Fourniture de matériel d'osteosynthese, prothèses orthopédiques et implants divers 2015 (uro-gynécologique, dentaire, digestif, bronchique, esthétique...)

CHU Nice

Fourniture de matériel d'osteosynthese, prothèses orthopédiques et implants divers 2015 (uro-gynécologique, dentaire, digestif, bronchique, esthétique...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-06-06 Avis de marché
2015-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implant utilisé en odontostomatologie
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implant utilisé en odontostomatologie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 493278390 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-06 📅
Date limite de soumission: 2014-07-18 📅
Date de publication: 2014-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 110-193996
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Les échantillons et documents techniques demandés devront être fournis séparément de l'offre. Les documents techniques ainsi que les échantillons devront parvenir au C.H.U. De Nice, Pharmacie Centrale, Département CAMSP, 61 Bd du 8 Mai 1945, BP 30, 06730 Saint André de la Roche, avant le 18.07.2014 à 16:00. Conditions d'obtention des documents : Format électronique : en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du Cmpet de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : C.H.U. De Nice, Cellule Marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1 Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante : http : //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché : DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé. Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'effet du marché: 1.2.2015. Date de fin de marché : 30.6.2018 Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériel d'osteosynthese, prothèses orthopédiques et implants divers 2015 (uro-gynécologique, dentaire, digestif, bronchique, esthétique...).
Numéro du lot: 1
Brève description: La consultation est répartie en 235 lots détaillés dans l'annexe 1 du CCP.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 41 mois
Numéro de référence: 2014-035-PHCIE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nice, 06003 Nice Cedex 1.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC 1 - (ancien DC 4) en vigueur ou équivalent)
- déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier :
A) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales;
B) qu'Il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir;
C) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail;
D) qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées;
E) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal ; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail ; l'article 1741 du code général des impôts.
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— déclaration du candidat (formulaire Dc2 ancien Dc5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années : déclaration du candidat (Dc2 - ancien Dc5 ) dûment remplie et signée.
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Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années (Dc2 ancien Dc5).
Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc2 ancien Dc5).
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR (HT) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
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— paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Conformément au Décret n° 2013-269 du 29/03/2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 EUR doit s'ajouter aux intérêts moratoires.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Autres renseignements : accord cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la Directive 2004/18/cf. et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères techniques : qualité technique du produit (70)
2. Critère économique pour tous les lots (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice, renseignements d'ordre technique : Mme Achach - Mme Vieville-Magnas, tél. +33 493543232, télécopie +33 493278390 - renseignements d'ordre administratif : Mme Pedreno, tél. +33 492034684 ou Mme Allasia, tél. +33 492034252
Adresse postale: 61 boulevard du 8 Mai 1945, quartier Lou Plan, BP 30
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice, pharmacie centrale département CAMSP
Point de contact: Mme Chierico Gabrielle
Téléphone: +33 493277355 📞
Courrier électronique: chierico.g@chu-nice.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice Hôpital de Cimiez, cellule des marchés
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-035-PHCIE
Informations complémentaires
Les échantillons et documents techniques demandés devront être fournis séparément de l'offre. Les documents techniques ainsi que les échantillons devront parvenir au C.H.U. De Nice, Pharmacie Centrale, Département CAMSP, 61 Bd du 8 Mai 1945, BP 30, 06730 Saint André de la Roche, avant le 18.07.2014 à 16:00.
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Conditions d'obtention des documents :
Format électronique : en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
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Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail)
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du Cmpet de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : C.H.U. De Nice, Cellule Marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1
Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante : http : //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics
Documents à produire au stade de l'attribution du marché :
DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé.
Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus).
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'effet du marché: 1.2.2015.
