Fourniture de matériels électriques pour l'éclairage public et la signalisation lumineuse

Ville de Clermont-Ferrand

La présente consultation concerne l'achat de lampes, appareillages, coffrets et armoires nécessaire à la Ville, afin d'assurer la modernisation de ses réseaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Rexel matériel électrique
• Sogexi

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils d'éclairage et lampes électriques › Lampes et appareils d'éclairage
• Armoires et bibliothèques › Armoires
• Connexions et éléments de contact › Bornes
• Connexions et éléments de contact › Boîtes de raccordement
• Consignes et coffres › Coffres › Coffrets de sécurité

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-06	Avis de marché
2014-01-09	Informations complémentaires
2014-05-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes et appareils d'éclairage
Quantité ou étendue: Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes et appareils d'éclairage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-06 📅
Date limite de soumission: 2014-03-19 📅
Date de publication: 2014-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 004-003582
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Marché à bons de commande. Durée du marché : le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de lampes pour l'éclairage public et la signalisation lumineuse.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
160 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de coffrets classe 2 pour l'éclairage public et la signalisation lumineuse.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'armoires d'éclairage public et de signalisation lumineuse.
Numéro de référence: 1351O014

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1) ; en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire Dc2) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire Dc1). Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand : Clémence Ferry
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, Cedex 1
Téléphone: +33 473426087 📞
Nom: Les dossiers pourront être directement téléchargés par les candidats sur le site Internet http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ ou obtenus sur support papier après demande écrite à l adresse suivante : Mairie de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ-MOPA ,10 rue Philippe Marcombes, BP 60, Cedex 1
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DiCOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1351O014
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Marché à bons de commande.

Durée du marché : le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 004-003582 (2014-01-06)

Informations complémentaires (2014-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 📅
Date limite de soumission: 2014-02-19 📅
Date de publication: 2014-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-010889
Se réfère à l'avis: 2014/S 4-003582
Numéro JO-S: 9
Source: OJS 2014/S 009-010889 (2014-01-09)

Avis d'attribution de marché (2014-05-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-26 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182712
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Rexel matériel électrique Montant HT de 40 000 EUR à 160 000 EUR; Lot 2 - Entreprise Sogexi Montant HT de 10 000 EUR à 40 000 EUR; Lot 3 - Entreprise Rexel matériel électrique Montant HT de 10 000 EUR à 40 000 EUR ; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Montants résultant de la simulation : Lot 1 - 14-125 : 117 709,56 EUR HT Lot 2 - 14-126 : 23 999,24 EUR HT Lot 3 - 14-127 : 38 565,45 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 5 B, annonce nº 124 du 8.1.2014. Références de publication rectificative Parution nº: 8 B, annonce nº 111 du 11.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.5.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-14 📅
Nom: Rexel matériel électrique
Adresse postale: 47-49 rue Jules Verne
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63027

2️⃣
Nom: Sogexi
Adresse postale: 1 rue des Maupas
Commune postale: Les Chères
Code postal: 69380

3️⃣
Adresse postale: 47-49 rue Jules Vernes

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2014/S 104-182712 (2014-05-26)

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