Fourniture de matériel d'entretien, de produits ménagers et d'hygiène pour l'ensemble des composantes de l'INSA de Rouen

Institut national des sciences appliquées

Fourniture de matériel d'entretien, de produits ménagers et d'hygiène pour l'ensemble des composantes de l'INSA de Rouen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-19 Avis de marché
Avis de marché (2014-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics.Chaque lot est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans minimum mais avec un montant maximum pour toute la durée du marché au sens de l'article 77-1 du code des marchés publics.Le montant maximum pour toute la durée de validité du marché s'élève à 130 000 EUR HT.Le marché est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné.Chaque lot est d'une durée initiale de 1 an à compter de sa notification.Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée de validité ne puisseexcéder 4 ans.La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses techniquesparticulières (CCTP).Les quantités estimatives annuelles par lot sont indiquées au Devis quantitatif estimatif (DQE).La date de début d'exécution des prestations est le 30.4.2014.Les variantes ne sont pas autorisées.Le candidat est engagé contractuellement par le délai d'exécution ou de livraison qu'il a indiqué dans son mémoire technique.Le délai d'exécution ou de livraison commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire.Une visite sur site est obligatoire.Les candidats doivent prendre contact avec :M. Jouette ArnaudTél. +33 232959885A l'issue de la visite, une attestation sera fournie à chaque candidat qui devra être jointe au dossier de candidature.Par lot candidaté, un échantillon par référence prévu à l'annexe " échantillon " de chaque lot devra être envoyé par le candidat. Les candidats devront les envoyer, à titre gracieux avant la date limite de remise des offres indiquée.Des négociations seront engagées avec les candidats. Les formes et les conditions de la négociation seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courriel, fax).130 000
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Valeur totale du marché: 130 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées
Adresse postale: avenue de l'Université
Code postal: 76800
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-19 📅
Date limite de soumission: 2014-04-11 📅
Date de publication: 2014-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 058-096890
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande. Le candidat peut obtenir le DCE en adressant sa demande à : M. le responsable de la cellule des marchés publics INSA de Rouen Cellule des marchés publics avenue de l'université - bP 8 76 800 Saint Etienne du Rouvray Ou en adressant sa demande par fax au +33 232959860 les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité aux adresses Internet suivantes : - https://www.achatpublic.com - http://www.insa-rouen.fr/entreprises/marches-publics/liste-des-marches-en-cours Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: - soit la transmission par voie dématérialisée (électronique), - soit la transmission par voie postale, - soit la transmission en main propre. Ces diversmodes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation). Chaque candidat doit remettre des échantillons à titre gracieux dans les conditions du Règlement de consultation (RC). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériel d'entretien, de produits ménagers et d'hygiène pour l'ensemble des composantes de l'INSA de Rouen.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits d'entretien
Brève description: Produits d'entretien
Quantité ou étendue: la description des services pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
Informations complémentaires sur les lots:
Les quantités estimatives annuelles par lot sont indiquées au Devis Quantitatif Estimatif (DQE). Les échantillons à fournir sont énumérés dans l'annexe "échantillons lot 1"
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériels d'entretien
Brève description: Matériels d'entretien
Informations complémentaires sur les lots:
Les quantités estimatives annuelles par lot sont indiquées au Devis Quantitatif Estimatif (DQE). Les échantillons à fournir sont énumérés dans l'annexe "échantillons lot 2"
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics.
Chaque lot est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans minimum mais avec un montant maximum pour toute la durée du marché au sens de l'article 77-1 du code des marchés publics.
Le montant maximum pour toute la durée de validité du marché s'élève à 130 000 EUR HT.
Le marché est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné.
Chaque lot est d'une durée initiale de 1 an à compter de sa notification.
Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse
excéder 4 ans.
La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses techniques
particulières (CCTP).
Les quantités estimatives annuelles par lot sont indiquées au Devis quantitatif estimatif (DQE).
La date de début d'exécution des prestations est le 30.4.2014.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Le candidat est engagé contractuellement par le délai d'exécution ou de livraison qu'il a indiqué dans son mémoire technique.
Le délai d'exécution ou de livraison commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire.
Une visite sur site est obligatoire.
Les candidats doivent prendre contact avec :
M. Jouette Arnaud
Tél. +33 232959885
A l'issue de la visite, une attestation sera fournie à chaque candidat qui devra être jointe au dossier de candidature.
Par lot candidaté, un échantillon par référence prévu à l'annexe " échantillon " de chaque lot devra être envoyé par le candidat. Les candidats devront les envoyer, à titre gracieux avant la date limite de remise des offres indiquée.
Des négociations seront engagées avec les candidats. Les formes et les conditions de la négociation seront les mêmes pour l'ensemble des candidats, ils en seront informés par tout moyen (courriel, fax).
Description des options:
Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: dpat-entretien-2014-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INSA de Rouen, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent ;
La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous :
- une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société ;
- copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence spécifique.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, les coordonnées du destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre de l'INSA de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 30 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le responsable de la cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen)
Adresse postale: avenue de l'université
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Point de contact: M. Ciron Mickael
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.insa-rouen.fr/entreprises/marches-publics/liste-des-marches-en-cours 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dpat-entretien-2014-06
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
Le candidat peut obtenir le DCE en adressant sa demande à :
M. le responsable de la cellule des marchés publics
INSA de Rouen
Cellule des marchés publics
avenue de l'université - bP 8
76 800 Saint Etienne du Rouvray
Ou en adressant sa demande par fax au +33 232959860
les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son
intégralité aux adresses Internet suivantes :
Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:
- soit la transmission par voie dématérialisée (électronique),
- soit la transmission par voie postale,
- soit la transmission en main propre.
Ces diversmodes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de
sauvegarde).
Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et
de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation).
Chaque candidat doit remettre des échantillons à titre gracieux dans les conditions du Règlement de
consultation (RC).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2014/S 058-096890 (2014-03-19)
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