Date de fin de marché : 30.6.2018
Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 110-193996 (2014-06-06)
Avis d'attribution de marché (2015-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-27 📅
Date de publication: 2015-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 022-035789
Se réfère à l'avis: 2014/S 110-193996
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Date d'attribution du marché: 8.1.2015. Montant estimatif (HT) ci-dessous. Les lots 36 et 37 ont été attribués à la société AB Medica, route de Tours, Les Petites Quartérées, 18100 Méry-sur-Cher: 60 052,06 EUR. Les lots 35, 229, 231, 234 et 235 ont été attribués à la société Allergan, 12 place de la Défense, bâtiment ACP, 92400 Courbevoie: 39 971,67 EUR. Les lots 3, 6, 11 et 12 ont été attribués à la société AMS, 19 avenue de Norvège, Les Fjords Bâtiment Nobel, 91953 Courtaboeuf: 94 173,08 EUR. Le lot 150 a été attribué à la société Amplitude, 11 avenue Jacques Offenbach, zone Mosart, 26000 Valence: 11 745,42 EUR. Les lots 69, 184, 193, 195, 199 et 216 ont été attribués à la société Arthrex, 5 avenue Pierre et Marie Curie, 59260 Lezennes: 31 343,15 EUR. Le lot 16 a été attribué à la société Bayer Healthcare, 220 avenue de la Recherche, 59373 Loos: 33 175,50 EUR. Les lots 47, 48 et 99 ont été attribués à la société B. Braun Medical, 204 avenue Maréchal Juin, 92660 Boulogne-Billancourt: 20 044,80 EUR. Les lots 207, 208, 210, 212 et 217 ont été attribués à la société Biomet, 58 plateau de Lautagne, 26000 Valence: 21 633,51 EUR. Les lots 51, 53, 57, 70, 88, 89, 94, 161 et 213 ont été attribués à la société Biotech Ortho, 305 allée de Craponne, CS 40005, 13656 Salon-de-Provence: 23 514,39 EUR. Les lots 5, 8 et 13 ont été attribués à la société Coloplast, 6 rue de Rome, 93561, Rosny-sous-Bois: 35 793,25 EUR. Le lot 15 a été attribué à la société Cook, O'Halloran Road National Tech, Park Limerick, Irlande: 1 500 EUR. Le lot 10 a été attribué à la société Cousin Bioserv, 8 rue de l'Abbé Bonpain, 59117 Wervicq Sud: 5 000 EUR. Le lot 32 a été attribué à la société CSP, 76 avenue du Midi, 63800 Cournon: 1 505,43 EUR. Le lot 20 a été attribué à la société Dentsply, 7 rue Eugène et Armand Peugeot, 92563 Rueil-Malmaison Cedex: 30 713 EUR. Les lots 85 et 86 ont été attribués à la société Eliamm, 2-3 rempart Monseigneur Freppel, 67210 Obernai: 16 113 EUR. Les lots 1, 173, 177, 183, 188 et 196 ont été attribués à la société Ethicon, 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002, 92787 Issy-les-Moulineaux: 130 175,26 EUR. Le lot 98 a été attribué à la société Euros, ZE Athelia II, 13600 La Ciotat: 39 870,81 EUR. Le lot 14 a été attribué à la société Eurosilicone, ZI La Peyrolière, 84402 APT: 759,03 EUR. Les lots 190 et 204 ont été attribués à la société FH Orthopedics, rue de la Forêt, 68990 Heimsbrunn: 10 978,19 EUR. Les lots 40, 42 et 44 ont été attribués à la société Gallini, 12 rue Montrose, 31240 L'Union: 195 710 EUR. Les lots 24 et 25 ont été attribués à la société Global D, ZI de Sacuny, 118 avenue Marcel Merieux, 69530 Brignais: 2 111,25 EUR. Les lots 138 et 139 ont été attribués à la société Groupe Lepine, 175 rue Jacquard, ZI Lyon Nord, 69727 Genay: 578,16 EUR. Les lots 52, 60, 62, 65, 71, 72, 73, 74 75, 77, 78, 80, 91, 106, 118, 121, 126, 129, 211 et 214 ont été attribués au Groupement Depuy/Synthes, 1078 av. Oehmichen, 25461 Étupes Cedex: 437 327,88 EUR. Le lot 28 a été attribué à la société Henry Schein, 4 rue de Charenton, immeuble Activille, 94140 Alfortville: 2 337,30 EUR. Le lot 68 a été attribué à la société Integra Lifesciences Services, 97 allée Alexandre Borodine, Séquoia Parc, Porte des Alpes, 69800 Saint-Priest: 1 172,42 EUR. Le lot 7 a été attribué à la société Laborie Medical, 27 rue des Cordelières, 75013 Paris: 10 000 EUR. Les lots 97, 100, 103, 108, 109 et 114 ont été attribués à la société LDR Medical, 4 rue Gustave Eiffel, Technopole