Fourniture de matériels de cuisine professionnelle au Conseil général de l'Aube

Conseil général de L'Aube

Fourniture de matériels de cuisine professionnelle au Conseil général de l'Aube.
description DES Prestations
Il s'agit d'enlever le matériel existant, de fournir, livrer, monter et installer le matériel de cuisine professionnelle et de former à son utilisation
Type D'Accords-Cadres
L'Avis implique l'établissement de 12 accords cadres (un par lot), passés chacun, sans montant minimum ni maximum, avec pour chaque lot, trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres satisfaisantes) qui seront à la survenance du besoin, remis en concurrence pour l'attribution de marchés subséquents
accords-cadres couverts par l'accord sur les Marchés Publics : oui.
Marchés subséquents non couverts par l'accord sur les Marchés Publics
Variantes : Les entreprises ne sont pas autorisées à proposer de variantes pour les accords-cadres.
reference de la consultation : 14cg037
duree des accords-cadres : 12 mois, à compter de la date de notification des accords-cadres, reconductible trois fois
date previsionnelle de notification des accords-cadres : 01/07/2014

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-14.

Qui ?

• Conseil général de L'Aube

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-14	Avis de marché
2014-04-17	Informations complémentaires

Avis de marché (2014-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine industrielle
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine industrielle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-14 📅
Date limite de soumission: 2014-05-23 📅
Date de publication: 2014-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 077-132976
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Unité monétaire retenue par la collectivite : EUROS. Modalités d'obtention du dossier : avant le 26.5.2014, 16:00, par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr référence 14cg037 ou par demande écrite au Conseil général de l'Aube, service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, 10026 Troyes Cedex, par mail marche@cg10.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement. Modalités de remise des offres : Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés. Critères de jugement des offres pour les marches subsequents : Les offres pour les marchés subséquents seront jugées en fonction des critères suivants : 1/ Qualité du matériel proposé, 2/ Prix des prestations, 3/ Délais de livraison et de garantie proposés. Service du Conseil général de l'aube auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Conseil général de l'Aube Service des marchés 2 rue Pierre Labonde 10026 Troyes Cedex Tél. : +33 325425230 Fax : +33 325425233 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.4.2014.

Informations complémentaires

Unité monétaire retenue par la collectivite : EUROS.

Modalités d'obtention du dossier : avant le 26.5.2014, 16:00, par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr référence 14cg037 ou par demande écrite au Conseil général de l'Aube, service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, 10026 Troyes Cedex, par mail marche@cg10.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement.

Modalités de remise des offres :

Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.

Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés.

Critères de jugement des offres pour les marches subsequents :

Les offres pour les marchés subséquents seront jugées en fonction des critères suivants :

1/ Qualité du matériel proposé,

2/ Prix des prestations,

3/ Délais de livraison et de garantie proposés.

Service du Conseil général de l'aube auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

Conseil général de l'Aube

Service des marchés

2 rue Pierre Labonde

10026 Troyes Cedex

Tél. : +33 325425230

Fax : +33 325425233

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Le montant des marchés subséquents passés sur le fondement des 12 accords-cadres et sur leur durée totale est estimé à 250 000 EUR HT pour le lot 1, 40 000 EUR HT pour le lot 2, 80 000 EUR HT pour le lot 3, 80 000 EUR HT pour le lot 4, 30 000 EUR HT pour le lot 5, 30 000 EUR HT pour le lot 6, 40 000 EUR HT pour le lot 7, 250 000 EUR HT pour le lot 8, 150 000 HT pour le lot 9, 20 000 EUR HT pour le lot 10, 30 000 EUR HT pour le lot 11 et 15 000 EUR HT pour le lot 12.

