Fourniture de matériel d'entretien des espaces verts des différents sites du Conseil général de la Haute-Garonne
Conseil général de la Haute-Garonne
Fourniture de matériel d'entretien des espaces verts des différents sites du Conseil général de la Haute-Garonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-22 | Avis de marché |
| 2014-06-24 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect3@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333592 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-15 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176279
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 14S0085
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Accueil direction des marchés publics – bureau B067 (bât B rez-de-chaussée)
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0085
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4.1
Source: OJS 2014/S 101-176279 (2014-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande (art 77 CMP) avec minimum de 25 000 EUR HT et maximum de 105 000 EUR HT sur 3 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect3@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333592 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-15 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176279
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr – identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériel d'entretien des espaces verts des différents sites du Conseil général de la Haute-Garonne.
Durée de l'accord: 36 mois Numéro de référence: 14S0085
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur et l'habilitation du mandataire (modèle DC1 conseillé), copie du jugement en cas de redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années (modèle DC2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:
Descriptif des moyens humains et matériels et principales références similaires exécutées au cours des 3 dernières années (modèle DC2 conseillé).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
100 % budget propre du Conseil général, délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Accueil direction des marchés publics – bureau B067 (bât B rez-de-chaussée)
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0085
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr – identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4.1
Source: OJS 2014/S 101-176279 (2014-05-22)
Informations complémentaires (2014-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-24 📅
Date de publication: 2014-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 122-216687
Se réfère à l'avis: 2014/S 101-176279
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2014/S 122-216687 (2014-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-24 📅
Date de publication: 2014-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 122-216687
Se réfère à l'avis: 2014/S 101-176279
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2014/S 122-216687 (2014-06-24)
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