de l'Aube, 40430 Rosières Près Troyes: 358 841,76 EUR. Le lot 117 a été attribué à la société Medicrea Europe, 14 Porte du grand Lyon, 01700 Neyron: 20 285,46 EUR. Les lots 49, 102, 107, 111, 112, 113, 119, 123 et 125 ont été attribués à la société Medtronic, 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001, 92513 Boulogne-Billancourt: 353 210,17 EUR. Le lot 232 a été attribué à la société Novatech, 1058 Voie Antiope, ZI Athelia III, 13705 La Ciotat: 220,50 EUR. Le lot 23 a été attribué à la société Orimplants Intra-Locks, 22 rue Tondutti de l'Escarène, 06000 Nice: 1 920 EUR. Le lot 220 a été attribué à la société Orthofix, 21/37 rue de Stalingrad, 94110 Arcueil: 56 220,48 EUR. Les lots 55, 171 et 205 ont été attribués à la société Orthomed, ZAC de Saint-Estève, 06640 Saint-Jeannet: 15 177,33 EUR. Les lots 26, 87 et 93 ont été attribués à la société Osteomed, 1 mail Gay Lussac, 95000 Neuville: 4888,79 EUR. Les lots 170 et 225 ont été attribués à la société SBI International, ZA les Bruyères, 01960 Peronnas: 7 058,51 EUR. Le lot 38 a été attribué à la société Sequent Medical, An Der Marienkapelle 10, 53176 Bonn, Allemagne: 501 500 EUR. Les lots 141 et 144 ont été attribués à la société SERF, 85 avenue des Bruyères 69150 Décines: 48 299,56 EUR. Les lots 176, 178, 185, 198, 200 et 201 ont été attribués à la société Smith & Nephew Endo, 25 bd Marie et Alexandre Oyon, 72019 Le Mans Cedex: 49 429,75 EUR. Les lots 59, 127, 221, 222 et 224 ont été attribués à la société Smith & Nephew Orthopaedics, 25 bd Marie et Alexandre Oyon, 72019 Le Mans Cedex: 15 676,98 EUR. Les lots 105, 110 et 222 ont été attribués à la société Spinaert, 20 route de Près Bois, 1215 Genève, Suisse: 21 456,48 EUR. Les lots 104 et 124 ont été attribués à la société Spineway, 7 allée Moulin Berger, 69130 Écully: 9 391,77 EUR. Les lots 19 et 33 ont été attribués à la société Straumann, 3 rue de la Galmy Chessy, 77701 Marne la Vallée: 125 478,80 EUR. Les lots 58, 61, 63, 83 90, 95, 101, 115, 133, 135, 137, 142, 151, 167, 218 et 219 ont été attribués à la société Stryker, ZAC de Satolas Green, 69881 Meyzieu: 414 612,74 EUR. Le lot 9 a été attribué à la société Surgynal, 77 rue François Mermet, 69160 Tassin-la-Demi-Lune: 10 000 EUR. Le lot 130 a été attribué à la société Symbios, 14 rue d'Arsonval, 69680 Chassieu: 11 919,41 EUR. Les lots 41 et 43 ont été attribués à la société Thiebaud, 2 Impasse des Primbois, Margencel, 74204 Thonon-les-Bains: 23 179 EUR. Les lots 64, 128, 132, 136, 143, 152, 153, 154, 155, 156, 157, 158, 160, 164, 165, 179 et 180 ont été attribués à la société Tornier, 161 rue Lavoisier, Mopntbonnot, 38334 Saint-Ismier: 1 290 626,31 EUR. Les lots 162, 163, 166 et 168 ont été attribués à la société Trois S Ortho, 24 avenue Joeannes Masst Les Passerelles, 69009 Lyon: 9 296,19 EUR. Le lot 21 a été attribué à la société Zimmer Dental, 2 place Gustave Eiffel, 94150 Rungis: 59 050,89 EUR. Les lots 79, 81, 82, 120, 131, 140, 145, 146, 148, 149 et 159 ont été attribués à la société Zimmer France, 70 rue du Chanoit, 25600 Brognard: 646 815,04 EUR. Lots infructueux: 27, 30, 31, 39, 45, 46, 50, 54, 56, 66, 67, 84, 96, 116, 169, 172, 182, 186, 187, 189, 191, 192, 194, 197, 202, 203, 215, 226, 227 et 228. Lots sans suite: 2, 17, 18, 22, 29, 34, 76, 92, 134, 147, 174, 175, 181, 206, 209, 223 et 233. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères techniques: qualité technique du produit (70)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-08 📅
Nom: Société CL Medical
Adresse postale: 4 rue du D. Pravaz
Commune postale: Sainte-Foy-lès-Lyon
Code postal: 69110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 94

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nice Cédex 4
Source: OJS 2015/S 022-035789 (2015-01-27)
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Produits/services:
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