Brève description:

Fourniture de matériels de cuisine professionnelle au Conseil général de l'Aube.

description DES Prestations

Il s'agit d'enlever le matériel existant, de fournir, livrer, monter et installer le matériel de cuisine professionnelle et de former à son utilisation

Type D'Accords-Cadres

L'Avis implique l'établissement de 12 accords cadres (un par lot), passés chacun, sans montant minimum ni maximum, avec pour chaque lot, trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres satisfaisantes) qui seront à la survenance du besoin, remis en concurrence pour l'attribution de marchés subséquents

accords-cadres couverts par l'accord sur les Marchés Publics : oui.

Marchés subséquents non couverts par l'accord sur les Marchés Publics

Variantes : Les entreprises ne sont pas autorisées à proposer de variantes pour les accords-cadres.

reference de la consultation : 14cg037

duree des accords-cadres : 12 mois, à compter de la date de notification des accords-cadres, reconductible trois fois

date previsionnelle de notification des accords-cadres : 01/07/2014

Numéro du lot: 01
Brève description: Four mixte / four de remise et maintien en température / armoire mobile.
Numéro du lot: 02
Brève description: Cellule de refroidissement / armoire frigorifique / armoire mobile.
Numéro du lot: 03
Brève description: Sauteuse / bain marie / marmite.
Numéro du lot: 04
Brève description: Friteuse.
Numéro du lot: 05
Brève description: Feu vif / plaque coup de feu / grill.
Numéro du lot: 06
Brève description: Chambre froid positif.
Numéro du lot: 07
Brève description: Chambre froid négatif.
Numéro du lot: 08
Brève description: Laverie.
Numéro du lot: 09
Brève description: Ligne de self.
Numéro du lot: 10
Brève description: Rayonnage.
Numéro du lot: 11
Brève description: Accessoires divers.
Numéro du lot: 12
Brève description: Equipement électroménager.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14CG037
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG20
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'ensemble des propriétés départementales situées sur le territoire aubois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (le modèle Dc1 peut être utilisé, il est joint au dossier de consultation mais également disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) contenant l'identité du candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire), les lots pour lesquels il soumissionne, et l'attestation sur l'honneur y figurant et indiquant :

— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,;

— ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal,

— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 , L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

— pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,

— ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre,

— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement,

— que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration du candidat (le modèle Dc2 peut être utilisé, il est joint au dossier de consultation mais également disponible à l'adresse indiquée ci-dessus pour le Dc1) contenant les renseignements suivants :

— liste des références pour des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutés depuis moins de 3 ans,

— chiffre d'affaires des 3 dernières années,

— tout autre document prouvant la capacité du candidat à exécuter les prestations,

— le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— si le candidat est en redressement judiciaire ; la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement administratif.

Délai de paiement : 30 jours.

Financement des marchés subséquents sur le budget propre du Conseil général de l'Aube.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct, chacun, conclu avec trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres satisfaisantes) (entreprises unique ou groupements d'entreprises solidaires).

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aube
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Aube – service des marchés
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14CG037
Informations complémentaires

Unité monétaire retenue par la collectivite : EUROS.

Modalités d'obtention du dossier : avant le 26.5.2014, 16:00, par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr référence 14cg037 ou par demande écrite au Conseil général de l'Aube, service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, 10026 Troyes Cedex, par mail marche@cg10.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement.

Modalités de remise des offres :

Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.

Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés.

Critères de jugement des offres pour les marches subsequents :

Les offres pour les marchés subséquents seront jugées en fonction des critères suivants :

1/ Qualité du matériel proposé,

2/ Prix des prestations,

3/ Délais de livraison et de garantie proposés.

Service du Conseil général de l'aube auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

Conseil général de l'Aube

Service des marchés

2 rue Pierre Labonde

10026 Troyes Cedex

Tél. : +33 325425230

Fax : +33 325425233

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 077-132976 (2014-04-14)

Informations complémentaires (2014-04-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-17 📅
Date limite de soumission: 2014-05-26 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135073
Se réfère à l'avis: 2014/S 77-132976
Numéro JO-S: 78
Source: OJS 2014/S 078-135073 (2014-04-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Équipement divers (15)

Équipement de restauration (10)