Fourniture de matériel spécifique de travaux routiers pour le département de la Meuse. (Dossier téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : http://profilacheteur.cg55.fr)
Conseil général de la Meuse
Fourniture de matériel spécifique de travaux routiers pour le département de la Meuse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines de génie civil › Compacteurs
- • Machines de revêtement routier › Épandeuses de gravillons
- • Matériel électrique › Machines et appareils à usage spécifique
- • Voitures particulières › Véhicules à usage spécial
- • Véhicules d'entretien routier › Gravillonneuses
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)
- • Équipement routier › Matériel de marquage routier
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à usage spécial
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à usage spécial 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Adresse postale: place Pierre François Gossin, CS 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date limite de soumission: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-156862
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description: Fourniture d'un répandeur gravillonneur automatique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'un camion applicateur de peinture routière d'occasion.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'une traçeuse à peinture.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'une chargeuse articulée sur pneus d'occasion.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'un point à temps à trémie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de cylindres vibrants et remorques de transport.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de gravillonneurs à rouleau extracteur hydraulique.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture d'une microcentrale d'enrobé à émulsion sur remorque.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture d'un Pick-Up
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14-SAJ-24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire à compte unique.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22550001600152
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
URL pour la participation: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-SAJ-24
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière case officielle no20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place Carrière Case officielle no20038
Source: OJS 2014/S 090-156862 (2014-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à usage spécial
Quantité ou étendue:
— fourniture d'un répandeur gravillonneur automatique— fourniture d'un camion applicateur de peinture routière d'occasion— fourniture d'une traceuse à peinture— fourniture d'une chargeuse articulée sur pneus d'occasion— fourniture d'un point à temps à trémie— fourniture de cylindres vibrants et remorques de transport— fourniture de gravillonneurs à rouleau extracteur hydraulique— fourniture d'une microcentrale d'enrobés à émulsion sur remorque— fourniture d'un Pick Up
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à usage spécial 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Adresse postale: place Pierre François Gossin, CS 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date limite de soumission: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-156862
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Marché public à bons de commande sans seuil minimum ni seuil maximum fractionné en 9 lots.
Marché public passé selon les conditions des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics français.
Le présent achat constitue un accord cadre au sens du droit communautaire et de l'arrêt du Conseil d'etat du 08/08/2008 - commune de Nanterre no309636.
La durée de chaque lot est de quatre ans à compter de la notification du marché
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commande sans reconduction sans seuil minimum et sans seuil maximum.
Brève description:
Fourniture de matériel spécifique de travaux routiers pour le département de la Meuse.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'un répandeur gravillonneur automatique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'un camion applicateur de peinture routière d'occasion.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'une traçeuse à peinture.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'une chargeuse articulée sur pneus d'occasion.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'un point à temps à trémie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de cylindres vibrants et remorques de transport.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de gravillonneurs à rouleau extracteur hydraulique.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture d'une microcentrale d'enrobé à émulsion sur remorque.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture d'un Pick-Up
Quantité ou étendue:
— fourniture d'un répandeur gravillonneur automatique
— fourniture d'un camion applicateur de peinture routière d'occasion
— fourniture d'une traceuse à peinture
— fourniture d'une chargeuse articulée sur pneus d'occasion
— fourniture d'un point à temps à trémie
— fourniture de cylindres vibrants et remorques de transport
— fourniture de gravillonneurs à rouleau extracteur hydraulique
— fourniture d'une microcentrale d'enrobés à émulsion sur remorque
— fourniture d'un Pick Up
Numéro de référence: 14-SAJ-24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc 1 - lettre de candidature : habilitation du mandataire par ses cotraitants à compléter entièrement par le candidat et à signer.
Situation économique et financière:
Dc 2 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement à compléter entièrement par le candidat.
Noti 2 - état annuel des certificats reçus : document complété par l'administration fiscale : certificats fiscaux et sociaux à la situation du 31 décembre de l'année précédant le mois d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence.
Références au cours des 3 dernières années : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ou/et les qualifications professionnelles du personnel de l'entreprise (diplômes et/ou expériences professionnelles).
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Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Description techniques des moyens et mesures employées : en matière de fournitures, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Certificats ou preuves de garantie de la qualité produite par les candidats : certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Dépôts et garanties exigés:
En cas d'avance, une garantie à première demande du montant de l'avance est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds départementaux exclusivement.
Paiement au moyen par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum et selon les conditions fixées dans le cahier des charges.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22550001600152
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
URL pour la participation: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-SAJ-24
Informations complémentaires
Marché public à bons de commande sans seuil minimum ni seuil maximum fractionné en 9 lots.
Marché public passé selon les conditions des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics français.
Le présent achat constitue un accord cadre au sens du droit communautaire et de l'arrêt du Conseil d'etat du 08/08/2008 - commune de Nanterre no309636.
La durée de chaque lot est de quatre ans à compter de la notification du marché
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière case officielle no20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place Carrière Case officielle no20038
Source: OJS 2014/S 090-156862 (2014-05-07)
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