Fourniture de matériels d'évaluation et de mesure de la performance sportive

INSEP

Le marché a pour objet la fourniture de matériel d'évaluation et de mesure de la performance sportive. Le détail des prestations demandées est exposé dans le cahier des clauses particulières (CCP). L'accord cadre est multi-attributaire, et à bons de commande au titre de l'article 77 du Code des marchés publics. Le nombre de titulaires sera de 3 (trois) sous réserve d?un nombre suffisant d'offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cress
• Matsport

Qui ?

• INSEP

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-08	Avis de marché
2015-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Insep
Adresse postale: 11 avenue du Tremblay
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.insep.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@insep.fr 📧
Téléphone: +33 141744100 📞
Fax: +33 141744537 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-08 📅
Date limite de soumission: 2014-11-21 📅
Date de publication: 2014-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 196-346158
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.insep.fr/ . Marché à bons de commande. Critères d'attributions : voir le règlement de consultation pour la décomposition du critère de la valeur technique. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les dossiers peuvent être téléchargés et les offres déposées sur le site : http://www.marches-publics.info. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro de référence: 2014/45
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 avenue du Tremblay, 75012 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (30)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001080400016
Contact
Point de contact: Le directeur de l'INSEP
Adresse du profil d'acheteur: http://www.insep.fr/ 🌏
Nom: INSEP : SEF / pôle marches / bât. A
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/45
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.insep.fr/ .

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions : voir le règlement de consultation pour la décomposition du critère de la valeur technique.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les dossiers peuvent être téléchargés et les offres déposées sur le site : http://www.marches-publics.info.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;

Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du Cja),Les conditions de signature sont indiquées à l'article 80 du code des marchés publics ;

Référé contractuel (articles L 551-13 et suivants et R.551-7 du Cja) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou en l'absence d'un tel avis dans les 6 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Cja) ;

Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt CE du 16/07/2007 nº 291545).

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 196-346158 (2014-10-08)

Avis d'attribution de marché (2015-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006404
Se réfère à l'avis: 2014/S 196-346158
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.insep.fr/ Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 196 B, annonce nº 228 du 11.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (30)
3. Délai de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-18 📅
Nom: Cress
Adresse postale: 7 bis rue Alferd de Musset
Commune postale: Talence
Code postal: 33400

2️⃣
Nom: Matsport
Adresse postale: 229 allée Champrond
Commune postale: Saint-Ismier
Code postal: 38300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 006-006404 (2015-01-07)

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