Fourniture de «Matériaux pour la fabrication et la pose de dispositifs d'immobilisation» destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique – hôpitaux de Paris

AP-HP – AGEPS (achats)

Fourniture de «Matériaux pour la fabrication et la pose de dispositifs d'immobilisation» destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique – hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HP – AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-31	Avis de marché
2015-04-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures orthopédiques
Quantité ou étendue: 24 lots.
Valeur totale du marché: 1 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage – 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-31 📅
Date limite de soumission: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-374926
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nBSNgB6jae Sous la référence AGEPS 15-26 C. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de «Matériaux pour la fabrication et la pose de dispositifs d'immobilisation» destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique – hôpitaux de Paris.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bande plâtrée prise rapide, usage orthopédique
Brève description: Bande plâtrée prise rapide, usage orthopédique.
Quantité ou étendue: 23 000 unités d'emploi.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bande plâtrée prise ultra-rapide, usage traumatologique
Brève description: Bande plâtrée prise ultra-rapide, usage traumatologique.
Quantité ou étendue: 74 300 unités d'emploi.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bande d'immobilisation en résine rigide support fibre de verre
Brève description: Bande d'immobilisation en résine rigide support fibre de verre.
Quantité ou étendue: 55 000 unités d'emploi.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bande d'immobilisation en résine rigide support polyester
Brève description: Bande d'immobilisation en résine rigide support polyester.
Quantité ou étendue: 3 000 unités d'emploi.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Bande d'immobilisation en résine semi-rigide
Brève description: Bande d'immobilisation en résine semi-rigide.
Quantité ou étendue: 5 600 unités d'emploi.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Attelle synthétique preassemblée
Brève description: Attelle synthétique preassemblée.
Quantité ou étendue: 550 unités d'emploi
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Plaque thermoformable à basse température à mémoire élastique plus bandelettes de finition
Brève description:

Plaque thermoformable à basse température à mémoire élastique plus bandelettes de finition.

Quantité ou étendue: 300 plaques
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Plaque thermoformable à basse température à haute conformationnelle au modelage plus bandelettes de finition
Brève description:

Plaque thermoformable à basse température à haute conformationnelle au modelage plus bandelettes de finition.

Quantité ou étendue: 100 plaques
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Plaque thermoformable à basse température et à forte résistance l'étirement plus bandelettes de finition
Brève description:

Plaque thermoformable à basse température et à forte résistance a l'étirement plus bandelettes de finition.

Quantité ou étendue: 110 plaques.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Plaque thermoformable à basse température pour la réalisation d'attelles légères plus bandelettes de finition
Brève description:

Plaque thermoformable à basse température pour la réalisation d'attelles légères plus bandelettes de finition.

Quantité ou étendue: 230 plaques.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Matériau thermoformable à structure imprégnée plus bandelettes de finition
Brève description: Matériau thermoformable à structure imprégnée plus bandelettes de finition.
Quantité ou étendue: 1 200 bandes et 20 plaques.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Capitonnage pour plaque thermoformable
Brève description: Capitonnage pour plaque thermoformable.
Quantité ou étendue: 1 200 unités d'emploi
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Mousse de rembourrage à cellules ouvertes pour plaque thermoformable
Brève description: Mousse de rembourrage à cellules ouvertes pour plaque thermoformable.
Quantité ou étendue: 20 unités d'emploi.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Mousse de rembourrage à cellules fermées pour plaque thermoformable
Brève description: Mousse de rembourrage à cellules fermées pour plaque thermoformable.
Quantité ou étendue: 40 unités d'emploi.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Rubans crochets et velours adhésifs et non adhésifs
Brève description: Rubans crochets et velours adhésifs et non adhésifs.
Quantité ou étendue: 350 rouleaux de 25 m.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Ruban velours élastique
Brève description: Ruban velours élastique.
Quantité ou étendue: 100 rouleaux de 25 m.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Jersey tubulaire en coton non stérile
Brève description: Jersey tubulaire en coton non stérile.
Quantité ou étendue: 9 900 rouleaux de 25 m.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Jersey tubulaire en coton stérile
Brève description: Jersey tubulaire en coton stérile.
Quantité ou étendue: 47 500 unités d'emploi.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Jersey confectionne usage unique non stérile
Brève description: Jersey confectionne usage unique non stérile.
Quantité ou étendue: 1 300 maillots.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Jersey tubulaire hydrofuge
Brève description: Jersey tubulaire hydrofuge.
Quantité ou étendue: 1 200 rouleaux de 25 m.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Bande de protection sous immobilisation
Brève description: Bande de protection sous immobilisation.
Quantité ou étendue: 71 300 bandes de 2,7 m.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Bande de protection sous immobilisation imprégnée
Brève description: Bande de protection sous immobilisation imprégnée.
Quantité ou étendue: 12 000 bandes de 2,7 cm.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Talon pour plâtre de marche usage unique
Brève description: Talon pour plâtre de marche usage unique.
Quantité ou étendue: Enfant: 100 talons. Adulte: 60 talons.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Semelle pour plâtre de marche plus sangle de rechange
Brève description: Semelle pour plâtre de marche plus sangle de rechange.
Quantité ou étendue: 490 semelles.
Numéro de référence: AGEPS AO 15-26 C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (attestation du candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.

S'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:

La lettre de candidature (formulaire DC 1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

La déclaration du candidat (formulaire DC 2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2.

Les formulaires DC 1, DC 2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le DC 2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Une attestation annexée au DC 2 relative aux…

… moyens et références du candidat.

… attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des hôpitaux de l'AP-HP.

Application des articles 86 à 118 du CMP.

Prix unitaires.

Définitifs.

Révisables. À tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché, en cas de baisse du tarif fixé par le comité économique des produits de santé (CEPS), au 18ème mois (moitié de la période) de la durée marché en cas de hausse de prix des articles en marché.

Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Autres conditions particulières:

Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques pour les lots 1 à 11, 15 à 17 et de 19 à 24 (30)
2. Performances techniques pour les lots 12, 13, 14 et 18 (25)
3. Adaptation à l'emploi pour les lots 1 à 11, 15 à 24 (25)
4. Adaptation à l'emploi pour les lots 12, 13 et 14 (30)
5. Prix pour tous les lots (35)
6. Qualités des éléments relatifs au conditionnement pour les lots 1 à 17 et de 19 à 24 (5)
7. Qualités des éléments relatifs au conditionnement pour le lot 18 (10)
8. Développement durable pour tous les lots (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nBSNgB6jae 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nBSNgB6jae 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nBSNgB6jae 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-04-01 📅
Date de fin: 2018-03-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 15-26 C
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_nBSNgB6jae

Sous la référence AGEPS 15-26 C.

Les offres seront présentées en euros.

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières.

Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.

Codes NUTS: FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).

Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 05
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 212-374926 (2014-10-31)

Avis d'attribution de marché (2015-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 993 988 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-28 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-151816
Se réfère à l'avis: 2014/S 212-374926
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-01 📅
Nom: BSN Radiante

2️⃣

3️⃣
Nom: 3 M France

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: SEBAC Adhesia

8️⃣

9️⃣
Nom: Gibaud

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Patterson Medical

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Maill'Tub

1️⃣8️⃣
Nom: Laboratoire Hydrex

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Lohmann & Rauscher

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Source: OJS 2015/S 085-151816 (2015-04-28)

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