fourniture de matériel divers pour les ateliers municipaux (peinture, électricité, plomberie) de la Ville d'Avignon

Ville d'Avignon

fourniture de matériel divers pour les ateliers municipaux (peinture, électricité, plomberie) de la Ville d'Avignon. La consultation porte sur trois lots dont la description est donnée ci-dessous. La consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible expressément trois fois par période d'un an, pour une durée maximum de 4 ans. Lot 1 : mini HT / an = 20 000 EUR, maxi HT / an = 150 000 EUR; lot 2 : mini HT / an = 25 000 EUR, maxi HT / an = 150 000 EUR ; lot 3 : mini HT / an = 30 000 EUR , maxi HT / an = 150 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sonepar mediterranée
• Therond decoration

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-29	Avis de marché
2014-09-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-29 📅
Date limite de soumission: 2014-03-11 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035725
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

modalités de retrait des documents : par retrait ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires : pour obtenir le dossier de consultation des entreprises : mode de retrait : sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tél.: +33 490808314, télécopieur : +33 490806996 - courriel : commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante : http://marches-publics.sis-marches.com/avig En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-marches.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante : 13s0057. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : correspondant : Jérôme Thary, 14 avenue Eisenhower, 84 000 Avignon tél. : +33 490163132, fax : +33 490163193, courriel : jerome.thary@mairie-avignon.com. Date prévisionnelle de démarrage du marché : 1.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Fourniture pour atelier peinture
Brève description: Fourniture pour atelier peinture.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture pour atelier électricité
Brève description: Fourniture pour atelier électricité.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Fourniture pour atelier plomberie
Brève description: Fourniture pour atelier plomberie.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0057
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent),

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

- copie des jugements de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.

Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande devra assurer le remboursement intégral de l'avance et pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

mode de financement : financement sur le budget de la Ville.

Mode de paiement : le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.

Délai de paiement : 30 jours.

La personne publique souhaite vivement pouvoir déroger aux modalités classiques de règlement et recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats Individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: les membres de la commission technique (séance non publique).
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-marches.com/avig/ 🌏
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Mairie d'Avignon, service commande publique, annexe de l'Hôtel de Ville, bureau 408, 1 rue Racine
URL des documents: http://marches-publics.sis-marches.com/avig/ 🌏
Adresse postale: Direction commande publique annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage - bureau 407-408
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-marches.com/avig/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0057
Informations complémentaires

modalités de retrait des documents : par retrait ou envoi postal.

Autres renseignements complémentaires : pour obtenir le dossier de consultation des entreprises : mode de retrait : sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tél.: +33 490808314, télécopieur : +33 490806996 - courriel : commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante : http://marches-publics.sis-marches.com/avig

En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-marches.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante : 13s0057. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : correspondant : Jérôme Thary, 14 avenue Eisenhower, 84 000 Avignon tél. : +33 490163132, fax : +33 490163193, courriel : jerome.thary@mairie-avignon.com. Date prévisionnelle de démarrage du marché : 1.6.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
dans 48 mois.
Source: OJS 2014/S 023-035725 (2014-01-29)

Avis d'attribution de marché (2014-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Horloge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 188-331841
Se réfère à l'avis: 2014/S 23-035725
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

LOT no 1 "fourniture pour atelier peinture" Critère de jugement des offres : 1. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et du descriptif des fournitures (pondération 60 %) 2. Prix des prestations (pondération 40 %) Montant du marché : Montant minimum par période : 20 000 EUR HT Montant maximum par période : 150 000 EUR HT Montant du DQE de l'entreprise retenue : 16 984,83 EUR HT LOT no 2 "fourniture pour atelier électricité" Critère de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération 60 %) 2. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et du descriptif des fournitures (pondération 40 %) Montant minimum par période : 25 000 EUR HT Montant maximum par période : 150 000 EUR HT Montant du DQE de l'entreprise retenue : 44 216,96 EUR LOT no 3 "fourniture pour atelier plomberie" En l'absence d'offres recevables, la Commission d'Appel d'Offres a déclaré ce lot infructueux Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 23 B, annonce no 298 du 1.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.9.2014.

Informations complémentaires

LOT no 1 "fourniture pour atelier peinture"

Critère de jugement des offres :

1. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et du descriptif des fournitures (pondération 60 %)

2. Prix des prestations (pondération 40 %)

Montant du marché :

Montant minimum par période : 20 000 EUR HT

Montant maximum par période : 150 000 EUR HT

Montant du DQE de l'entreprise retenue : 16 984,83 EUR HT

LOT no 2 "fourniture pour atelier électricité"

Critère de jugement des offres :

1. Prix des prestations (pondération 60 %)

2. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et du descriptif des fournitures (pondération 40 %)

Montant minimum par période : 25 000 EUR HT

Montant maximum par période : 150 000 EUR HT

Montant du DQE de l'entreprise retenue : 44 216,96 EUR

LOT no 3 "fourniture pour atelier plomberie"

En l'absence d'offres recevables, la Commission d'Appel d'Offres a déclaré ce lot infructueux

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution no : 23 B, annonce no 298 du 1.2.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.9.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-11 📅
Nom: Therond Decoration
Adresse postale: 306 avenue Joliot Curie ZI St. Césaire – BP 11
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30931
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Sonepar Méditerranée
Adresse postale: Approvisionnement Électrique 34 boulevard de l'Europe
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 006
004

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Source: OJS 2014/S 188-331841 (2014-09-26)

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