recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R421-1 du Code de justice administrative);

- recours de pleine juridiction pour les candidats évincés contre le contrat ou certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose d'un recours de pleine juridiction, le concurrence évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble le Saxe, 4ème étage, 199 avenue de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472842859 📞
Source: OJS 2014/S 211-373307 (2014-10-29)

Avis d'attribution de marché (2015-09-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 191-345523
Se réfère à l'avis: 2014/S 211-373307
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 210 B, annonce nº 151 du 31.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de Radiothérapie Quartier Beausseret, 26216 Montélimar

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Qualité du SAV et ade l'assistance technique (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-26 📅
Nom: Philips France
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Eckert et ziegler Bebig Gmbh

3️⃣
Nom: Elekta SAS

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif de Grenoble depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché (art. L551-1 du code de justice administrative) — recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R421-1 du code de justice administrative) — recours de pleine juridiction pour les candidats évincés contre le contrat ou certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accompliassement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose d'un recours de pleine juridiction, le concurrence évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.

Source: OJS 2015/S 191-345523 (2015-09-29)

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