fourniture de matériel électrique matériel pour l'automatisme et accessoires
Ville de Besançon
la présente consultation concerne des prestations de fourniture de matériel électrique : matériel pour l'automatisme et accessoires, pour les services municipaux de la Ville de Besançon.
Pour information, un marché pour la fourniture de matériel électrique pour les services municipaux de la Ville de Besançon a été précédemment lancé et comportait cinq lots distincts :
Lotdésignation
01lampes, lanternes, candélabres et accessoires
02appareillage, câbles et accessoires
03matériel de régulation de puissance et accessoires
04matériels pour armoires et accessoires
05matériel pour l'automatisme et accessoires
le lot no 5 ayant été déclaré infructueux, le présent marché correspond à une nouvelle consultation pour ce lot auquel des ajustements ont été apportés
Le délai de réception des offres était de 2014-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de communication de données
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de communication de données 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: Voirie et déplacements, 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-22 📅
Date limite de soumission: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 206-364539
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal magasins voirie 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix de l'offre (80)
2. La valeur technique d'après les informations du mémoire technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: mairie de Besançon, voirie déplacements 2 rue Mégevand, Contact : Cécile Cayot- cecile.cayot@besancon.fr Philippe NAMBOT, à l'attention de Philippe Nambot philippe.nambot@besancon.fr, 25034 Besançon Cedex, tél. +33 381615126
Mairie de Besançon, voirie déplacements, 2 rue Mégevand, 25034 Besançon Cedex. Adresse internet : http://www.marches.grandbesancon.fr
Mairie de Besançon, bureau du courrier Entrée C1 - niveau 0 2 rue Mégevand, 25034 Besançon Cedex. Adresse internet : http://www.marches.grandbesancon.fr
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 206-364539 (2014-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de communication de données
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.P.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.7.2016
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de communication de données 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: Voirie et déplacements, 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-22 📅
Date limite de soumission: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 206-364539
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne des prestations de fourniture de matériel électrique : matériel pour l'automatisme et accessoires, pour les services municipaux de la Ville de Besançon.
Pour information, un marché pour la fourniture de matériel électrique pour les services municipaux de la Ville de Besançon a été précédemment lancé et comportait cinq lots distincts :
Lotdésignation
01lampes, lanternes, candélabres et accessoires
02appareillage, câbles et accessoires
03matériel de régulation de puissance et accessoires
04matériels pour armoires et accessoires
05matériel pour l'automatisme et accessoires
le lot no 5 ayant été déclaré infructueux, le présent marché correspond à une nouvelle consultation pour ce lot auquel des ajustements ont été apportés
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.P.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.7.2016
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal magasins voirie 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
-Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.
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Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires
Modalités de variation des prix : Révision Périodique Annuelle
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : par ressources propres
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix de l'offre (80)
2. La valeur technique d'après les informations du mémoire technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: mairie de Besançon, voirie déplacements 2 rue Mégevand, Contact : Cécile Cayot- cecile.cayot@besancon.fr Philippe NAMBOT, à l'attention de Philippe Nambot philippe.nambot@besancon.fr, 25034 Besançon Cedex, tél. +33 381615126
Mairie de Besançon, voirie déplacements, 2 rue Mégevand, 25034 Besançon Cedex. Adresse internet : http://www.marches.grandbesancon.fr
Mairie de Besançon, bureau du courrier Entrée C1 - niveau 0 2 rue Mégevand, 25034 Besançon Cedex. Adresse internet : http://www.marches.grandbesancon.fr
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 206-364539 (2014-10-22)
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