fourniture de matériaux modulaires
Amiens métropole
fourniture de matériaux modulaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Mobiroc
- • Somme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-02 | Avis de marché |
| 2014-09-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier modulaire
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier modulaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Amiens Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 2720 Cedex 1
Code postal: 80027
Commune postale: Amiens
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-02 📅
Date limite de soumission: 2014-05-13 📅
Date de publication: 2014-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 068-116495
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de matériaux modulaires.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 02314AO
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: aucun document n'est exigé.
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (sur 20 points) (60)
2. Montant de l'offre (sur 20 points) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Amiens Métropole
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et générales service des marchés publics, Hôtel de Ville, aile gauche – 3ème étage, BP 2720, Cedex 1
Fax: +33 322971103 📠
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et générales service des marchés publics, Hôtel de Ville, aile gauche – 3ème étage BP 2720, Cedex 1
URL des documents: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 02314AO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cedex 1
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 068-116495 (2014-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier modulaire
Quantité ou étendue:
marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est défini comme suit: seuil maximum 500 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du marché sont les suivantes: 1ere période de reconduction seuil maximum 500 000 EUR (HT). 2eme période de reconduction seuil maximum 500 000 EUR (HT). 3eme période de reconduction seuil maximum 500 000 EUR (HT). Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 3 périodes de un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier modulaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Amiens Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 2720 Cedex 1
Code postal: 80027
Commune postale: Amiens
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-02 📅
Date limite de soumission: 2014-05-13 📅
Date de publication: 2014-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 068-116495
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de matériaux modulaires.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 02314AO
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration contenant les attestations listées dans le formulaire de déclaration du candidat (formulaire DC1 disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, rubrique: formulaires) et reprises dans le règlement de consultation.
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Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur ressources propres.
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Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (sur 20 points) (60)
2. Montant de l'offre (sur 20 points) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Amiens Métropole
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et générales service des marchés publics, Hôtel de Ville, aile gauche – 3ème étage, BP 2720, Cedex 1
Fax: +33 322971103 📠
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et générales service des marchés publics, Hôtel de Ville, aile gauche – 3ème étage BP 2720, Cedex 1
URL des documents: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 02314AO
Informations complémentaires
les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cedex 1
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
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— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2014-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 2720, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 180-317333
Se réfère à l'avis: 2014/S 68-116495
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-31 📅
Nom: Mobiroc
Adresse postale: 71 chemin de l'Arrochelle
Commune postale: Groffliers
Code postal: 62600
Courrier électronique: mobiroc@orange.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 180-317333 (2014-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 2720, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 180-317333
Se réfère à l'avis: 2014/S 68-116495
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Marché à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de commande fixé à 500 000 EUR HT. passé pour une année et reconductible tacitement 3 fois 1 année
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 68 B, annonce no 273 du 5.4.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.9. 2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-31 📅
Nom: Mobiroc
Adresse postale: 71 chemin de l'Arrochelle
Commune postale: Groffliers
Code postal: 62600
Courrier électronique: mobiroc@orange.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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